Blubbi

Casier Judiciaire de Blubbi

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de juin 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour « Trouble a l'ordre publique »

En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 1er juin 1459
Verdict rendu le 10 juin 1459

Nom de l'accusé: Blubbi

Procureur: Pheonix
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Bubbli pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d'arme illégal.

En effet, du 27 Mai 1459 jusqu'à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Compiègne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel elle n'a pas répondu, elle arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1948-blubbi-top-port-d-arme-illegal-27-05-59-compiegne#44753

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L'utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Pheonix s'avança une nouvelle fois à la barre.*

Vostre Honneur,

Rappelons que,

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Étant donné que l'accusée ne s'est pas présenté en cette salle,

Étant donné que nul n'est censé se déroger à la loi,

Étant donné que l'accusée n'a point daigné répondre à l'accusation,

Rappelons que Livre 4, Opus 5, Article 5:
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Je demanderais une amende exemplaire de 30 écus pour irrespect de la loi et pour l'ignorance dont il fait preuve face aux diverses injonctions de la justice et des autorités.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voici le verdict dans l�affaire opposant dame blubbi. Au duché de champagne pour trouble à l�ordre public dans le cadre d�un port d�arme non autorisé
Attendu que nul n�est censé ignoré la loy du pays qu�il traverse,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ,
Attendu que les preuves ont été apportées,
Mais
Attendu que l�accusée a fait preuve « d�intérêt » pour son affaire suite au courrier qui m�ont été adressé de par sa part,
Attendu , de plus que celle-ci n�a pu comprendre parfaitement les lettres qui lui ont été envoyées du fait de sa non connaissance de notre langue

Nous maviste, déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés , et la condamnons à une amende de 15 écus.
La faute est ainsi sanctionnée tout en prenant en compte des circonstances que je juge d�atténuantes. Il est cependant important de dire à l�accusée, que lorsque celle-ci voyage, il est de son devoir de faire attention à tous les courriers qu�elle reçoit et d�éventuellement demander plus amples informations si ceux-ci apparaissent incompréhensibles

Voilà l�affaire est ainsi close et justice est rendue !
*maviste frappa sur sa table d�un coup sec*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.