Erwyndyll

Procès de Erwyndyll

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1459 Relaxé

Invité

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Avril 1459

Procès instruit le ----
Verdict rendu le 2 avril

Nom de l'accusé: Erwyndyll

Procureur: ????
Juge:Selee

Acte d'accusation

Citation :: Dame Erwyndyll,

Vous êtes convoqué ici car vous refusez de payer la taxe universitaire instituée par le décret comtale du 23octobre 1458.

Vous êtes donc poursuivi au titre de l'article 2.8 de la DLCA.

Qu'avez-vous à nous dire pour justifier cela ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *La comtesse entra dans le tribunal, pièce qu'elle connaissait bien pour y avoir été elle-même juge à de nombreuses reprises. Elle s'installa donc et commença son récit.*

Monsieur le juge, monsieur le procureur... Je suis ici pour le non règlement d'une taxe...qui a été payée depuis.

Voici les faits.

Il y a quelques semaines de cela, je ne connais plus la date exacte, j'ai été contactée par la Melly qui se trouve là.
Elle voulait que je paye la taxe universitaire. Étant certaine de l'avoir payée, je n'ai pas répondu à ses messages. Plus tard, excédée par le même pigeon qui revenait sans cesse, je me suis rendue à l'université pour lui dire que j'avais déjà payé.
Cette fille m'a répondu devant tout l'université que je n'étais qu'une menteuse puisque je n'avais strictement rien payé pour l'université. J'affirme donc ici qu'elle est parjure... Elle ment en disant savoir parfaitement que j'avais déjà payé une des taxes. Il suffit d'écouter les étudiants présents à l'université ce jour là (de passer voir donc ^^) pour se faire une opinion de ce qu'elle a raconté... Vous étiez présent au conseil, vous avez entendu ce qu'elle y racontait également.

Bref, ceci étant, j'ai demandé à Dame Nienna et au Sieur SeigneurPerceval de lui dire, étant donné qu'elle ne voulait rien entendre, que j'avais déjà donné 50 écus.
Ce qui fut fait.
Cependant, j'étais persuadée que ce montant couvrait les deux cours donnés en novembre, le 14 et le 15. Ce que j'ignorais c'est que la perception de la taxe s'arrêtait au 14... J'avais donc payé pour le 14 et pour un cours que j'ignorais devoir du mois de septembre...
Il restait donc 25 écus que j'ignorais devoir du 15 qui tombait sur une autre période universitaire.

Après quelques tours et détours, j'ai proposé de payer cette taxe au conseil... Vous le savez puisque vous y êtes. Ceci fut fait à trois reprises sans que personne ne vienne relever, je suis également passée par le service de mésange rapide... Les seuls moments où le Cac et ça *Désigne de la main la baillette* ont répondu c'est pour jubiler lors de la mise en procès.
Depuis, devant l'incompréhension de plusieurs et les faits qui montrent bien que j'ai voulu payer cette taxe, elle a été réglée.

Vous êtes seul décideur, à présent, Monsieur le Juge, de ce que doit être la fin de cette histoire... Merci de m'avoir écoutée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

La Comtesse Erwyndyll reconnait ne pas avoir payé la taxe, pensant l'avoir fait. Mais les faits sont là.

Je ne peux demander son paiement puisque cela a été régularisé tout récemment. Par contre, pour ce retard de paiement de 25 écus, je requiers le paiement d'une amende de 15 écus, rapporté à 7.5 écus de par sa noblesse.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge... Je n'ai rien à ajouter. J'ai proposé de payer cette taxe a de multiples reprises. On ne m'a pas écouté ou l'on n'a pas voulu m'écouter...
Voilà.

La défense a appelé Erwyndyll à la barre

L'accusation a appelé Melly à la barre

L'accusation a appelé Melly à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*** Melly arriva auprès du tribunal en ce jour du 23 février de l'an de grâce 1459, et se plaça devant la barre des témoins, elle sortit les courriers échangé et l'ensemble du dossier qui la menait jusqu'ici.***

Messire procureur, messire juge, je viens éclairer de mon témoignage cette affaire, en tant que bailli et de guetteuse.

En reprenant le poste de bailli laissé par Nienna, j'ai fait un point avec elle le 16 janvier.
Il est apparu que le suspect n'avait pas payé la taxe universitaire couvrant la période du 15 novembre au 12 décembre 1458.
Le suspect ayant payé le 13 décembre 1458 la taxe universitaire couvrant la période du 23 octobre au 14 novembre 1458.

Après avoir cherché dans les différentes archives du conseil, j'ai remarqué que le CaC d'alors n'avait toujours aucune nouvelle du paiement après le 19 décembre.
J'ai donc demandé à l'ancien CaC et à l'ancien Bailli si cette taxe avait été payé après le 19 décembre. Devant leurs réponses négatives, j'ai relisté à l'université les créances en attente. Puis, j'ai envoyé un courrier de relance simple le 31 janvier.
N'ayant aucune nouvelle du suspect, j'ai envoyé de nouveau un courrier le 7 février, lui donnant jusqu'au 15 février pour payer, et se faire connaitre au sein de l'université, dans la salle prévue au paiement de ladite taxe.
voici mes deux courriers, dont j'ai gardé trace dans mes dossiers de suivi.

