Aderis

Procès de Aderis

Escroquerie : procès du mois de Juin 1455 Coupable

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Procès pour escroquerie

En date du mois de juin 1455
Procès instruit le « début du procès »???
Verdict rendu le 21 juin 1455

Nom de l'accusé: Aderis

Procureur: ???
Juge: Lunkos

Acte d’accusation

Citation :: Honorable juge, affaire Mairie de Nevers contre Aderis,,
Sieur Aderis, Le lieutenant de la police de Nevers, messire Antoine Leroy, faisait sa tournée d'inspection du marché, dans sa traque des prix abusivement chers qui bloquent l'économie des villes.
Il a ainsi remarqué que 7 sacs de maïs mis en vente par vos soins se révélaient trop chers, 4 écus au lieu du prix maximum légal à 3.75 écus:

Ces dépassements de prix sont sanctionnés par notre Codex de Bourgogne à l'article suivant:
"Art. 422-11 – De l’inflation
L’inflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix supérieur au prix maximum fixé par la mairie.
L’inflation est punissable d’un jour de prison, et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix supérieur autorisé par la mairie. "
Sieur Aderis, vous avez la possibilité de désigner un avocat pour vous défendre parmi les membres de cette liste actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier:

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicus
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck
J'appelle le lieutenant Antoineleroy à la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne comprends pas pourquoi on m'attaque un mois après les faits. Qui peut me dire qu'elles étaient les cours du maïs a cette epoque la?
Il n' y a pas si longtemps que ca quand je suis arrivé à Nevers, le prix de vente du maïs etait toujours aux alentours de 4 écus.

De plus, on m'accuse d'escroquerie et d'avoir vendue mon maÏs à 4 ecus? Alors pourquoi la mairie vend t-elle le sien à 4,01 ecus? Avant de condamner ces citoyens, ne devrait-elle pas montrer l'exemple? Si je suis accuser d'escroquerie alors la mairie devrait l'être également.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Dijon le 16 Juin de l'an de grâce 1455*

Merci lieutenant pour votre témoignage.
Sieur Aderis, la mairie peut mettre en vente son maïs à 4.01 écus, car cette loi sur les prix maximum ne concerne pas les personnes morales.
Une personne morale définit un organisme de collectivité, public ou privé.
Si la mairie met du maïs à 4.01 écus c'est pour engranger quelques bénéfices profitables à la communauté.
Le maïs est une denrée importante, car elle sert à nourrir les cochons. Qui dit maïs trop cher, veut dire carcasse à haut prix, et viande à un prix élevé. Il s'agit de cet effet d'engrenage que nous voulons combattre aujourd'hui, dans l'enceinte de ce tribunal.
L'accusation demandera contre vous, sieur Aderis, une peine légère, eu égard à la faible quantité des sacs. Elle vous mettra cependant en garde contre toute récidive, qui vous couterait au moins le double.
En conclusion, l'accusation demande une peine de 20 écus contre messire Aderis, payable de préférence à la mairie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Sur le compte-rendu final de son verdict lu par l’Huissier, le Juge a écrit:

*Le Juge de Bourgogne déjà présent à la Cour de Justice et après avoir écouté avec attention les différentes plaidoiries et témoignages de ce procès, il prit la parole pour rendre son verdict*

Dans le procès opposant le sieur Aderis au Duché de Bourgogne, en date du 3 Juin 1455, devant la Cour présidée en la bonne ville de Dijon par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne.

Vu les loys régissant le Duché de Bourgogne, et plus particulièrement celle concernant l'escroquerie,
Attendu des articles 421-4 et 533-4 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en notre Duché,

Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante le statut social de l'accusé,
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance atténuante la non existence d'un casier judiciaire,
Nous, Lunkos de Vivans, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l’accusé, le sieur Aderis, coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 12 écus auxquels les 6 écus habituels s'ajouteront, afin de couvrir les frais de justice.
Néanmoins, l'accusé a accepté de s'acquitter de son amende par l'achat d'une marchandise surtaxée. Ainsi donc, comme le permet la loy bourguignonne le nouveau montant est évalué à 10 écus. Les 6 écus cités restant à vos dépends immédiat.

A la suite de mon verdict, vous devez prendre contact avec l'officier de olice la ville de Nevers, Messire Antoineleroy et lui expliquer que vous avez 10 écus à payer pour votre amende à la suite d’une décision de justice. Ce dernier mettra une marchandise surtaxée en vente sur le marché, et vous indiquera en retour quelle marchandise vous devrez acheter pour vous acquitter de l’amende. Une fois ceci effectué, l'officier de police me notifiera la transaction, et vous aurez ainsi payé votre dette à la société.
Si, en revanche, vous décidez de faire le mort, un nouveau procès pour non respect de décision
de justice, comme défini à l'article 422-6, sera lancé une semaine après.

La Cour remercie Messire Antoineleroy, Lieutenant de police de la ville de Nevers d'avoir fait route jusqu'à Dijon pour nous faire part de son témoignage.

* Le verdict prononcé, le Juge déclara*
Sieur,
sachez que les décrets municipaux, notamment ceux concernant les prix maximum autorisés, ont été mis en place pour éviter les abus et profiter de l'approvisionnement du marché pour s'enrichir immoralement. La loy est là pour être respectée et toute infraction punie, j'en suis le garant au nom de la Bourgogne.
Refuser de vous soumettre à la Justice Accélérée n'a pas été non plus d'une bonne inspiration. son existence est justement de pouvoir régler ce genre de cas d'une manière nette et rapide. Si vous estimez le temps passé entre votre infraction et votre condamnation trop grand, vous devez vous en prendre qu'à vous même et au silence dont vous avez usez.
Sieur, gardez-vous de toute récidive. Un second passage devant cette Cour, suite à une nouvelle infraction de la loy, pourrait se solder avec une peine plus conséquente étant donné que j'ai décidé d'ouvrir un casier judiciaire en votre nom comme me l'impose la loy.
*Sur ces mots, le juge Lunkos de Vivans prononça la fin de la séance et quitta la salle d'audience. *
Justice a été rendue !

Fait en la ville de Dijon, le vongt-et-unième jour du sixième mois de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne, au nom de Messire Almaric de Margny dicte « Coluche », Duc de Bourgogne et Baron d'Antigny

Pour clore la séance, l’Huissier a écrit:

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.