HT ---> Totone

Comté du Périgord-Angoumois
Office de Justice : Ville de Bergerac

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de octobre 1454
Procès instruit le 21 octobre 1454
Verdict rendu avant le 27 octobre 1454

Nom de l'accusé: Totone

Procureur: Cubi
Juge: Bubu Emulivain puis Tête de Fer

Acte d’accusation

Citation :: Rappel de la loi :

Livre I : De la constitution
Op. 3 : Du statut de la capitale et des villages.
Art 10.
Le maire a le droit de mener une affaire en justice au nom de sa communauté.

Livre IV Droit Pénal
Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison.

Art 1.
Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.
Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison et Haute Trahison.

Art 2.
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant du Périgord exercée à l'encontre des institutions périgourdine, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Comté du Périgord et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique.

Madame totonne vous êtes accusé de nuire à la stabilité sociale de la Mairie de Bergerac. J’apporte les preuves suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img244/6854/diffamationtotonnebc8.jpg

Dans votre discours, vous accusez le maire d’user de méthodes dîtes de sadisme, que le Maire handicape ses habitants, et dites ouvertement que Bergerac est un peuple faible avec une Mairie forte. Il y a deux mois de cela, vous l’aviez déjà traité de naze, ceci est donc une récidive.

https://2img.net/r/ihimizer/img322/6955/totonenazezo8.jpg

Vos paroles sont ici même déstabilisante au niveau social, et constitue donc, au vu de votre haute fonction au comté, un acte de haute trahison.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par l'avocat du Comté : Elaniel

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=102983 (attention, tenir compte des mises à jour)
ou
http://chateauperigueux.actifforum.com/forum50-Table-des-Lois.htm

Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Et tu sais quoi ?

PROUT

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Y a rien à dire je pense.
Messire Cubi ne semble même pas vouloir poursuivre...c'est moche.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Totone :Et tu sais requoi ?

RE PROUT

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Totone : Et tu sais rerequoi ?

RE RE PROUT

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Cubi : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: *Tête de Fer regarda la grande salle vide, où la greffe, le juge et le procureur formaient un petit groupe compact à un bout, et Dame Totone se trouvait bien esseulée à l'autre bout.
L'acoustique était décidément excellente...*

Dame Totone, cette cours vous condamne à aller soigner votre aérophagie ailleurs qu'en ces lieux. Dans votre bureau par exemple...
*Il s'empara de son nouveau petit marteau, et en assena mollement un coup sur la table.*

-toc...-
La justice a tranché...

Peine

Citation :: Relaxe