***Melly sortit la copie de son premier courrier et le lut.***

Cher érudit bonsoir,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé la taxe universitaire, soit de la période novembre/ décembre , soit de la période décembre/ janvier , soit les deux.

Je vous rappelle que le non versement de la taxe peut entrainer des poursuites judiciaire. Je vous invite donc à payer le plus rapidement possible la somme figurant ici :

http://conseil-artois.frbb.net/t15148-taxation-des-professeurs-du-13-12-1458-au-09-01-1459

Fait à Arras, le 31 janvier de l'an de grace 1459.

Melly,
Bailli d'Artois
Sous Lieutenant du Guet
Ambassadrice d'Artois

suite à ce premier courrier, voici le second courrier envoyé.

*** Melly continua sa lecture***

Bonsoir.

Vous êtes redevable de la taxe universitaire courant sur la période du 15/11 au 12/12/1459.
Malgré les différents rappels que ce soit de ce haut conseil ou du précédent, vous n'avez pas régularisé ladite taxe.

Je vous demande donc de régler sous huit jours la somme dont vous êtes redevable.
Le non paiement de cette créance entrainera des poursuites judiciaires pour non respect du décret du 23 octobre 1458.

Je vous rappelle pour information que vous devez 25 écus.

Je vous demande de vous faire connaitre ici : http://conseil-artois.frbb.net/t15148p90-taxation-des-professeurs-du-13-12-1458-au-09-01-1459 de façon à procéder au règlement.

Fait le 07 Février 1459,

Melly,
Bailli d'Artois

*** Melly replaça ses copies dans son dossier et repris.***

Suite à ce courrier, le suspect s'est présenté dans la dite salle pour s'époumoner contre moi sans pour autant apporter de preuve à ses dires, malgré mes nombreuses demandes, et ce devant témoins.
restant calme malgré ses paroles hors de propos, le suspect s'est trouvé sans autre argument à m'opposer que je cite " tu es stupide ou quoi?"
Après une très longue conversation avec l'ancien Bailli, et à la lumière des preuves apportées, les tableaux de suivi mis en place par Nienna elle même, preuve à été faite que le suspect n'avait pas payé la taxe universitaire couvrant sur la période du 15 novembre au 12 décembre 1458.
Voyant la situation ne pas se résoudre, Nienna, ancien Bailli, écrivit au suspect pour lui réexpliquer qu'elle n'avait pas payé. Nienna a eu la gentillesse de m'en envoyer copie et de m'autoriser à vous la lire.

*** Melly sortit le parchemin envoyé par Nienna et le lut à la cour.***

Nienna

Mar 8 Fév - 12:27 Sujet: Re: taxe université
Coucou !!

Alors la première taxe, celle ou tu as payé les 50 écus par la FC le 13/12 correspondaient aux cours donnés pour la période du 25/10 au 14/11 :donc pour toi aux cours du 26/10 et du 14/11.

La seconde taxe concernait la période du 15/11 au 06/12, donc 25 écus pour le cours du 15/11.

Donc on est bien d'accord sur les deux dernières dates, mais il y a eu le cours du 26/10. A l'époque çà m'avait été contrôlé par Ericp212 le recteur en place.

Et pas de soucis, normal que je vérifie aussi hein et qu'on voit ensembles où çà coince Wink

Bises

Nie.

Deux bailli consécutifs sont arrivées à la même conclusion, le suspect n'avait pas payé sa taxe universitaire.

*** Melly inspira pour reprendre son souffle et continua.****

Je reste à votre disposition si vous désiriez d'autres éclairage sur cette malheureuse affaire, qui n'aurait pas eu lieu d'être si le suspect avait écouté ce que trois personnes distinctes lui disait.

***Melly salua la cour et alla s'assoir.***

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
TRIBUNAL D'ARTOIS
Jugement du 2 avril 1458 de l'an de Pâques

Erwyndyll VS Comté d'Artois

Attendu que,
l'accusée avait fait la demande de règlement de sa taxe avant le lancement du procès, que rien n'a été fait pour permettre à l'accusée de régler dans de bonnes conditions sa taxe ;

Attendu que,
la taxe universitaire en cause ayant été réglée au Comté ;

PAR CES MOTIFS,
Statuant en première instance,
Relaxe Erwyndyll.

En application la coutume.

Nous rappelons à certains que la justice n'est pas un outil de règlement de compte, qu'elle coute de l'or, et que la perversion consistant à utiliser le tribunal d'Artois pour piéger quelqu'un est un bien plus grand mal que le retard de paiement d'une taxe universitaire.

Que Dieu Bénisse l'Artois et sa justice.

Selee de Dhoye,
Juge et Chambellan d'Artois.

Peine

Citation :