Adilau

Procès de Adilau

Esclavagisme : procès du mois d'Août 1457 Coupable

Citation :

[b]

Duché de Bourgogne
Office de Justice Chalon
[size=18]Procès pour esclavagisme

En date du mois de aout 1457

Procès instruit le ???
Verdict rendu le2 aout 1457

Nom de l'accusé: Adilau

Procureur: Lenada prefet de Chalon
Juge: ”Leapuce

Acte d’accusation

Citation :: Honorable juge, affaire de la Mairie de Chalon contre Adilau

Dangerousa , Sergent de police de Chalon , a remarqué durant son service une embauche illégale au décret suivant de la ville de Chalon :

Grille des Salaires en vigueur à Chalon :

de 0 à 9 de caractéristique : 16 écus
de 10 à 18 de caractéristique : 18 écus
plus de 19 de caractéristique : 21 écus

Preuve :

Adilau est Paysan (niveau 1) et ne peut donc nier la connaissance de ce décret ...

La victime Thedarkfairy a été contacté par le Sergent de police comme il se doit. Le Sergent de police, effectuant son travail, a aussi contacté Dame Adilau n'ayant eu aucune réponse , l'affaire est donc pour le tribunal

Dame Adilau est donc accusée d'esclavagisme,pour avoir embauché illégalement une fois d'après la grille de salaire de Chalon.

Sachant le Codex :
Art. 423-2 � De l�esclavagisme
L�esclavagisme se définit comme l�embauche d�un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
L�esclavagisme est punissable d�une amende de 50 écus.

Nous laissons l'accusé s'exprimer, avec l'aide d'un avocat si il le désire :

Avocat Bâtonnier : Stam

-Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39

La mairie quand à elle, peut laisser exprimer les témoins devant ce tribunal, qui sont le Sergent de Police et Thedarkfairy.

Fait à Chalon, par Dame lenada, préfet de Chalon ,le 25/07/1457

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je vous demande pardon mais j'ai sans doute fais une mauvaise manupulation n'etant pas encore habituée a ce jeu je ne suis pas contre le fais de payer une amendes mais juste un avertissement serait le bienvenue je vous en remercie

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Adilau une mauvaise manipulation? n'avez vous pas reçu un courrier hier 25 juillet pour une autre offre d'emploi du même genre? et n'avez vous pas non plus embauché le 23 juillet pour aussi un salaire de 12 écus ? Ou vous faites souvent comme vous dites une mauvaise manipulation ou alors vous essayez de nous manipuler!!!

Quant à l'avertissement, chaque sergent en envoie un pour chaque offre d'emploi ne correspondant pas au salaire en vigueur, donc vous avez reçu votre avertissement, je vous le remet ici au cas ou vous l'ayez oublié :

Bonjour Adilau,

Votre embauche est qualifiable d�esclavagisme !
Je suis sûr qu�il s�agit d�une méprise et vous propose une réparation à l�amiable : m'acheter 1 pains à 11,50 écus majoré de 1 ecu pour la différence ou payer directement à votre esclave avec screen a l'appui !
Sachez qu�au tribunal, ce délit est puni d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Il serait bien dommage d�en arriver là !
Pour information, voici la grille des salaires disponible également en mairie
de 0 à 9 de caractéristique : 16 écus
de 10 à 18 de caractéristique : 18 écus
19 de caractéristique et plus : 21 écus

En espérant que cela ne se reproduise plus,

Dangerousa, sergent de police de Chalon.

Monsieur le juge, je demande un peine exemplaire pour Dame Adilau qui se moque de vous et de nous en affirmant qu'elle a fait une mauvaise manipulation et en mentant avec vergogne en affirmant qu'elle n'a pas reçu d'avertissement

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Thedarkfairy à la barre
Voici son témoignage :
je ne serai que vous dir , je sui débutente et je chérchai donc un emploi pour payer mon pain je ne savai pas con me sou payer ! pardonner moi mes seignieur si j'ai fauter ! Que doij fair ?

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Dangerousa à la barre
Voici son témoignage :
bonsoir,

désolée tout d'abord de mon retard mais j'étais en déplacement à tonnerre et ne suis rentrée que ce matin

donc, le dimanche 12juillet dernier, je vérifie comme d'habitude les offres d'emploi postés à la mairie et je constate que dame adilau propose un travail à un tarif non réglementaire pour la ville de chalon
immédiatement, je lui envoie le courrier la prévenant et lui demandant de retirer son offre et de la mettre au tarif réglementaire
je ne reçois aucune réponse de sa part et je constate peu après que l'offre non seulement pas été enlevée mais que l'embauche a bien eu lieu
je recontacte immédiatement adilau pour lui demander de contacter qui de droit afin de régler son amende et ne reçoit aucune réponse malgré un rappel envoyé trois jours plus tard

l'ayant ratée de peu en taverne je lui envoie un pigeon lui donnant les heures auxquelles elle pourrait me trouver en taverne afin d'enfin régulariser cette situation, sans plus de réponse qu'à mes précédents courrier

Verdict

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d�audience�.
Elle annonça d'une voix ferme le verdict : *
Gentes Dames, Messires,
Dans le Procès opposant l'Accusée Adilau a la municipalité de Chalon
En Date du 2ème jour du mois d�Aout de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Léapuce Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l'article Art. 423-2- de l'esclavagisme
Attendu que la Prévenue n'a pas respecté les Loys en vigueur en la ville de Joinville
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusée Coupable des Faits qui lui sont reprochés et la condamnons à
Une amende de 10 écus+ 6 écus pour les frais de justice

Justice a été rendue !

La séance est levée!
Fait en la Ville de Dijon, le 2ème Jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
La prévenue a été condamnée à une amende de 16 écus

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.