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 Ht ---> Guige_la_lune (1)

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AuteurMessage
Marodienos
Relieur
Marodienos


Nombre de messages : 106
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
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Date d'inscription : 29/06/2011

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MessageSujet: Ht ---> Guige_la_lune (1)   Ht ---> Guige_la_lune (1) EmptyVen 8 Juil - 1:22

Ht ---> Guige_la_lune (1) Comteprigordangoumoiscr5
    Comté du Périgord-Angoumois
    Office de Justice Ville de Bergerac

    Ht ---> Guige_la_lune (1) 100px-Blason_ville_fr_Bergerac_%28Dordogne%29.svg

    Procès pour Haute Trahison

    En date du mois d'avril 1457

    Procès instruit le 9 du mois d'avril de l'an de grâce 1457
    Verdict rendu fin avril 1457


    Nom de l'accusé: Guige_la_lune

    Procureur: Tête de fer
    Juge: Petit Pierre


Acte d’accusation
Citation :
* Le procureur entra dans le tribunal, soucieux. Il salua le juge d'un air réservé, puis demanda aux gardes d'amener l'accusé.*

Votre Honneur,
Guige_la_lune comparait ce jour devant la Cour car il est accusé, selon la Loi du comté du Périgord-Angoumois, d’avoir commis un acte de révolte, à Bergerac, dans la nuit du 5 au 6 avril 1457.

Il s'est enfui devant la maréchaussée et les défenseurs de la ville, mais a été formellement identifié par Dame Mahaut_Bozier.
Je vous rappelle qu'une autre affaire, pour une révolte à Sarlat dans la nuit du 7 au 8, est également lancée dans ce tribunal : l'individu semble avoir suivi un plan de révolte systématique sur un itinéraire donné.

* Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi : *
__________
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 :

Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal
__________

* Il marqua une courte pause, puis regarda l'accusé, pensif.*

Accusé! Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois.

* Le procureur fit remettre à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux. *

Que suive la première plaidoirie du prévenu !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Camulus se lève et salue la cour.*

Votre Honneur,

L'individu comparait devant vous pour une affaire jumelle à celle de Sarlat. Pour cette dernière j'avais prôné un bannissement sous peine de mort. Je recquiers la même peine contre cet individu. J'ajoutes que je demande qu'il soit ammené en place du Claustre à Périgueux, où l'individu subira une séance de flagellation, après quoi on lui brisera le bras droit, avant d'être amené aux frontières de notre Comté.

*Camulus, Fulminant retourne à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Mahaut_Bozier : Témoignage non rapporté

Verdict
Citation :
Inconnu

Peine
Citation :
Condamné
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