Aryanha Enlumineur
Nombre de messages : 313 Réputation : 1 Points : 542 Date d'inscription : 06/06/2011
| Sujet: Abrahamm Mer 13 Juil - 23:59 | |
| Procès de Abrahamm - Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Janvier 1458 Coupable
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Aryanha Enlumineur
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| Sujet: Re: Abrahamm Mar 7 Fév - 0:25 | |
| - Citation :
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Duché de Bourgogne Office de Justice
Procès pour TAOP
En date du mois de janvier 1458 Procès instruit le 13 janvier 1457 Verdict rendu le 20 janvier 1458
Nom de l'accusé: Abrahamm
Procureur: Olivier1er Juge: Umonde
Acte d’accusation - Citation :
- *Olivier1er, le Procureur de Bourgogne s'avançait pour un nouveau cas...*
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
*puis se tournant vers l'accusé*
Messire Abrahamm, vous comparaissez ce jour 13 janvier 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation d'incitation à la revolte contre la mairie de Cosne.
En effet, vous avez contacté nombre de personne de Cosne afin de les inciter à kidnapper la Bourgmestre de Cosne et a prendre par la force la mairie.
J'appelerai le SErgent de Police de Cosne Messire Roch et Messire Falam temoins de vos menaces en place publique.
Ainsi, en vertu de l'article Art. 421-6 � De l�incitation à la révolte L�incitation à la révolte se définit comme l�action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée conformément aux articles 231-2 et 421-3, en vue s�emparer de la direction politique d�une mairie ou du duché, que ladite révolte aboutisse ou non. L�incitation à la révolte est punissable de cinq jours de prison et de 1.000 écus d�amende, ainsi que d�excuses publique.
Messire Abrahamm, je vous accuse d'incitation à la revolte !
Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Avocat Bâtonnier : Geulederat
Avocats titulaires : Angelique0309 Stam intello39 Poupounet
La parole est à la défense. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Premiere plaidoirie de la défense »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur,
L'accusé ne s'est pas presenté devant ses juges ce qui est un outrage à cette Cour.
Je demande donc la condamnation à la peine la plus sévère soit 5 jours de prisons et le maximum d'ecus possible.
Je demande également que l'accusé soit condamné à 1 journée de prison pour outrage à la Cour.
Faict a Dijon le 17 Janvier 1458.
Olivier1er Procureur de Bourgogne
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Derniere plaidoirie de la défense »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Roch à la barre
Citation: M. le procureur Olivier1er
Je n'ai pas été témoin de la conversation. En tant que sergent de police, on m'a remis des déclarations dont je vous donne copie.
Gab80 a recu un pigeon de Abrahamm: Expéditeur : Abrahamm Date d'envoi : 2010-01-11 10:01:20 Gab80 Citation: SALUT MA TRES CHER DAME EN BLEU je me pose la question suivente comment bien réusire une révolte parceque pour le moment ses impasse je n arrive pas a me révolter comme il le faut sa dit que j etais seul je ne peut pas allez cracher devent la maire et tout faire bruler par la suite ses plutot embetent. Je doit dire que vous faite du tres bon boulot et j aime bien etre un de vos citoyen mais j aimerais bien me rendre utile et prendre la maire pour de bon. Ont devrais se voire en taverne pour organiser sa merci avent votre chers et déloyale serviteur du mal Abraham De belle Feuille Ps J ai déja une épée je suis tu mieu de le faire avec un baton.
Falam a témoigné au conseil municipal Hier à 22:13) Citation: Je confirme, il veut prendre d'abord gab et ensuite la mairie, il m'a demander a moi et a chani de se rejoindre a sa lance lui et ses amis... Malheureusement j'ai pas de preuve (screnn) mais je sais ce que j'ai entendu....
Lolofouge a témoigné au conseil municipal Hier à 22:16) Citation: Oui, il est passé en taverne pour faire une proposition de rejoindre sa lance. Je peux te dire qu on l 'a accueilli comme il se doit... Je crois que c 'est surtout un illuminé... peu dangereux. Cela dit, un nouveau appelé Drunk se renseigne sur les gentils, les méchants, si on peut attaquer une armée, etc.. je serai pas étonnée qu il l influence... Heu, sinon, je suis absente 2 jours.
Tout cela a entraîné un trouble au sein de la mairie de la ville pour organiser une défense rapide.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Falam à la barre
Citation: M. le procureur Olivier1er;
Je témoigne en se jour devant vous, suivre a l'appel que j'ai recu de votre part, pour l'affaire concernant sieur Abrahamm..
Je vous explique alors, ce qui s'est passer hier soir en taverne...
Donc sieur Abrahamm est rentrer dans ma taverne, en se présentant, et aussitot fait a commencer a me demander si je ne voulais pas l'aidé lui et sa lance a prendre gab, et ainsi que la mairie...
En échange de cela, et de se qu'il allait pouvoir récolter a la mairie en écus, il me payerai pour le service que je lui est rendu...
J'ai refuser toute demande et j'ai aussitot prévenu dame gab, de ce que jai entendu, et de ce que se sieur envisager de prévoir dans la soirée, puisque ces dires était de prendre la mairie, hier soir...
Falam s'incline et attendit qu'ont lui fasse signe.. Verdict - Citation :
- * Le vieux Juge frappa du maillet pour rendre son verdict *
Messire Abrahamm, levez-vous je vous prie.
Vu l'article 421-6 du Codex,
Attendu que les faits sont indéniables compte tenu des témoignages accablants,
Attendu que l'accusé ne justifie pas son acte, rendant impossible l'octroi de toute circonstance atténuante,
Par ces motifs,
Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,
déclarons l'accusé coupable d'incitation à la révolte,
le condamnons à 3 jours de prison et à 9 écus d'amende, lui interdisons tout emploi ou poste ducal pour une période de 3 mois.
Gardes, jetez-moi cet individu dans les geôles, et remettez-lui le livre des vertus aristotéliciennes !
J'ai dit !
Rendu à Dijon ce 20 janvier 1458
Peine - Citation :
- « Peine »
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