Cassandra.

Casier Judiciaire de Cassandra.

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de juin 1459 : Coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour « Trouble à l'ordre Public »

En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 15 juin 1459
Verdict rendu le 20 juin 1459

Nom de l'accusé: Cassandra.

Procureur: Pheonix
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Cassandra. pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d'arme illégal.

En effet, du 12 Juin 1459 jusqu'à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville d'Argonne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel elle n'a pas répondu, elle arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t2057-cassandratopport-d-arme-illegal-a-argonne-le-12-06-1459#47586

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusée est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusée que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusée a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Rappelons à l'accusée que le codex est mis à sa disposition icelieu pour assurer sa propre défense:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Cassandra arriva a la barre assez mal enpoint la jeune femme etait revenue pour sa plaidoirie sans porter son arme et s'etais faite agréssée sur la route entre Dijon et langres, elle s'etais reveillée au matin dans un champ apres avoir essayé de se defendre du mieux qu'elle pouvait*

Bonjour, votre Honneur...je suis désolée d'arriver dans cet état mais je ne voulais pas avoir une second procés pour port d'arme et sur la route je me suis fait agréssée et racketer comme quoi les armes sont parfois utile j'aurai eu mon épée en main j'aurai peut etre pu me defendre... *la jeune femme encore faible grimaca elle avait encore un peu de mal a restée debout*
Votre honneur je vous prie de m'excusé si j'avais etait dans la possibilité de lire le courrier que monsieur le prevot ma envoyé j'aurai enlevé mon épée tout de suite mais je ne le savais pas c'etais mon tout premier voyage et des que j'ai pu le lire j'y ai tout de suite répondu ce n'est pas de la mauvaise volonté, je suis revenue aujourd'hui sans arme et voyez vous j'ai tout perdue...je vous prie encore de m'excuser je ne connaissais pas vos lois...Voila je n'ai rien de plus a ajouter

*la jeune femme retourna doucement a sa place et s'installa*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Pheonix s'avança une nouvelle fois à la barre.*

Vostre Honneur,

Rappelons que,

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Étant donné que l'accusé s'est présenté en cette salle et n'a point nié les faits,

Étant donné que nul n'est censé se déroger à la loi, quelque soit la raison,

Étant donné que l'accusé a bien retiré son arme sur nos terres,

Étant de fait que la cause du méfait est tout à fait compréhensible et que l'accusé n'a blessé personne à nostre connaissance,

Je rajouterais simplement que le port de l'épée ne vous aurait pas aider face à des brigands... Dans le meilleurs de cas, l'épée aurait été cassé dans le pire... Je n'ose imaginer! Le bâton est nettement plus efficace vu vostre taille [IG l'épée n'est pas codé, un bâton est plus efficace qu'une épée!].

Étant donné que l'accusé a daigné répondre à l'accusation et que cette réponse est respectueuse.

Étant entendu les plus plates excuses de la part de l'accusé.

Comme tout délit mérite sanction, je demanderais une simple amende de 2 écus pour le fait de ne pas avoir respecté les lois en vigueur.

Ce sera tout Vostre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans l�affaire opposant Dame cassandra. au duché de Champagne dans le cadre d�un procès pour trouble à l�ordre public pour port d�armes non autorisé, voici le verdict

Attendu que nul n�est censé ignoré la loy
Attendu que preuve a été apporté par l�accusation
Attendu que l�accusée a su expliqué la raison de son erreur passée,
Attendu que celle-ci pour avoir fait l�effort de répondre à la convocation de la justice s�est faite agressé

Nous maviste , juge de Champagne ,reconnaissons l�accusée coupable des faits qui lui sont reprochés avec cependant des circonstances atténuantes.
Nous la condamnons donc à une amende d�un écu symbolique.

*Puis se retournant vers l�auditoire présent*

Que dire de nouveau�Pas grand-chose , force est de constater que le port d�arme n�est pas libre en Champagne, que la motivation du port de l�épée pour sa défense personnelle n�est pas une raison valable., à moins d�appartenir à une armée, un bâton suffisant largement ..
On ne le répètera jamais assez..Le port d�arme est règlementé en Champagne. Lisez le codex et vous comprendrez certainement la dite règlementation..

Justice est rendue ! l�audience est levée !

*Agacé par le nombre croissant d�affaires relatifs au port d�armes , maviste tapa sur sa table pour passer à l�affaire suivante*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.