Annabelle45 (Trahison) 09/04/1457 - Coupable

Invité

Comté du Maine

Procès pour « type de procès »

En date du mois de avril 1457
Procès instruit le 9 avril 1457
Verdict rendu le 15 avril 1457

Nom de l'accusé: Annabelle45

Procureur: Rheanne
Juge: Passion

Acte d’accusation

Citation :: Procès à l’encontre de Dame Annabelle45
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Annabelle45.

Dame Annabelle45 est accusée de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457 et d'en être actuellement le maire illégitime.

Dame Annabelle45, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Madame le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
https://2img.net/r/ihimizer/img511/6724/sanstitremairie.png

Ce document atteste que l'accusée est maire depuis ce jour alors qu'aucune élection n'avait lieu ces jours ci.

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées et qu'elle puisse ainsi assumer ces actes.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/annabelle45-trahison-09-04-1457-ai-t4757.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Gaelant

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Dame.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Madame le Juge,
Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame le Procureur,

Il serait bien difficile de nier l'évidence.
Oui, avec 5 autres brigands, nous avons pris la mairie de Montmirail.
Nous avons seulement prélever ce qui serait nécessaire pour rembourser les plaintes, si plaintes déposées contre nous, plus un surplus, pour pouvoir poursuivre notre route.

Je vais vous dire, tout bonnement que l'on ne voullait pas prendre la mairie de Montmirail, mais la mairie nous a tendue les bras.
Et pourquoi? Par ce que nous nous sommes aperçus que le maire ne déposait pas d'offres d'emplois pour avoir 4 miliciens tous les jours.
En regardant pendant plusiers jours la composition des lances et des corps d'armes, j'ai compris que ce n'etait que des écrans de fumées. Il ne défendaient pas. Facile a devinier quand le meneur prend un emploi sur le marché. C'est vraiment pas discret.
Je me charge de garder cette preuve, si vous me la demander (pour pas d'offres d'emplois déposées chaque jours).

Sinon, il n'y a pas de soucis, je resterais à Montmirail jusqu'a la fin du proces, si et seulement si, le proces est bien rédigé rp, et que le procureur ne fait pas de zele en inventant des preuves qui n'existent pas, comme dans certains proces qui ont ete ouverts ce jours.
(que chacun joue le jeu, et tout le monde y prendra du plaisir, but normal lorsque l'on s'inscrit a ce jeu)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Madame, ce n’est pas à vous de mettre des conditions dans ce tribunal, mais au juge !

Madame Annabelle45, la mairie vous a tendu les bras ? Alors si je comprend bien, vous arrivez dans une ville avec vos amis, vous surveillez si la mairie embauche des miliciens ou maréchaux, ne voyant pas de garde, vous vous dites, tiens je vais prendre la mairie ?
Mais dites moi, vous avez bien vu qu’il y avait un maire assis dans son fauteuil non ?
Vous avez su surveiller la mairie , mais allez voir ce que disait le coutumier, ça vous intéressait moins !
Vous arrivez comme ça en terrain conquis ?

Vous avez vendu à la mairie 14 stères de bois à 15.95 écus pièce, puis la mairie vous a vendu 10 stères de bois à 2 écus pièces, et deux haches à 1 écu pièce, donc même un enfant de six ans verrait que vous avez fait du profit la dessus, vous avez touché 223.30 écus, moins 22 écus, il vous reste donc 201.30 écus. Que comptez vous faire?

Nous vous demandons de rembourser la mairie.

Et pour la peine, Madame le juge, nous demandons 10 jours de prison pour cette dame, le remboursement de 517.30 des achats et ventes,et il reste à payer 3500 d'ecus volés en mairie.

Merci de votre attention,
Fait au Mans, le 15/04/147

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Et bien madame la Juge,
je vois que votre Procureur brille par son absence. Cela est bien dommage. Enfin bon, passons...
Je ne crois pas que j'ai quelque chose à rajouter, à part, de conseiller àvos maires de defendre un peu plus leurs mairies, et que vos responsables de corps d'armes et lances, soient plus dicret sur l'emploi qu'ils prennent.
J'espère que mon action servira de leçon.

Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict

Citation :: Accusée levez vous !

Si vous étiez concentrée vous auriez vu que notre procureur ne brille pas par son absence, mais qu�elle est bien la !
Sachez madame que le Maine à pas de leçons à recevoir de vous.

Attendu que l�accusée reconnaît les faits
Attendu que l�accusée ne s�est pas gênée d�acheter et vendre à sa guise en se servant de la mairie .
Je condamne l�accusée à une amende de 201 écus, écus qu�elle possède vu la vente des stères.
A rembourser la somme de 316 écus qui correspond aux haches et le reste de stères .
A rembourser la somme de 3500 écus qu�il manque en mairie .
A 10 jours de prisons
Comme vous le dites vous même, j�espere que ça vous serviras de leçon !
Vous pouvez faire appel.
La séance est levée

Passion de Prie-Montpoupon
Juge du Maine
Le 15/04/1457

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 201 écus.