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| Sujet: Alexandre66 (TOP-Agression) 04-01-1457 - RELAXE Jeu 7 Juil - 4:18 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de janvier 1457 Procès instruit le 13 janvier 1457 Verdict rendu le 29 janvier 1457
Nom de l'accusé: Alexandre66
Procureur: Rheanne Juge: Sihadam
Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l’encontre de Messire Alexandre66
En date du 13/01/1457 Ville des faits : Le Mans
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Alexandre66.
Messire Alexandre66 est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir agressé dans la taverne "Au Poney qui tousse", le 04/01/1457 des habitants Mainois à savoir : Messire Zelgius et De.montaigne (agression physique et insultes), Dame Ruthy (insultes). De plus, il aurait attenté à l'intégrité de Dame MariePier, autre habitante du Mans, fait dont je ne dispose pas de preuve mais qu'il a reconnu devant témoin.
Messire Aexandre66, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint :
Coutumier du Maine en date du 3 novembre 1456 - "Livre V - Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public
De l’ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant. Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes. Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.
L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction. Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public. (...)
* Toute violence physique en taverne sera considéré comme trouble à l'ordre public * Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois sera considérée comme trouble à l'ordre public * Toute insulte, menace et/ou pression a l'encontre d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine sera considéré comme trouble à l'ordre public * Toute diffamation sera considérée comme trouble à l'ordre public."
Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
Preuve des agressions : Messires Zelgius et De.montaigne : https://servimg.com/view/11615168/534
Messire Zelgius : https://servimg.com/view/11615168/536
Dame Ruthy : https://servimg.com/view/11615168/535
Aveu d'Agression : https://servimg.com/view/11615168/538
Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur. Cette personne doit être mise immédiatement en prison afin de lui apprendre le respect de ses concitoyens en attendant une décision par des instances supérieures, qui, nous l'espérons, sauront appliquées les mesures nécessaires à faire cesser les agissements de cet individu.
Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/alexandre66-top-agression-04-01-1457-t4463.htm#40340
Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Lauriane Dame Passion Messire Jason
Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :
Dame Ruthy Dame MariePier
J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!
Nous vous écoutons Messire. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusé ne s'étant pas manifesté à ce jour, nous n'avons rien d'autre à ajouter, Madame le Juge.
Fait au Mans, le 23/01/1457 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
Témoin n°1 de la défense : Témoin n°2 de la défense :Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Dame Mariepier à la barre - Citation :
- Je me nomme Mariepier. Le soir ou tout c'est passé j'allait dans la taverne au poney qui tousse comme a mon habitude. Quand je suis arriver il n'y avait personne j'ai donc attendu un petit moment espèrant voir quelqu'un. Puis Alexandre66 est arriver. Il m,a demander si je voulait "choucher" avec lui. J'ai bien sur dit non. Après il insitait beaucoup et je lui disait les raison pour les quelles je ne souhaitait avoir de rapore avec lui. Après environ 3 a 5 minutes après High_ligh est arriver mais est parti presque qu'immédiatement. Je restais dans la taverne que car je pensais qu'il allait arrêter. Mais quand High_ligh est parti il a continuer et après c'est la qu'il a fait comme si je lui avait dit oui a se première question... Il a enlever son pantalon puis il a...(pause pour se donner du courage) passé à l'acte... Il m'a violé...
Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Dame Ruthy à la barre - Citation :
- Je me nomme Ruthy je suis tribun du Mans et accessoirement Tavernière au Poney qui tousse.
J'ai été temoin des actes de violences d'Alexandre66 envers Messire Zelgius et Messire De.montaigne qui étaient venu se detendre en taverne, violence gratuite car ni messire Zelgius ni Messire De.montaigne n'avaient fait quoi que ce soit justifiant une telle violence. J'ai moi même été victime le même jour d'insultes proferées à mon encontre, il m'a traitée de "sale conne" alors que j'essayais de lui dire de se calmer. J'ai été obligée de le bannir de la taverne mais il revenait sans cesse toujours plus violent. J'ai appris par la suite qu'il avait agressé Mariepier, mais la pauvre n'avait aucune preuve de son agression, ce n'est que quelques jours plus tard ,alors qu'Alexandre66 était de nouveau en taverne toujours aussi arrogant, que j'ai pu avoir ses aveux.Il n'avait aucun remord et pour lui cet acte semblait annodin. Cet homme est dangereux ...
Ruthy fit un sourire à Mariepier dont le temoignage l'avait touchée, elle savait combien il avait été difficile pour elle de venir à la barre et saluait le courage dont elle avait fait preuve pour que cet individu ne puisse plus jamais recommencer ses actes ignobles... Verdict - Citation :
- Messire Alexandre66 ne s'est jamais présenté devant nous, et pour cause, Messire Alexandre66 a malheureusement rejoint Aristote.
Je proclame, donc, la relaxe envers lui à titre postume.
La séance est levée. *Coup de marteau*
Verdict rendu le 29 janvier 1457 au Mans. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé à titre posthume.
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