[Trouble à l'ordre public] Ricardoferreira

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juillet 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 10 Juillet 1459
Verdict rendu le24 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Ricardoferreira[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Iloa[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Iloa entra dans la salle du tribunal et prit place. Les gardes entrèrent à leur tour, le prévenu entre eux, dirigé dans le box des accusés. Sur autorisation du juge, le procureur se leva et débuta sa diatribe.*

Messire Ricardoferraira, vous êtes face à la cours aujourd'hui, accusé de Trouble à l'ordre public. Les faits qui vous sont reprochés sont les suivant: vous êtes présumé avoir attaqué et racketté une famille entre Verneuil et Patay dans la nuit du 6 au 7 juillet de l'an de grace 1459. Voici une partie témoignage de la victime, bon père de famille, représentant de celle ci. La totalité du témoignage vous sera fourni comme pièce à conviction.

Ainsi que demandé, voici mon témoignage sur cette triste affaire pour laquelle je demande, une fois n'est pas coutume, non pas le pardon auquel j'ai recours d�habitude pour les âmes égarées, selon les préceptes hospitaliers, mais la plus grande rigueur en ce que les auteurs se sont attaqués à deux fillettes innocentes...
Témoignage de nous, Jehan de Proisy- Fortunat, fait en ce jour d'hui, neuf juillet mil quatre cent cinquante neuf en pleine conscience même si nos forces nous abandonnent.
Que ce témoignage demeure, si nous devions défunter, l'expression de notre courroux pour l'agression des jeunes filles nous accompagnaient et puisse notre malédiction poursuivre les auteurs jusque dans l'au-delà dans les siècles et les siècles à venir.
Je me nomme Jehan de Proisy-Fortunat, Vicomte d'Olonne en Poitou, Seigneur de l'Hermenault et de Montmilcent, présentement Grand Maréchal de l'Ordre Royal de Saint Jean de Jérusalem, occupant les fonctions de Juge Stagiaire à la Cour d'Appel du Royaume de France.
Les faits, ci-après relatés, sont - sur mon honneur et sur ma foy - certifiés exacts et dénués de tout sentiments personnels.
Plaise au Ciel de nous en être témoin...
En mission pour l'Ordre de l'Hospital, je me rendais d'Alençon à Langres en Champagne pour y renforcer des s�urs et frères chargés de la sûreté de ladite ville.
Pour ce voyage je suis accompagné de deux jeunes filles à savoir d'une part ma fille, Emilie de Proisy, âgée de 14 ans et la fille de mon filleul, Méliisende, âgée de 15 ans et apprentie Hospitalière.
La nuit du 06 au 07 de juillet 1459, alors que nous avions établi un petit bivouac en rase campagne nous fûmes l'objet d'une lâche et soudaine agression de la part de quatre hommes.
Assurant nous même la garde du bivouac nous pûmes, en soldat aguerri, obliger les malandrins à nous faire face tandis que nous tournions le dos à notre feu de campement.
De la sorte il nous fut possible de voir et de mémoriser en grande partie le signalement desdits disciples du Sans Nom.
J�ai bien eu le temps de les voir ayant tenté de défendre les fillettes qui m�accompagnaient.
Le premier portait une chemise et des bottes blanches il était armé d�une épée et d�un bouclier noir. Brun, visage émacié il portait un chapeau de feutre de couleur claire.
Le second était vêtu de noir et d�une chemise rouge, portait aussi une épée et un bouclier. Il m�a semblé qu�il avait un accent un peu comme celui de Bretagne (d�où je suis originaire) . Il portait un casque et une moustache brune mais je ne puis en dire plus.
Quand au troisième, alors lui avec son manteau rouge je ne suis pas prêt de l�oublier. Son visage était glabre et il portait aussi une épée et un bouclier.
Le dernier, enfin, lui c�est drôle mais il me semble l�avoir déjà entrevu. Enfin sa silhouette me fait souvenir de quelqu�un rencontré vers Verneuil lors d�un de mes précédents voyages�Je pense, pour lui, être en mesure de le reconnaître avec une absolue certitude. Il portait un bâton avec lequel il a tenté de m�estourbir, un mantel marron et un petit chapeau. Je crois bien qu�il avait un bouclier aussi.
C�est lui je pense qui m�a asséné un coup de bâton pour me faire perdre mes moyens tandis que les autres m�affrontaient avec leur épée. Je l�ai bien vu après une fois que j�étais au sol. Par chance ils n�ont pas vu mon épée qui avait voltigé dans l�herbe ni mon bouclier.
J�avais dissimulé quelques écus dans mes bottes et ils ne les ont pas pris.
Dans cette affaire je fus blessé à mort et tente, avec peine de recouvrer un semblant de vaillance pour terminer ma mission.
Méliisende a été également blessée et je ne sais dans quel état est ma fille n'ayant pu la voir tout au moins durant mes moments de conscience. Oui je l'avoue je passe rapidement de l'état de conscience à une perte totale d'icelle suite à ma blessure à la tête.
Personnellement j'avais en ma possession quelques 350 écus de quoi assurer notre ravitaillement si besoin, en route, une quinzaine de pains et quelques sacs de maïs.

