bique
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 |  Sujet: Daiva Dim 10 Juil - 19:42 | |
| Procès de Daiva - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1459
 Coupable
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: Daiva Lun 9 Juil - 20:06 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Avril 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 9 avril
Nom de l'accusé: Daiva
Procureur: ????
Juge:SeleeActe d'accusation : - Citation :
- Dame Daiva,
Vous avez reçu un courrier le 12 mars de notre guet vous demandant de détruire votre lance, qui n'a pas d'autorisation comtale. Au lieu de quitter votre lance en groupe simple, vous préférez vous entêter.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
Témoin appelé : Luca_blight Première plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Vidara ne voulait pas parler à un mur !*
Elle est ou? Elle ne vient même pas à son procès, quel politesse dites moi ... Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Luca_blight à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour,
Tout a été dit. Cette personne est membre et chef d'une lance illégale.
Le 12, il a reçu un courrier demandant soit de détruire la lance, soit de demander une autorisation.
Je n'ai reçu aucune réponse ni aucune réaction à ce jour. Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
TRIBUNAL D'ARTOIS
Jugement du 9 avril 1458 de l'an de Pâques
Daiva VS Comté d'Artois
Attendu que,
la personne en question n'a guère eu la politesse de passer en notre tribunal se défendre ;
Attendu que,
de ce fait, nous considérons les faits cités comme étant la triste réalité;
Attendu que,
l'accusé
a eu le temps nécessaire pour dissoudre sa lance et a reçu plusieurs
courriers lui enjoignant de le faire sous peine de poursuites.
PAR CES MOTIFS,
Statuant en première instance,
Condamne Daiva,
à
1 journée de travail d'intérêt général, l'accusée se rendra donc dans
nos mines pour y manier la pioche. Nous la sommons également de réguler
sa situation immédiatement. Nous ordonnons par ailleurs le règlement
d'une somme de dix écus.
Les jours de mines devront-être validés par un officier artésien, de préférence le prévôt ou le JAP.
En
application du texte de loi suivant : « 2.9 : Tout individu constituant
ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné
groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt
sous accord du Comte. »
Que Dieu Bénisse l'Artois et sa justice.
Selee de Dhoye,
Juge et Chambellan d'Artois.
Verdict: - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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