HT ---> Hugues_de_blandin

Comté du Périgord-Angoumois

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 29/05/1459
Verdict rendu le 4 juin 1459

Nom de l'accusé: Hugues_de_blandin

Procureur: Princekris
Juge: Valnor

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, dames et messires de la cour,
Aujourd�hui comparait devant vous messire Hugues de Blandin pour les faits suivants
* Kris lit *
Livre II des institutions
Chapitre IV - De la chancellerie
2.4.9. Un ambassadeur se doit de porter les insignes de sa charge afin d'être rapidement identifiable comme tel. Il se doit également de les remettre au vice-chancelier lorsqu'il la quitte, sous peine de poursuites.
ainsi que
Livre IV � Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus VI - De la haute trahison
La haute trahison caractérise toute action de viol des obligations liées à son serment ou à sa charge vis à vis du comté, par exemple de maire, d'ambassadeur, de conseiller comtal, de noble du comté, de soldat ou d�agent de la prévôté.

En effet comme ont pu le remarquer moult personnes au sein de notre château de Périgueux , messire Hugues de Blandin se promène impunément avec un insigne de ce modèle en arguant être ambassadeur du Périgord en Bourbonnais-Auvergne.

 Kris montre l�insigne *

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Insigne que ce messire portait lorsqu�il vient me voir dans mon bureau au château.
N�ayant que l�embarras du choix comme témoin j appellerai seulement messire Confucius , député du P.A.
Messire Hugues de Blandin vous demeurez libre pendant votre procès et je vous remets un exemplaire de notre Corpus Juris Civilis

Première plaidoirie de la défense

Citation :: "Hugues qui venait de recevoir une convocation pour le Palais de justice s'y présenta, pensant que c'était pour régler une histoire d'arriérés d'impots. Mais pas du tout."

Votre Honneur,

Je suis fort surpris de me trouver devant vous pour cette histoire de médaille, n'ayant reçu aucun courier s'y rapportant.

Comme le stipule notre Corpus une tentative de conciliation concernant le sujet du litige doit avoir lieu.

Ce qui n'est pas le cas dans cette affaire.

Aussi, je vous demande de clore dès ce jour le dossier et de prononcer ma relaxe.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Kris écoute attentivement le sieur Blandin.Ce fut court.Cela n'est pas pour déplaire au procureur qui aime les choses simples et claires.*

Sieur Blandin, l'article stipule qu'une conciliation est possible. Rien n'oblige la partie accusatrice à chercher une conciliation.
Votre Honneur, pour une affaire comme celle ci on peut considérer que la conciliation a été faite lorsque le sieur Blandin ne fut pas reconduit dans ses fonctions d'ambassadeur. De fait il aurait du rendre sa médaille et son titre mais non celui ci paradait avec sachant qu'il bravait la loi.
Je trouve d'ailleurs que la chancellerie a été bien patiente.
Je demande donc que sieur Blandin soit condamné aux travaux forcés à la mine pour 3 mois pour haute trahison dans le cadre d'usurpation d'identité et de fonction .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Au vu qu�il n�y avait plus de témoin Hugues s�avança à la barre.

Votre Honneur,

Par quoi allons nous commencer ? Les vices de procédure, les vices de forme ou tout simplement l�absence de motif d�accusation.

Tout d�abord voici l�acte de ma nomination d�Ambassadeur.

Hugues tend l�acte à l�huissier qui le fait passer au juge.

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Bien entendu que la chancellerie ne peut fournir l�acte de ma révocation, puisque révocation il n�y a jamais eu. Ce n�est pas parce que Dame Alceste a également été nommée Ambassadrice en Auvergne à mes cotés que cela signifiait que j�étais révoqué.

Je suis donc bien en droit de porter les insignes d�Ambassadeur.

Passons maintenant aux vices de formes et de procédure.

En ce qui concerne la conciliation, elle est d�usage en ce Comté, ce sui en fait force de loi. Et rien ne dit qu�elle ne doit être appliquée qu�au civil. Si tentative de conciliation avait eu lieu dans cette affaire, ce procès ne se serait même pas tenu.

De plus l�accusation était censé m�informer que je pouvais être assister par un avocat lors de ce procès et me remettre la liste des avocats assermentés. Ce qui n�a point été fait.

Au vu des tout ces éléments, vous ne pouvez donc prononcer que ma relaxe.