*Regardant l'accusé*

Messire Ricardinoferreira, suite à une intense recherche, nous référant à la description faite par messire Jehan de Proisy- Fortunat, nous avons établit que vous ressembliez étrangement à la personne décrite comme étant je cite "Il portait un bâton avec lequel il a tenté de m�estourbir, un mantel marron et un petit chapeau. Je crois bien qu�il avait un bouclier aussi". Vous correspondez parfaitement à la description faites, aussi nous ne doutons pas de votre implication dans l'affaire qui nous amène aujourd'hui devant la cour. De plus, vous êtes soupçonné comme étant le principal instigateur de l'affaire, la victime affirmant, une nouvelle fois je cite, "C�est lui je pense qui m�a asséné un coup de bâton pour me faire perdre mes moyens tandis que les autres m�affrontaient avec leur épée. Je l�ai bien vu après une fois que j�étais au sol."
Je tiens à rappeler à votre bon souvenir que sont passibles de trouble à l'ordre public les agissements suivants:

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant le jury*

Messire Ricardinodeferreira est soupçonné d'être l'un des quatre agresseur de messire Jehan de la Proisy et de sa famille, correspondant à n'en point douter à la description faite par ce dernier. Un tel acte ne peut être toléré par nos autorités, aussi je vous demanderai d'être le plus attentif possible lors des différents témoignages, de vous faire une opinion dénué de vos sentiments personnels et de rendre un verdict juste.

*Se retournant à nouveau vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, je laisse maintenant la parole à la défense.

Iloa d'Enkidiev Lablanche d'Abancourt, procureur orléanais, le 10 Juillet de l'an 1459[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]*Ricardo ce leva et alla en direction de la barre des accusés !*

Monsieur le Juge, je pense que Monsieur le Procureur en oublis mon statut de Noble, Je suis Ricardo Ferreira Comte de Cannas et Lieutenant de L'Ost Provençal, ancien Bâtonnier de Provence, je n'ai jamais vu l'homme ici présent, je pense que le Sieur fait cela pour de l'argent, si il en veut je peux lui en donner, et à vous aussi si vous voulez Monsieur le Procureur.

*Puis de se retirer*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Le procureur avait écouté avec attention les différents témoignages et sur signe du juge, Iloa se leva et se dirigea vers l'accusé.*

Messire, sachez tout d'abord que la noblesse ne peut tout acheter et encore moins un jugement. Le corruption est passible de jugement, vous ne désirez pas élire domicile dans ce tribunal tout de même? Votre attitude ne peut être tolérée sachez le, aussi je demanderai au jury de vous condamner à la peine suivante: 4 jours de prison et 40 écus d'amende en tant que meneur de ces opérations crapuleuses.

*Iloa reprit le chemin de sa chaise et attendit le verdict.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Derniere plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé RicardoFerreira à la barre[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Jehan_de_proisy à la barre[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Meliisende à la barre

Voici son témoignage :
Meliisende arriva à la barre un peu apeuré en revoyant l�accuse mais aussi face à se tribunal qu�elle côtoyait pour la première fois de sa vie. Elle boitait et avait un bras en écharpe. L�adolescente observa l�homme qu�elle reconnut aisément.

