Adelandra

Procès de Adelandra

Esclavagisme: procès du mois de Septembre 1455 Coupable

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour esclavagisme

En date du mois de septembre 1455
Procès instruit le8 aout 1455
Verdict rendu le 7 septembre 1455

Nom de l'accusé: Adelandra

Procureur: ???
Juge: Bella04

Acte d’accusation

Citation :: « Acte d’accusation »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Premiere plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Sur le compte-rendu final de son verdict lu par l’Huissier, le Juge a écrit:

*Toujours dans le Tribunal, Bella décida de passer à une Affaire plus simple et rapide. Toujours sur son siège, elle écouta toutes les prises de paroles, puis inclina la tête au pardon de l'Accusée.*
Messires, Gentes Dames.

Dans le Procès opposant l'Accusée Adelandra au Duché de Bourgogne, en Date du 08 Août de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu de l'Article 423-2 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le Prévenu n'a pas respecté les Loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,

Attendu que la Cour retiendra aucune circonstance aggravante
Attendu que la Cour retiendra comme circonstances atténuantes la non existence d'un Casier Judiciaire, et les excuses acceptées par la Victime

Nous, Bella04 d'Arhome, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusée Adelandra, Coupable des Faits qui lui sont reprochés, et la condamnons à payer une amende de 20 écus à un Poste de Police ainsi que les 6 écus de Frais de Justice.

*Après son Verdict, Bella continua :*

Comme le dit le Procureur, l'Affaire est très rapide. J'espère tout de même que la prochaine fois, vous ferez attention, et si vous ne croyez pas aux Courriers envoyés par des Agents, comme quoi ils vous demandent quelque chose, contactez le Maire de votre Ville pour connaître justement les noms de ces Policiers. De plus, excuses dictées, excuses acceptées.

Justice a été rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le Septième Jour du Neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne, au Nom de Messire Guillaume de Talensac dicte « Toultoutim », Duc de Bourgogne et Baron de Givry.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable.