Van_micky

Casier judiciaire de Van_micky

*Trahison : mars 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois demars 1459
Procès instruit le 21 février 1459
Verdict rendu le 08 mars 1459

Nom de l'accusé: Van_micky

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Frim n'était pas vraiment d'humeur à ce qu'on le contrarie, ce matin. Les prises de mairie, ça l'énervait toujours. Elle laissa ses dossiers puis se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Nous sommes, en ce jour du 21 février 1459 pour juger du cas du sieur Van_Micky.

Les faits sont simples. ce sieur est accusé d'avoir pris la mairie de Nevers dans le nuit, pillant les biens qui s'y trouvaient. Malgré la lutte acharnée des défenseurs, les attaquants sont arrivés à leur fin, pillant tout ce qu'ils pouvaient. Heureusement, l'armée était là, et a repris le contrôle de notre belle ville de Bourgogne.

Au vu des faits, j'accuse donc Sieur Van_Micky de trahison pour prise de mairie. En vertu de la loi, de par l'article 422-7, je cite la loi :

"Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. "

Nous sommes bien de ce cas, aussi, j'accuse Sieur Van_micky de trahison envers le Duché de Bourgogne.

Sieur, vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :
Messire Geulederat
Dame Angelyque (indisponible, Duchesse Régnante de Bourgogne)
Frim2811 (indisponible, Procureur de Bourgogne)
Messire Garwael
Messire Jacklepetit
Ou tout avocat de l'Ordre du Dragon

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le proc avait patienté, attendant la défense de l'accusé, en vain. Elle n'était même pas étonnée, l'énergumène semblait aussi doué pour le pillage que pour la lâcheté. Elle se leva donc pour conclure ce dossier.

Votre Honneur,

Tout d'abord, les faits ont bien été avérés par le Baron Eusaias qui a repris la mairie dès l'effraction constatée.
De plus, je constate que l'accusé ne daigne pas se défendre, reconnaissant par la même les faits.

Nous ne pouvons laisser croire à ce genre d'individu que des faits aussi graves puissent rester impunis.

Aussi, je demande à l'encontre de l'accusé une peine exemplaire, soit deux jours de prison et le paiement d'une amende de 100 écus.

*Frim se rassit, laissant la justice suivre son cours

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica, tout comme la Prcureur, avait attendu une manifestation de la part de l'accusé, mais rien n'était venu. Soit... Elle frappa quelques coups de marteau, plus par habitude que par nécessité, et prononça son verdict.*

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusé les a clairement outrepassées
Attendu son mutisme

Nous, Keltica de Chancelley, en tant que Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable de trahison, et le condamnons à 30 écus d'amende ainsi que 2 jours de prison.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Huitième Jour du mois de Mars MDCLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 30 écus.