Adridu31

Procès de Adridu31

Trouble à l’Ordre Public : procès du mois de Décembre 1456 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de décembre 1456
Procès instruit le 16 novembre 1456
Verdict rendu le 16 décembre 1456

Nom de l'accusé: Adridu31

Procureur: Teia
Juge: Stam

Acte d’accusation

Citation :: *Teïa se lève et prend la parole *

Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs de l'assistance,
Messire ADRIDU31,

Messire ADRIDU31, vous êtes accusé pour trouble à l'ordre public pour n'avoir pas respecter le décret ducal du 9 novembre sur la fermeture des frontières bourguignonnes.

En effet, Messire johnnythebest, douanier de macon, a enregistré votre arrivée à macon le 11 décembre, alors que nos frontières étaient fermées.

Voici l'extrait du rapport de douane du 11 décembre 1456 :
Spoiler:
Mâcon : 11-12-1456
LISTE ROUGE CE JOUR toujours les 2 retraites!!
willyget (Genève) lvl2 1écus *Suisse* <-- LISTE ROUGE
et lightnicolas007 (Dijon) lvl2 3écus <-- LISTE ROUGE

Etrangers arrivés :
asiflam (Dié) lvl2 355écus *Dauphiné*
kaulitz (Lodève) lvl2 93écus *Languedoc*
adridu31 (Montélimar) lvl1 105écus *Dauphiné*
aurelien80 (Chalon) lvl1 9écus
lemulet (Tonnerre) lvl1 55écus
linclon (Azincourt) lvl1 161écus *Artois*
lyriall (Chalon) lvl1 130écus
sianne (Cahors) lvl1 59écus *Guyenne*
sojah (Carcassonne) lvl1 801écus *Languedoc*
wile (Saint-Dié) lvl1 66écus *Lorraine*

Messire Johnnythebest vous a donc envoyé le courrier habituel pour vous informer de la fermeture des frontières de notre Duché et vous demander de quitter au plus vite notre duché.
Vous ne lui avez même pas répondu malgré plusieurs courriers.

Teïa s'adresse alors à l'accusé, Messire ADRIDU31

En vertu de l'article 422-2 du code pénal, dont voici la teneur :
Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Et du décret ducal du 9 novembre 1456, que voici :
"À tous ceux qui ce présent écrit liront, salut.
Au nom du Très-Haut et de la fraternité française, par le pouvoir qui nous fut conféré par les urnes, déclarons que:
-Les frontières de Bourgogne sont dès maintenant fermé.
-Que tout étranger en voyage devra sortir de Bourgogne dans l'immédiat.
-Et que toute personne bravant ce décret se verra mis à mort sans préavis.
-Il est déconseillé aux villageois Bourguignons de se déplacer pour la durée de cette fermeture.
Il va de soi que ne voulant point nuire au commerce avec nos alliés, des laissé passé seront remis aux marchands ambulants ducaux.

Faict en Dijon le 16 du moys de novembre MCDLVI
Vaxilart de la Mirandole
Duc de Bourgogne, Baron d'Auxonne.
Là ou ailleurs."

Messire ADRIDU31, je vous accuse donc de trouble à l'ordre public et de non-respect du décret ducal du 9 novembre sur la fermeture des frontières bourguignonnes.

Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon officiant actuellement, dont voici la liste :

Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires
Angelique0309
Charles_VII
Zazina
Avocats stagiaires
Azuria
Erebot

Votre Honneur, de par les dispositions de l'article sus-mentionné et du décret ducal cité, de par les témoignages de Messire Johnnythebest, je requiers un jour d'emprisonnement et une amende de 50 écus.

J'appellerai à la barre des témoins, Messire johnnythebest, en tant que douanier de Macon.

La parole est à la défense.

Fait en la Ville de Dijon, le 16 décembre 1456,
par Teïa,
Procureur de Bourgogne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: «La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Accusé, vous êtes entré en bourgogne le 11 décembre et Messire johnnythebest, douanier de macon, a enregistré votre arrivée alors que nos frontières étaient fermées.
Il vous a envoyé deux courriers et vous n'avez pas répondu et vous êtes toujours à Maçon.

Je maintiens donc la peine requise, à savoir un jour d'emprisonnement et une amende de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, sans offencer personne, j'ai des preuves que votre agent douanier, a une préférence envers les demoiselles plutot que les monsieur....celui ci délivre les laisser-passés en échange de verres en tavernes, donc ci celui ci veut bien, je payerai ma tournée en taverne et partir vers le sud du royaume

L'accusation a appelé Johnnythebest à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honheur
Dame TEIA a tres bien resume ce que nous les douaniers faisons quotidiennement a l arrivee de voyageurs non bourguignons dans notre ville (sans laissez passez)
avec un 1er courrier type comprenant le decret ducal et une demande d explication de leur entree
95% repondent et nous engageons une correspondance plus concrete
Nous envoyons toujours une lettre encore plus claire comme 2e et derniere relance
L accuse a meme profite d un jour supplementaire sans daigner nous repondre et il est toujours present a MACON
j estime avoir fait le amximum pour l accuse afin de lui faire entendre raison mais que faire contre le silence!!!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam venait de recevoir un courrier de la Cour d'Appel, le problème qui avait bloqué les procès liés à l'infraction du décret venait d'être résolu, il donna son verdict sans tarder,*

Dans le Procès opposant l'accusé Adridu31 au Duché de Bourgogne, en Date du 16 Décembre de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu la transgression du décret du 9 Novembre,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et au vu de l'arrêt de la Cour d'Appel condamnons messire Adridu31 à un jour de prison et à 200 écus d'amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le neuvième jour du troisème Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVII, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sieur Thegonis Régent de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 200 écus.

Peine

Citation :: « Peine »