[Trouble à l'ordre public] Clarence

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 30 Juin 1459
Verdict rendu le 21 Juillet 1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Clarence[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Iloa[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Dame Clarence comparait ce jour du 21 juin 1459 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour brigandage.
Voici les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal
Dame Cynthia52, s�est fait brigander dans la nuit du 17 au 18 avril 1459. Elle nous à donc écrit afin de nous faire part du rackette dont elle avait été victime, je vous lis:

Je viens pour porte plainte de brigandage lors de mon chemin jusqu'à Blois. J'était sur le chemin Saint Aignan-Blois lors de mon brigandage qui à eût lieu le 18 avril à 04h05 par un groupe composé de trois personnes (Arielle, Chat_to et Clarence). Je vous pris de me faire par de tout ce dont vous avez besoin pour eviter que ses personnes ne recommencent avec d'autre voyageur.
Veuillez agréer mes salutations les plus distingués.
Cynthia

Puis elle suite à notre demande d'être plus précise dans sa description de ses agresseurs, elle nous à envoyé ce que je vais vous lire:

Bonjour madame le procureur,
Je vous envoie se témoignage pour pouvoir continué votre travail, ils étaient au nombre de trois, une des trois brigands était habillé de noir entierement, son nom est Arielle.
Une autre était habillé d'une houppelande rouge bottes noir et avait une rose rouge dans ses cheveux roux, c'est Clarence son nom.
Puis le dernier etait habillé d'un long habille allant a la même hauteur qu'une houppelande de couleur rouge avec une rose rouge porter à droite avec un bandeau noir sur les cheveux c'est chat_to. Remarqué qu'ils ne sont pas malin de s'appeler par leur nom lorsqu'ils brigande quelqu'un. Je les ai croisés sur la route au sud de Blois non loin du village, j'allais en direction de votre village lors de mon rackette par ses trois personnes. J'espere vous avoir aider mais si vous avez besoin d'autre chose demander moi je serai ravie de vous apporter ma reponse.
Je vous souhaite une agreable soirée et merci pour se que vous faites. Veuillez agréer mes sinceres salutations les plus distinguer.
Cordialement, Cynthia


Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier

Se rend coupable de Trouble à l�ordre public
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit



Dame Clarence, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

Elle tend le tout à l'accusée et retourne à sa place.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]La prévenu ne s'était pas exprimé, restée impassible face au témoignage de sa victime. Certaine que Clarence ne prendrait plus la parole, le procureur se leva, le juge approuvant d'un geste de la tête. Il était tant de prononcer son réquisitoire. Se tournant vers les membres du jury, Iloa prit exprima ce qu'elle estimait être le plus impartial.*

Mesdames, messieurs les jurés, admirez le courage de la prévenue qui nous fait face. Si, lorsqu'elle est en bande sur le bord des routes, elle a le courage nécessaire pour détrousser les passants, il semblerait que ce courage soit inexistant au moment où elle doit se justifier. Le silence, mesdames messieurs les jurés, est parfois plus précieux qu'un long discours! Si la prévenue ne s'exprime pas, c'est surement pour ne pas se ridiculiser dans des explications abracadabrantesques! Je réclame que dame Clarence, présente devant vous pour racket sur la personne de dame Cynthia52, soit condamnée à 2 jours de prisons afin de lui faire passer l'envie d'agresser qui que ce soit, ainsi qu'à 30 écus d'amende afin de rembourser les frais de justice.

*Elle retourna s'asseoir attendant la suite*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Cynthia52 à la barre
Voici son témoignage :
*Cynthia52 s'approche de la barre.*

Votre honneur, messieurs et mesdames

Lors de la nuit du 17 au 18 avril dernier alors que je me rendait a Blois pour voir un ami, je me suis fait briguander par Clarence ici presente qui etait accompagnée de deux autres personnes, il s'agissait de Chat_to et Arielle. Il m'ont pris se que j'avais sur moi juste le temps de la route que je fesait entre Saint Aignan et Blois.

J'avais a ce moment sur moi : 7 ecus, 4miche de pains et 4 legumes.

Je ne cache pas que je ne savais pas quoi faire lors de mon arrivée a Blois, c'est a se moment que j'ai rencontrée une personne qui m'as renseignée et apres ses renseignements je suis allée comme le font generalement ceux qui se font briguander je suppose, j'ai ete donc porter plainte a cette acte de briguandage.

Apres, il est sur qu'une fois que l'on se fait briguander une premiere fois, j'ai hesitée a reprendre le chemin inverse aillant peur que cela ne recommence, pour cela je me suis intergrée a un groupe d'arme pour le chemin de retour.

Voila ce qui c'est passé, votre honneur.

*Cynthia52 salut le juge en inclinant la tete et vas se rassoir*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après un long délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Après avoir jeté un coup d'�il aux différents intervenants, il s'assit, attendit le parfait silence et prit ses notes :


Dame Clarence,


Vu les textes de loi du duché d'Orléans concernant la possession des biens d�autrui et le délit de brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions, en recueillant plus particulièrement le témoignage de votre victime, Dame Cynthia52, récit circonstancié décrivant sans équivoque votre comportement délictuel,


Attendu que vous avez ainsi usé de la force pour vous emparer des biens de la victime,


Attendu de surcroît que vous avez commis votre forfait en bande, laissant encore moins de chance à la victime de sauver ses biens ce qui constitue un fait aggravant,


Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,


Attendu que vous avez choisi de ne pas vous exprimer dans cette salle montrant ainsi votre peu d'intérêt pour la justice et ceux qui servent cette institution ; Votre mutisme formant à nos yeux, une circonstance aggravante,


Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 2 jours de prison et 30 écus d'amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener la condamnée.


La séance est levée.


Orléans, le 21 juillet de l'an de grasce 1459


Islington de la Neustrie
Seigneur de Montbeaufranc
Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.[/i][/size] [/color][/quote]