Devilfred

Casier Judiciaire de Devilfred

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de juin 1459 : relaxé
- Procès du mois de .. 1459 : verdict

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour « Trouble à l'ordre Public »

En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 10 juin 1459
Verdict rendu le 20 juin 1459

Nom de l'accusé: Devilfred

Procureur: Pheonix
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Devilfred pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d�arme illégal.

En effet, du 6 Juin 1459 à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Sainte-Menehould.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel il n'a pas répondu, il arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t2022-devilfred-top-port-d-arme-illegal-sainte-menehould-le-06-06-1459#46804

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Prévenons l'accusé que s'il souhaite se défendre seul, le codex est mis à sa disposition:
http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *L'aspirant s'était foutu de dans de beaux draps. Il campait sur les noeuds, a la lueur de son feu qui crépitait, sur le point de rendre sa dernière vague de chaleur pour le reste de la nuitée, dans une bande d'homme surgit de nul part sur les routes, le menaçant de les suivre... Croyant qu'il s'agissait là de simples brigands, il tira son épée, comme il avait l'habitude de le faire et se mit a se battre... Au bout d'un moment, il fut inévitablement submerger... 1 homme contre 20, l'issue du combat était inévitable... Aussi fut-il assommé et trainé devant la cour de justice, juste a temps pour entendre l'acte d'accusation. Se débattant toujours des maréchaux, qu'il reconnaissait maintenant, il failli envoyer un coup en pleine poire de celui qui le tenait par les épaules.*

- Par le cul du diable! Lâche moi foutre dieu ou je te jure que je t�envoie mon épée par les fondements jusqu'à ce qu'elle ressorte par ta gueule! Bâtard! *Cracha-t-il, puis, se tournant vers le juge et le procureur, il débuta par les présentations.* Votre honneur, je me nomme Frederik du Val d'Haine, frère cadet de sa grandeur Jerome du Val d'Haine, Vicomte de Laviron et seigneur de Roche-lès-Blamont. Je ne suis ni noble ni gueux, je suis un officier de l'armée régulière Franc-Comtoise en voyage. Je suis Aspirant Lieutenant de la garnison de Saint-Claude. Je voyageais paisiblement en arrivant jusqu'à Troyes sans problème ou je ne fut contacté par personne. Je me suis rendu a Sainte-Ménéhoulde pour me faire avertir que je devais quitter ma femme... Enfin... Mon amante... Mon épée quoi... Mais ayant peur de me la faire voler, car elle représente beaucoup pour moi, je la portai le soir pour être sur de ne pas me la faire voler par des bandits de grand chemin. On est jamais trop sur vous savez. Et alors que je me trouvais en rase campagne, vos maréchaux de malheur m'ont retrouvé alors que je somnolait... J'ai en effet été averti bien tard que je n'avais pas droit de porter mon arme, mais je suis un homme pressé, je dois retourner en Franche-Comté le plus rapidement possible pour participer a la défense de notre comté, qui, contrairement au votre, croule sous les effets de la croisade de la Sainte Église. En effet, nous sommes attaqués de toute part par l'Hydre, l'Eldorado et autres ordres de brigands a la solde du Lion de Judas.

*Prenant une pause*

- Je venais uniquement au duché de champagne pour accomplir une tâche spécial, acheter du vin de champagne pour le Comte de Saint-Amour, Fccasper de Valfrey, qui en avait besoins pour ses désirs de luxe et 4 autres tonneaux pour un partenaire commercial. Je me défendrai seul pour le moment, mais je ferai éventuellement appel a un avocat, si vous refusez de me relaxer pour une erreur inattention. Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Il fit une traditionnelle courbette et se rendit au banc des accusés... Lançant un regard noir au gendarme qu'il ne l'avait toujours pas lâché... Il n'aimait pas perdre son temps dans ce genre de Mascarade... Il prenait également son temps pour se familiariser avec le codex champenois, sans succès... Il était pour lui, très mal organisé et incompréhensible...*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Pheonix s'avança une nouvelle fois à la barre.*

Vostre Honneur,

Rappelons que,

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Étant donné que l'accusé s'est présenté en cette salle et n'a point nié les faits,

Étant donné que nul n'est censé se déroger à la loi, quelque soit la raison et quelque soit le poste que celui-ci occupe dans divers duché,

Étant de fait que l'accusé n'a blessé personne à nostre connaissance,

Étant de fait que l'accusé semble prendre la justice et les autorités de Champagne à la dérision,

Comme tout délit mérite sanction et que rien ne justifie l�acquittement je demanderais une amende de 5 écus pour le fait de ne pas avoir respecté les lois en vigueur.

Ce sera tout Vostre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Dans l�affaire opposant messire Devilfred au duché de Champagne dans le cadre d�un procès pour trouble à l�ordre public pour port d�armes non autorisé, voici le verdict

Attendu que nul n�est censé ignoré la loy
Attendu que preuve a été apporté vis à vis de la condition de noble de l�accusé
Attendu que le port d�arme est autorisé pour toute personne noble de son état,

Nous Maviste , juge de Champagne ,décidons de relaxer l�accusé des faits qui lui sont reprochés.

Cependant, messire Devilfred, je vous recommanderais ardemment de vous promener avec une lettre stipulant votre noblesse, en effet ,suivant les provinces que vous traverserez, suivant les législations en vigueur, cela a toute son importance
En espérant que de prochaines fois , il n�y en aura pas.Je déclare l�affaire close et que justice est rendue

*L�audience fut levée, et maviste frappa sur sa table pour le signifier à tout l�auditoire*

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.