[Trouble à l'ordre public] Lesudsarthois

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juillet 1459[/size]
[size=14]Procès instruit le 7 Juillet 1459
Verdict rendu le 21 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Lesudsarthois[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Iloa[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Les gardes font entrer l'accusé dans la salle. L'accusé prend place et Iloa se lève une fois que le juge lui en donne l'autorisation. Le procureur s'approche de l'accusé et le regarde, puis elle se tourne vers les membres du jury.

Messire Lesudsarthois est présent devant vous pour non respect du jugement rendu en date du 29 Mai de l'an de grace 1459. Ledit jugement lui interdisait d'entrer sur les terres Orléanaises sans autorisation préalable, à savoir un laissé passé. Voici le verdict rendu lors de ce précédant procès.

Elle s'approche du juge et lui tend le vélin.

http://www.casimages.com/img.php?i=1107 ... 598081.jpg

Se tournant vers le prévenu, elle poursuivit.

Vous avez été vu à l'entrée de la ville de Blois par les meneurs des maréchaux, en poste pour le maintient de l'ordre public. Messire Lesudsarthois, en entrant à Blois, vous avez délibérément fait abstraction du jugement rendu le 29 Mai de cette année. Cela ne remonte pourtant pas si loin, ne me faites pas croire que votre mémoire vous fait défaut? Soyez honnete, avec nous comme avec vous même, vous avez décidé de narguer la justice en entrant en Orléanais sans en informer les autorités.

Sur un ton plus sec.

Sachez que nous ne transigeons pas avec la justice messire et que notre humour est loin d'être le votre.

Reprenant pour les jurés.

Messire Lesudsarthois est accusé en ce jour de Trouble à l'ordre public pour non respect de jugement. Pour information, je vous rappelle que se rend coupable de trouble à l'ordre public selon le Grand Coutumier:

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

De plus, il est énoncé selon la loi du 19 Janvier 1457 en son 4eme article que:

La non-exécution des peines prononcées lors d'un procès constitue un trouble à l'ordre public. Elle constitue un crime sérieux.

Dans le cas où la miche-amende de procès n'est pas achetée dans le délai imparti par la présente loi, la sanction encourue lors du procès pour non-exécution de la peine initiale est une amende au moins égale à 200 % de la miche-amende de procès non achetée.

Le trouble à l'ordre public pour non-exécution des peines ne peut donner lieu à une miche-amende de procès.


*Iloa tend le document au juge. Se retournant vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, je laisse maintenant la parole à la défense.

Le 7 Juillet 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Iloa se leva une nouvelle fois, exaspéré par le silence du prévenu. Elle se dirige vers les membres du jury et entame son réquisitoire.*

Mesdames messieurs les jurés, vous avez face à vous un homme accusé de trouble à l'ordre public pour non respect de jugement.La possibilité de s'exprimer lui à été donné, il ne l'a pas saisi pour s'expliquer sur son intrusion sur notre territoire sans autorisation. De ce silence, je conclus que messire Lesudsarthois à délibérément fait abstraction du jugement précédant. Je ne vous demanderai donc aucune clémence et vous conseil la peine suivante: 3 jours de prisons afin de lui laisser intégrer que nos jugements ne sont pas juste prononcer pour nous amuser et 50 écus d'amende.

*Iloa repris sa place et attendit le verdict. *[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Lesudsarthois,


Vu les textes de loi du duché d'Orléans concernant la perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l'Orléanais ou du duché d'Orléans


Vu le texte de l�article 4 de la loi du 19 Janvier 1457 stipulant que la non-exécution des peines prononcées lors d'un procès constituait un trouble à l'ordre public.


Attendu que l'accusation a indiqué ici que la maréchaussée de Blois vous avait vu rentrer dans cette ville sans laissez-passer contrairement à l'obligation qui était la vôtre, suite à votre procès en date du 29 mai de l'an de Grasce 1459,


Attendu ainsi qu'en ne respectant pas une décision de justice, vous avez commis un trouble à l'ordre public,


Attendu qu'en ne vous exprimant pas dans cette salle, vous avez montré l'absence d'intérêt que vous portez à nos institutions et en particulier à la justice ce qui constitue également une circonstance aggravante,


Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à l'amende symbolique d'un écu.


Compte tenu de votre nocivité plus que jamais avérée, nous vous obligeons également à demander un laissez-passer à chaque fois que vous souhaiterez rentrer sur le territoire de notre duché.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné.


Messire Lesudsartois,


La justice a fait preuve d�une certaine clémence à votre endroit lors de ce verdict. Nous sommes certains que vous respecterez maintenant l'obligation de demander un laissez-passer avant de fouler le sol de notre belle Province. Si tel n'était pas le cas, la justice se montrera plus sévère avec vous.


La séance est levée.


Orléans, le 21 juillet de l'an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Seigneur de Montbeaufranc
Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.[/i][/size] [/color][/quote]