HT ---> Horsem@n

Comté du Périgord-Angoumois

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de septembre 1458
Procès instruit le 19 septembre 1458
Verdict rendu en décembre 1458

Nom de l'accusé: Horsem@n

Procureur: Eudes Von Strass puis Brygh_Ailean
Juge: Vonafred

Acte d’accusation

Citation :: Nouveau procès, voilà que Eudes était tout heureux par les nouvelles occasions qui lui étaient présenté. Cette fois, c�était un procès un peu plus spécial que d�habitude, alors il avait veillé à ce que ses vêtements ne soient pas froissés. Arrivée par un jour ensoleillé dans la cour d�audience, il regagna rapidement son bureau ornée en déposant ses dossiers. Se tournant alors en direction de l�huissier de Justice.

« Voici pour vous, Greffier »

Tendant alors son registre habituel.

Registre du tribunal :
Date : dix-neuvième jours de septembre de l'an 1458
Accusateur : Le Comté du Périgord-Angoumois.
Accusé : Horsem@n
Chef d'inculpation : Haute-Trahison
Motifs d'inculpation : Démission du Conseil Comtal, sans avoir l'aval du Comte.
Procureur : Eudes Von Strass
Juge : Lotx

Après avoir tendu son registre, Eudes se leva afin d�avancer en direction du juge et de l�accusé.

« Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour juger du cas du sieur Horsem@n, accusé de Haute-Trahison. Oui, vous avez bien entendu, de Haute-Trahison envers le Comté du Périgord-Angoumois. Selon notre Corpus Juris Civilis, du Livre II. Des Institutions, du Chapitre II - Du conseil comtal, de l�Opus I - De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal et de l�article Article 2.2.1.3. qui dit, je cite : ��Les conseillers comtaux peuvent démissionner à condition d�en faire la demande par écrit au Comte, et d�obtenir son autorisation par écrit, en l'absence de cette dernière, le démissionnaire se verra inculpé pour trahison.�� Le démissionnaire doit avoir fait sa demande par écrit. Hors, dans notre cas, l�accusé n�a même pas daigné faire cette demande au comte, sous quelque forme que ce soit, et n'a donc pu a fortiori en obtenir l'autorisation.»

S�arrêtant quelques instants avant de reprendre.

« Et donc, selon notre Corpus Juris Civilis, du Livre IV. Du droit pénal., du Chapitre II - Des crimes et délits, de l�Opus VI - De la haute trahison qui stipule : �� La haute trahison caractérise toute action de viol des obligations liées à son serment ou à sa charge vis à vis du comté, par exemple de maire, d'ambassadeur, de conseiller comtal, de noble du comté, de soldat ou d�agent de la prévôté.�� dit clairement que messire Horsem@n , doit être accusé de Haute-Trahison. »

Finissant son acte d�accusation en direction de Horsem@n .

« Je vous rappelle par ailleurs messire, que vous êtes libre durant ce procès et que vous pouvez faire appel à un avocat. Je vous rappelle aussi qu�une copie de notre corpus vous est disponible et peut-être très utile.»

Lui tendant alors une nouvelle copie* du Corpus, il se tourna pour finir en direction du Juge.

« Je laisse maintenant la parole à l'accusé pour qu�il puisse, ou son avocat, nous exposer sa défense. »

(*) http://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50/

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *La brune avait succédé à Eudes au poste de procureur. Eudes avait succédé à Lotx au poste de juge.
Aucun protagoniste n'était les même qu'au début du procès.
Luaine se leva.*

Votre Honneur je demande un non-lieu pour cette affaire qui a que trop tardé. Le prévenu n'est même plus au tribunal, présent et l'ancien juge n'a pas accès à la fin de ce procès qui est un peu son bébé. Je crois que tout est dit.

*Elle se rassit en attendant la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le Baron, juge par défaut en la circonstance on se demande bien pourquoi, prit connaissance des faicts et du réquisitoire de la Procure.

L'affaire datait, il eu forte envie de la classer sans suite et de prononcer la relaxe mais la faute était averé et personne ne devait se soustraire à la justice du Comté.
Le juge en charge l'avait assez bafoué.

"Affaire Horsem@n.

En vertu de la loy du Périgord Angoumois :
Corpus Juris Civilis, du Livre II. Des Institutions, du Chapitre II - Du conseil comtal, de l Opus I - De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal et de l article Article 2.2.1.3.

Attendu que, la démission du Sieur Horsem@n est averé.
Attendu que, nulle demande n'a été faicte, nulle réponse octroyée.
Attendu que, le Sieur Horsem@n n'a point jugé bon de venir en cette cour argumenter de son faict.
Attendu que, cette affaire date de plusieurs mois.
Attendu que, nostre justice se veut exemplaire et équitable pour tous.

La cour condamne le Sieur Horsem@n à :

Faire excuses publiques et motivées en la grande place de Périgueux et ce dans un délai de trois semaines à compter de ce jour.

Verser la somme de dix écus au Comté du périgord Angoumois par tous moyen à la convenance du condamné et ce dans un délai de trois semaines à compter de ce jour.

Verser la somme symbolique de deux écus aux autorités Royales afin d'être inscrit au registre national.

Enfin, la cour condamne le Sieur Horsem@n à méditer une journée du bien fondé de nos institutions et de nos loys dans le calme et le silence d'une geole confortable".

*Coup de maillet*

"Justice est faicte".

"Greffier, veuillez transmettre les minutes de cette affaire à nostre Comtesse, afin qu'elle puisse faire aviser le sieur Horsem@n du présent jugement".

Peine

Citation :: 1 jour de prison, 12 écus d'amende, excuses publiques