« Bonjour, je me présente Meliisende Latapie
Je suis Auxiliaire apprentie de l'Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem. J�accompagnais Messire Jehan de de Proisy-Fortunat pour une mission dont j�en connaissais pas la teneur. Avec nous il y avait aussi sa fille Emilie de Proisy-Fortunat qui a 14 ans. Moi j�ai 15 ans et je suis la fille de Thomas Latapie Filleul de Jehan de Proisy-Fortunat. Je viens confirmer et cela devant Aristote et ici même que cette homme�� »

L�adolescente montra le messire du doigt

« �Nous a agressé et volé et cela sans scrupule. Cela c�est passé la nuit du 06 au 07 juillet 1459, alors que nous avions établi un campement entre Verneuil et Patay. Je ne comprends pas comment on peut agir de la sorte alors que nous voyagions paisiblement sur la route. Il faisait nuit ce jour la mais nous avions fait un doux feu de camp et nous nous apprêtions à manger. Le feu de camp nous a donc permis de voir les visages de nos assaillants. Oui oh oui je reconnaîtrais le visage de ses hommes sans c�ur. Ils resteront malheureusement à jamais graver dans ma mémoire. Ils sont venu par surprise et nous ont attaqué »

Meliisende se met à pleurer en se remémorant la scène du combat

« Il nous a volé tous ce que nous avions. Nourriture et écus j�avais 50 écus et 3 miches de pains. Pour moi cela n�est pas dramatique en lui-même il ne s�agit que de matériel. Mais ce que je trouve déplorable c�est que cette homme ainsi que 3 autres hommes nous ont aussi frappé et cela jusqu�à mort pour ensuite nous laisser au bord de la route comme de vulgaire déchets. Mon groupe et moi-même avions du voyager pendant quelques jours encore afin d�accéder à une ville pour y trouver refuge et de l�aide pour soigner nos blessures. Je vous laisse imaginer la dureté de ce voyage d�urgence et la souffrance que nous avons pu subir entre la peur de mourir, où de se refaire attaquer�Cela à entrainer malheureusement l�aggravation de notre état de santé ainsi que la soif et la faim. Mais nous avions cette seule solution. C�était rester et mourir ou reprendre la route pour essayer d�y trouver refuge dans un lieu plus sur et ou des personnes pourraient nous venir en aide. Je remercie d�ailleurs dame Leanore d�être venu nous aider aux portes de cette ville. C�est une âme au grand c�ur et vraiment je l�en remercie. »
« Messire Jehan de Proisy-Fortunat ami de mon père et le chef de mon groupe a été blessé encore plus gravement voulant nous protéger sa fille Emilie de Proisy et moi-même. Il a été donc entre la vie et la mort.
Fort et heureusement Emilie de Proisy-Fortunat ayant pu se cacher n�a rien subit et je ne sais pas si elle a vu nos ravisseurs. Quand à moi j�ai eu de nombreuses blessures non vital certes mais qui m�ont tout de même fait perdre beaucoup de sang et ma donc grandement affaiblit. Vous vous rendez compte nous n�avions rien fais de mal et ont nous attaque sans relâche. On ne peut même pas voyager en paix. Je trouve cela odieux et triste de voir que l�on puisse être capable d�agir ainsi. »

Elle regarde l�homme avec colère et peine.

« Oui j�affirme haut et fort que cet homme fait partie de nos assaillants. »[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d'�il aux différents intervenants, il s'assit, attendit le parfait silence et prit ses notes :


Messire Ricardoferraira,


Vu les textes de loi du duché d'Orléans concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de votre victime, Messire Jehan_de_proisy de Fortunat, récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que le témoin cité à la barre, Dame Meliisende a confirmé les propos de la victime,


Attendu que votre défense est d'une pauvreté confondante et n�est pas de nature à immiscer le moindre doute quant à votre participation dans le forfait qui vous est aujourd'hui reproché,


Attendu que de proposer de l�argent d'une part, à la victime n'est pas un acte de nature à faire cesser l�action publique et d'autre part, au procureur est assimilable à de la corruption, ce qui permet de montrer le peu de respect que vous portez à notre institution et à ceux qui la servent, ce qui constitue à nos yeux un élément aggravant,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,


Attendu de surcroît que vous avez commis votre forfait en bande, laissant encore moins de chance à la victime de sauver ses biens ce qui constitue un fait aggravant,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,


Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de prison et 20 écus d'amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.
Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


Orléans, le 24 juillet de l'an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Seigneur de Montbeaufranc
Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.[/i][/size] [/color][/quote]