Compte tenu du harcèlement moral dont j�ai eu à souffrir lors de ce procès, je vous demande également de condamner le Duché à me verser une indemnité de préjudice de 500 ecus.

Merci votre Honneur de m�avoir écouté et entendu.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: "Hugues se rapprocha de la barre"

Votre honneur, avant que je ne fase ma plaidoirie pour ma défense, l'accusation pourrait-elle nous faire savoir si elle compte faire venir un autre témoin.

Il ne serait point concevable, que je ne sois pas le dernier à parler.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
Votre Honneur, dames et messires de la cour, mes respects.

Je suis Confucius député de Périgueux

*Confucius prêta serment de vérité sur son témoignage*

Étant député de Périgueux, j'ai souvent côtoyé de près l'accusé au château, et cette malheureuse proximité me permet aujourd'hui d'affirmer, que messire de Blandin est bien, et de façon très distincte, porteur de l'insigne désigné par messire Kris.

En ce qui concerne la date, je puis aussi confirmer que l'accusé est porteur de l'insigne depuis au moins le mois de mars, l'ayant souvent aperçu en arpentant les couloirs du château, lorsque je me rendais en conseil municipal...

*Confucius attendit à la barre dans le cas ou on lui poserait des questions*

Verdict

Citation :: * Les différentes parties étaient intervenues à tour de rôle mais le Juge avait posé quelques questions à l'accusation et à la défense afin d'éclaricir le dossier.
Tout d'abord à l'accusation après l'acte d'accusation suivi du premier témoignage à charge.*

- Messire Procureur, pourriez-vous fournir à la Cour la révocation de la charge d'ambassadeur de l'accusé ? Ainsi nous pourrons la verser aux pièces et connaître avec exactitude à partir de quand ce dernier était en indélicatesse avec la loi. Je vous en remercie.

* Le procureur lui répondit en lui tendit un document.*

- J'ai demandé à la chancellerie de me fournir cette pièce mais rien n'a été retrouvé dans les cartons des archives.
Je n'ai que ce courrier de la chancelière et vice chancelière actuelles

*****début document******
Messire le procureur,

Suite à votre demande, je ne peux vous fournir de lettre de révocation ou démission de messire Hugues de Blandin, le sire n�étant plus dans nos listes des effectifs à notre arrivée à la chancellerie en date du 15 avril 1459.

Le poste d�ambassadeur en BA était vacant nous avons nommé dame Alceste Ambassadrice du Périgord en Bourbonnais Auvergne le 22 avril 1459

Fait en la chancellerie du Périgord Angoumois,
Le 31 mai 1459

Vanupied Vice chancelière

la Chancelière son Excellence Kahhlan

*****fin document******

La nomination de dame Alceste figure bien dans le registre des Annonces des institutions du Comté à la vue de toutes et tous

Il n'y a pas de deuxième témoin votre Honneur

* Le juge versa la pièce au dossier et se retourna vers la défense à l'issue de sa première plaidoirie.*

- La conciliation est une affaire ayant trait principalement au civil pas au pénal et non obligatoire. En l'état vous êtes accusé de Haute Trahison ce qui me parait peu compatible avec la conciliation. D'autre part, je n'ai pas l'habitude de clore une affaire en cour sans aller jusqu'au bout des débats et j'invite la défense à se concentrer sur son cas et prouver son innocence, autrement que par des circonvolutions. Votre temps de parole est compté aussi sachez en profiter au mieux. Demande de la défense rejetée, témoin suivant.

* l'accusation n'ayant pas présenté un second témoin, la seconde plaidoirie de la défense eut lieu et donna lui encore à des interrogations et une intervention du juge de part et d'autres des bancs des acteurs du procès *

- Intéressant. Pour répondre à la défense concernant la conciliation je cite la loi : Article 3.1.2. - Une conciliation est
possible si les parties plaignante et suspecte tombent d�accord sur un
arrangement, dès lors que celui-ci aura été effectué, la plainte n�aura
plus lieu d'être. Je confirme donc que cela n'est pas obligatoire, que si la partie plaignante avait souhaité la proposer elle l'aurait fait avant et qu'elle ne peut-être unilatérale. Sa non proposition avant le procès ne peut-être retenu comme un vice de procédure.

- Afin de dissiper tout doute, l'accusation souhaite-t-elle ici proposer une conciliation ? Je laisse le procureur me répondre à la fin de mon intervention.

