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| | Rebel38 - 2 procès |  |
| | | Auteur | Message |
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bique
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Date d'inscription : 11/06/2011
 |  Sujet: Rebel38 - 2 procès Dim 10 Juil - 20:25 | |
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Procès pour TOP
En date du mois de Avril1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 9 avril
Nom de l'accusé: Rebel38
Procureur: ????
Juge:SeleeActe d'accusation - Citation :
- Sir Rebel38,
Vous êtes accusé d'avoir brigandé en nos terres. Or, selon nos lois, seront poursuivies
2.2 : Tout individu portant atteinte à l'intégrité physique (coups et blessures, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.
Voici les preuves apportées par la victime : http://www.casimages.com/img.php?i=110304020820226257.jpg
Qu'avez-vous à dire ? Première plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- En ce Lundi 287 Mars 1456, moi, Procureur de l'Artois vous à remit en cause pour Présence non désirable en Artois !
Vous enchainez les soucis et vous osez revenir tout de même en Artois ....
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour,
Désoler pour le retard messires et mesdames les jurées...
Je ne me savais pas déjà accuser.
allons y tant qu'on y est brigandage...(sourit)
mais le brigand de cette dame a t il laissez une carte de Visite??
a t il dit sont nom?
Car si j'était brigands je n'en laisserai pas...!
Un caillou..mmhm..cette dame a perdu un caillou bien, je peux lui en trouver un sur la route en sortant du tribunal de caillou...
Non désoler je ne me trouvais pas cette endrois au moment des fait surtout que je reviens de Hollande!
Cordialement messires et dames je n'es rien a faire ici pour de tel faits.!
L'accusation a appelé Perl à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
***Perl s�était avancée pour témoigner. Ce brigand avait osé lui prendre sa nourriture ses écus et même son caillou.***
Bonjour monsieur le juge. J�ai voyagé sur le chemin entre de Bertincourt en direction de Azincourt, une belle nuit étoilée, la lune était claire pour éclairer le chemin. Tout semblait calme mais c�était un mauvais présage� J�aurais dû me douter, j�aurais dû me tenir en alerte chose que je regrette amèrement ne pas avoir fait.
Cet individu a commencé par me menacer pour que je lui r
endre mes avoir comme j�ai refusé, évidemment, il s�en est pris à ma personne, me ruant de coup jusqu�à se que je perde connaissance� A mon réveil, il me restait que mon baluchon complètement vide avec quelques hématomes en prime biensur, heureusement rien de cassé�
Pour le bien de tous les Artésiens il ne faut le laisser se promener en liberté!!!
Merci, verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
TRIBUNAL D'ARTOIS
Jugement du 9 avril 1458 de l'an de Pâques
Rebel38 VS Comté d'Artois
Attendu que,
l'accusé a été formellement reconnu par la plaignante ;
Attendu que,
la brutalité de l'attaque est indéniable ;
Attendu que,
l'accusé préfère nier les faits malgré l'évidence de ce qui lui est reproché.
PAR CES MOTIFS,
Statuant en première instance,
Condamne Rebel38,
à 1 journée de prison, à la restitution à la victime des sommes dérobées
ainsi que de la nourriture volée. De plus, nous lui infligeons une
amende de 20 écus.
La restitution des biens volés devra être validée par un officier artésien, de préférence le prévôt ou le JAP.
En application des textes de loi suivants : « 2.2 : Tout individu
portant atteinte à l'intégrité physique (coups et blessures, etc.) d'un
citoyen, sur plainte du citoyen en question. » et « 4.1 : Toute
personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder
captif, sur les terres artésiennes. »
Que Dieu Bénisse l'Artois et sa justice.
Selee de Dhoye,
Juge et Chambellan d'Artois. Peine: - Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus. | |
| | | | bique
Relieur
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Date d'inscription : 11/06/2011
| | Sujet: Re: Rebel38 - 2 procès Dim 10 Juil - 20:35 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 28 mars
Verdict rendu le 17 avril
Nom de l'accusé: Rebel38
Procureur: Vidara
Juge:SeleeActe d'accusation - Citation :
- *Vidara devenu Procureur depuis peu allait lancer son premier procès ce Lundi 28 Mars 1459 .Il avait donc bien préparer son dossier !*
Accusé lever vous, je pense que ce tribunal vous le connaissez je ne vous le fait pas visiter ...
Sire Rebel39, L'Artois n'a pas oublier votre passer !
Vous comparaissez aujourd'hui pour présence non désirable en Artois !
Suite à votre ancien dossier il est préférable de faire preuve de sécurité auprès des Artésiens hors avec vous il y a de fortes chances que ce n'est pas le cas .
Vous êtes mit en procès en ce Lundi 28 Mars pour Trouble à l'ordre publique.
J'attend bien évidement votre défense Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour messires et mes dames les jurés,
je me présente devant vous aujourd'hui pour tout les faits qui me sont reprochés.
..mais lesquels???
Trouble de l'ordre publique?
je suis MA pour ma ville,
Et tribun à l'occasion...demandez donc a Maryse de Bruges,mes compagnon d'arme de Bruges ou de Tournai...
et bien d'autre en Flandres.
j'ai aider la construction du port de bruges ,
Et servis mon compter durant 4 longues Année(1an RR) dans l'ost Flamands
et je suis devenu caporal de celle ci..
Je vous passe le reste des évènements de ma carrière...
Mon Passé?? que connaissez vous de mon passer messires et dames...
je suis un exemple pour bien des jeune soldats...
et un ordre de moralité de certain ferai bien se procurer.
on me reproche d'avoir exécuter un ordre donner par le comte de l'époque qui n'a pas assumer s'est responsabilités de dire...
"Oui c'est moi qui les ai envoyez au cartons faire une mission de brigandage en Arttois!!"
Pour ma part cette mission s'appelais "stage d'été!"
Alors vous m'accuser?
j'assume aujourd'hui et je suis là et ne partirai pas tant que tout sera bien ficeler entre nous,
je n'est a me repprocher que le simple fait d'avoir fait mon métier de soldat et recommencerai si d'aventure,je le redevenais un jour!
Et c'est uniquement pour cela que je suis sur ce banc d'accuser aujourd'hui!! Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
TRIBUNAL D'ARTOIS
Jugement du 17 avril 1458 de l'an de Pâques
Rebel38 VS Comté d'Artois
Attendu que,
l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés ;
Attendu que,
l'accusé fait acte de récidive ;
Attendu que,
l'accusé doit être fait exemple, que nul ne peut bafouer le sol artésien et ses lois ;
PAR CES MOTIFS,
Statuant en première instance,
Condamne Rebel38,
Avec circonstances aggravantes pour récidive, à 67 écus d'amende, 3
jours de prisons, 67 coups de bâtons répartis alternativement sur la
tête, les épaules, le dos, les bras, les mains, les jambes et les pieds.
Ainsi, le condamné réfléchira sans doute avant de réagresser autrui.
En application du Livre IV, IX de la DLCA et de la charte du juge.
Nous vous invitons, malgré notre décision, à nous fournir les preuves de
vos accusations : ordre de supérieur à l'OST flamand. Si tel était le
cas dans un délai raisonnable, nous pourrions aménager votre peine en
travaux d'intérêts généraux. Une partie de votre salaire devra revenir
au Comté, ce qui vous permettra de payer votre méfait autrement qu'en
entier paiement de votre bourse.
Nous attendons sincèrement vos preuves avec impatience.
Que Dieu Bénisse l'Artois et sa justice.
Selee de Dhoye,
Juge et Chambellan d'Artois. peines: - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 67 écus.
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