Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 HT ---> Bbinch

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AuteurMessage
Marodienos
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Marodienos


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MessageSujet: HT ---> Bbinch   HT ---> Bbinch EmptyLun 4 Juil - 13:40

HT ---> Bbinch Comteprigordangoumoiscr5
    Comté du Périgord-Angoumois
    Office de Justice : Ville de Sarlat

    HT ---> Bbinch 100px-Blason_ville_fr_Sarlat-la-Can%C3%A9da_%28Dordogne%29.svg

    Procès pour Haute Trahison

    En date du mois de avril 1458

    Procès instruit le 16 avril 1458
    Verdict rendu fin avril 1458


    Nom de l'accusé: Bbinch

    Procureur: Tubafat
    Juge: Tetedefer


Acte d’accusation
Citation :
* Saint Claud pénétra dans le tribunal la mine sombre� Une révolte avait eu lieu dans sa ville, mais ce n�était pas ce point qui le contrariait autant� c�était de savoir que cet homme était un Garde Territorial. Saint Claud avait passé de nombreux mois dans la GT et il avait du mal à comprendre qu�un défenseur da sa ville puisse s�en prendre à la mairie.*

Votre Honneur,

Bien le bonjour, et mes respects.

*Puis, il se tourna vers l�accusé le ton plus cassant*

Messire Bbinch, vous comparaissez aujourd'hui, 16 avril 1458 devant la cour, car vous êtes accusé de Haute Trahison, pour vous être révolté contre la mairie de Sarlat.

* Le procureur s�éclaircit la voix et lut le texte de loi sus-visé de manière à être entendu de tous:*

Je rappelle les textes de loi :

--------- -------------------------
Corpus Juris Civillis
Livre IV
Chapitre 2
Opus VI
Art. 4.2.6.3. - Constitue un acte de Haute Trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force de toute personne prenant part aux institutions du comté pour renverser le pouvoir communal ou Comtal.
------------- ---------------------- »

*Il compulsa ensuite, ses parchemins et sortit les preuves incriminant l�accusé: *

Votre honneur, dans la nuit du 14 au 15 avril 1458, lors de la ronde du maréchal de garde et des miliciens de Sarlat, une révolte a éclaté� Celle ci a été maté avec succès par les défenseurs et deux des miliciens, Messires Venec77 et Jacques_Mesrine, ont pu apercevoir parfaitement un des agresseurs et ont reconnus l�accusé ici présent. De plus, le Major Général Schumif1, informé de l�affaire, a certifié l�appartenance de cet homme à la Garde Territoriale de Sarlat, le garde Bbinch donc�

Voici les preuves apportées par les témoins :

Preuve du Milicien Messire Venec77
15-04-2010 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bbinch parmi les assaillants.
****************
Bonjour,
faisant partie de la milice cette nuit du 14 au 15 avril 1458,
j'ai remarqué un homme blanc de taille moyenne, chapeau rouge, chemise blanche, braies rouges, bas blanc et chausses noires, portant épée et bouclier et tentant de rentrer de force dans la mairie.
Après avoir alerté le reste de la milice, j'ai alors contribué a le repousser.
Dés le levé du jour j'ai alors contacté le maire ainsi que leur prévôt afin de leur faire rapport.
Après enquête il s'agirait d'un dénommé Bbinch, habitant de Sarlat.
Salutation
Venec
****************

Preuve du Milicien Messire Jacques_mesrine
15-04-2010 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bbinch parmi les assaillants

Messires Venec77 et Jacques_mesrine seront donc appelés à témoignés durant ce procès.

*Finalement, Saint Claud rappela ses droits à l�accusé :*

Messire Bbinch, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès, de faire appel à un avocat de votre choix -messires Grimord ou Flex.
Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civillis, tel que disponible en notre Gargote,

Que suive la plaidoirie de la défense !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nouvelle agitation dans le tribunal... L'homme était tombé face contre terre. Mort.
Une triste fin...

Saint Claud jeta un coup d'oeil au juge et haussa les épaules, se rasseyant juste après cela il sortit ses dossiers, regardant le suivant à passer.*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Venec c'était levé tôt afin de pouvoir venir témoigner, un fois prêt il se rendit au tribunal.
s'avançant lorsque l'on lui en fit la demande.
Il s'éclaircit la voix.

Messire juge,
Messire procureur,
comme je l'ai dit dans mon courrier envoyé au prévôt, j'ai surpris un homme blanc de taille moyenne, chapeau rouge, chemise blanche, braies rouges, bas blanc et chausses noires, portant épée et bouclier et tentant de rentrer de force dans la mairie.
Personne que je confirme reconnaitre en l'accusé.
Avec l'aide des autres miliciens et des maréchaux, nous avons réussi facilement a mâter cette révolte et ce messire en a profiter pour rapidement s'éclipser.

Je pense vous avoir tout dit,
maintenant, si vous me le permettez, je vais me retirer. J'ai de la route a faire afin d'aller chercher quelques écus pour pouvoir emménager sur Sarlat.

Il salua respectueusement les divers intervenant et ressorti discrètement de la salle une fois son témoignage fait.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
/Jacques s'avança et se mit au garde a vous
Soldat Jacques Mesrine
Armée de la COPA
Au rapport!
/Il se mit au repos et avança un peu plus:

Salut la compagnie!

bon alors si vous voulez vraiment savoir se qu'il s'est passé cette nuit là, je vais vous le dire... il était tard, nous étions tous les quatre en train de jouer au ramponneau, en terrasse près du camp, quand un messire avec un chapeau arriva en grande trombe, le claquement de son épée et de son bouclier en train de courir, nous interpella. Nous Nous sommes alors saisis de nos armes qui était à proximité et nous avons couru de même en sa direction. Il commença par nous attaquer en nous portant quelques coups d'épée mais comme le dis mon collègue, très vite il a été maitrisé quand plusieurs coups pleuvaient en même temps sur lui. Il tenta de résister quand j'ai commencé à lui donner quelques coups de pieds, de par son bouclier et c'est à se moment qu'un autre défenseur, l'a bousculé, le déséquilibrant quand un autre à prit un foulard et se saisi de ce messire à la gorge, jusqu'à se qu'il agonise, ensuite on lui donnai quelques petits coups pour voir comment il prenait ça, il bougeai encore... De là, nous l'avons trainé jusqu'à la fosse situé hors de la ville et nous l'avons jeté là, ensuite nous sommes repartis et nous avons pu enfin reprendre notre partie, où d'ailleurs ce soir là, j'avais la main chanceuse...
A tout dire, c'était une nuit fort sombre et quelques peu embrumée donc je ne peux certifié que c'était bien lui enfin tout se que je sais, c'est qu'il avait un chapeau puisque pour rigoler, on lui a fait manger à un moment.

voilà j'ai dis se que j'avais a dire maintenant si vous n'avez pas d'autres questions...

/Il salua tout le monde d'un salut militaire et puis disposa...

Verdict
Citation :
bon... dégagez-moi cette charogne du tribunal, et allez la coller à la fosse commune...

affaire suivante...

Peine
Citation :
Relaxe
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