Achile

Procès de Achile

Trouble à l'ordre public: procès du mois de Septembre 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice

[color=darkblue]Procès pour « type de procès » TAOP
En date du mois de septembre 1458
Procès instruit le 13 septembre de l'an 1458
Verdict rendu le 23 septembre 1458

Nom de l'accusé: Achile

Procureur: Ladyphoenix
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Dernier jour pour Ladyphoenix du Moutier en tant que Procureur de Bourgogne, et grande tâche devant elle : le lancement de tous les procès pour non respect de la fermeture des frontières.*

Monsieur le Juge,

Mesdames et Messieurs de la Cour, mes respects.

*Elle se tourna l'accusé.*

Messire Achile, vous comparaissez ce jour, le 13 septembre de l'an 1458, devant cette Cour afin de répondre de l'accusation de non-respect de la fermeture des frontières.
En effet, vous n'avez pas respecté l'ordre de fermeture des frontières bourguignonnes, décidée par Sa Grâse la Duchesse Esyllt_Catarina en date du 4 août 1458, et vous vous trouvez sur nos terres sans laisser passer.
Notre Prévôt des Maréchaux, Cedric92, vous a contacté à plusieurs reprises, et son dernier courrier date du 10 septembre dernier. En voici une copie :

« Bonjour,

Je suis Cedric de Virloinval, Prévot des maréchaux du duché de Bourgogne! Les frontières de notre duché sont fermés depuis le 4 aout, les étrangers désirant rester dans notre duché doivent me demander un LP (Laisser-passer)!

Actuellement, vous n'avez pas de LP, vous etes présent en Bourgogne en tout illégalité! Vous avez 2 jours pour me faire une demande sinon, je serai dans l'obligation de vous envoyez devant le tribunal de notre duché!

Cedric de Virloinval. »

A ce jour, ce courrier est resté sans réponse.

Or, en vertu de l'article 14-2 de notre Code Pénal, ces faits sont répréhensibles :

« Art. 14-2 : De la fermeture des frontières

Le Duché de Bourgogne a le droit de fermer ses frontières sans pré-avis.

premier alinéa: Ce droit implique l'interdiction formelle à toutes personnes se trouvant hors de Bourgogne de pénétrer en les terres du Duc.

deuxième alinéa: Ce droit implique l'obligation de tous les non-bourguignons à quitter le territoire dans les délais les plus bref.

troisième alinéa: Ce droit peut impliquer si spécifier l'interdiction à tous bourguignons de se déplacer.

quatrième alinéa: Le refus (soit par l'acte ou par le silence) se verra sanctionner en justice bourguignonne à raison d'une peine de mort.

cinquième alinéa: Le Duc, ou une(des) personne(s) mandaté(s) par ce dernier à cette fin, peut émettre des laissés-passés pour traverser son territoire. Ces laissés-passés doivent être présentés aux douaniers des villes sur demande de ceux-ci. »

Messire Achile, je vous accuse de non-respect de la fermeture des frontières !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Maitres Geulederat, Garwael, Jacklepetit, et Umondel.

J'appellerai Cedric92, Prévôt des Maréchaux au moment des faits, à la barre.

La parole est à la défense.

*Ladyphoenix reprit place, attendant la première plaidoirie de la défense.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Et bien tout d'abord bonjour Mr le Juge.
Je suis effectivement coupable de ne pas avoir eu la présence d'esprit de me renseigner afin d'obtenir ce laisser passer. Mais Mr le Juge dès que j'en ai été informer, j'en ai fait la demande à sir Cedric92 et je l'ai obtenu de sa part.

Veuillez trouver la copie de son courrier Mr le Juge:

Expéditeur : Cedric92
Date d'envoi : 13/09/2010 - 16:22:31
Titre : Re: Re: FERMETURE DES FRONTIERES
Bonjour,

Je vous accorde un LP, vous avez eu chaud! Bon séjour en Bourgogne.

Cedric.

Voila pourquoi Mr le Juge je pensais avoir corrigé mon erreur....
Mes intentions Mr le Juge sont de me rendre à Langres et en aucuns cas perturber la tranquillité d'autruis.

Je vous présente donc mes sincères excuses Mr le Juge et de pardonner mon ignorance..

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur fatiguait de ces manquements, aussi trancha t'elle pour son accusation.

Votre Honneur, des informations en ma possession, cet individu a obtenu un laisser-passer qui lui donne libre passage, rien de peut me conduire à engendrer une quelconque poursuite contre lui. Qu'il soit entendu que s'il revient sur nos terres sans laisser passer, nous reconsidérerons notre position. Je demande donc la relaxe sur les faits présentés.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica poussa un soupir du haut de sa chaire.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois du Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusé était au moment des faits en possession d'un laissez-passer parfaitement réglementaire,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, relaxons l'accusé.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le vingt-troisième jour du mois de Septembre MCDLVIII , par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.