-Conformément à la loi, et en particulier l'Article 3.1.4. - Le procureur se devra de rappeler la loi ainsi que les droits de l'accusé lors de son acte d'accusation. Chose qui me semble avoir été fait. La représentation par un avocat ou la remise d'une liste d'avocats ne sont pas citées.

- Maintenant le coeur du débat. J'ai quelques questions a poser à l'accusation et à la défense.

- Sieur Hugues de Blandin a-t-il démissionné ou a-t-il été révoqué de sa charge d'ambassadeur que représente l'insigne qu'il porte actuellement. Et cela va faire peut-être rire l'assemblée présente, mais c'est le juge ici présent qui a dessiné ces insignes il y a fort longtemps et à moins que les choses aient évolué, cet insigne représente la charge d'ambassadeur et non celui d'ambassadeur du Bourbonais-Auvergne en particulier. Peut-on me confirmer ?

Dernière question ; l'accusé ici présent s'est-il formellement présenté comme l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne après le 22 avril 1459 ? Si oui a-t-on des témoins ?

J'attendrai les réponses conjointes des deux parties. pour continuer cette audience.

* C'est le procureur qui répondit le premier.*

- Pour la conciliation, la chancellerie ne la souhaitait pas et ne l'a pas demandée.
Maintenant pour revenir au motif du délit , les chancellières Dame Kahhlan et dame Vanupied lors de leur prise de fonction ont constatée que sieur Hugues de Blandin ne faisait plus partie des effectifs des ambassadeurs. Mais que celui ci continuait d'arborer l'insigne à la vue de tous au sein du château notamment.
Pour ce qui est de la démission ou de la révocation de l'accusé , il règne un tel capharnaum à la chancellerie qu'une chatte n y retrouverait pas ses petits.
Je ne peux produire autre chose que le courrier que je vous ai transmis.

* Puis le tour de la défense *

- Votre Honneur,

Il est surprenant que l'accusation puisse intervenir après ma défense, je suis sencé intervenir le dernier. J'espère que celà ne me portera en rien préjudice. Vous savez que ceci est un vice de procédure de plus en ce procès.

Toutefois au vu de votre question je vous rappelle que je n'ai ni démissionné, ni été révoqué par qui que ce soit de la Chancellerie.

Les choses sont claires et nettes, le port de mon insine d'Ambassadeur est totalement justifié et ce procès n'est qu'une masquarade de plus diligentés par notre Comtesse pour me dicrédité et continuer sa tyrannie a travers notre Comté.

Je vous remercie de bien vouloir prononcer la relaxe et de de condamner le Comté à 500 écus de dommages et intérets.

* Le Juge remercia les parties pour leurs réponses et invita le procureur à produire son réquisitoire.*

* Le juge Valnor entra dans la salle du tribunal après avoir pris quelques heure pour délibérer et relire les pièces du dossier. Il énonça le verdict.*

Nous Messire Valnor de Lande Morte, Comte d'Aubeterre, en notre qualité de Juge du Périgord et Angoumois rendons verdict dans l'affaire de haute trahison pour usurpation d'identité et de fonction, opposantle Comté du Périgord et Angoumois ; plaignant à Sieur Hughes de Blandin ; accusé.

Vu les éléments et éléments portés à la connaissance de l'honorable Cour de Justice faisons savoir que :

Vu l'article 2.4.7., 2.4.8. et 2.4.9. Livre II, chapitre relatif à la Chancellerie. et l'article 4.1.2. du Livre IV du Droit pénal du Comté du Périgord et Angoumois. La Cour déclare la relaxe de Sieur Hugues de Blandin dans la présente affaire l'opposant au Comté.

La Cour motive sa décision par le fait que l'accusation n'a pu amener une preuve officielle de révocation de l'accusée de sa charge par les autorités compétentes de la Chancellerie qu'à cela s'ajoute que l'accusé n'a jamais démissionné de son poste. Donc, aujourd'hui, l'accusé est toujours considéré par la Cour comme ambassadeur du Comté et peut de se fait porter l'insigne des ambassadeurs du Comté même si l'accusé est sans affectation de Province au sein de la Chancellerie.

Justice est rendue

Verdict énoncé le 04 juin 1459 en la Cour de Justice du Périgord et Angoumois.

Afin que nul ne puisse contester de la légitimité de ce verdict nous y apposons notre signature.

Messire Valnor de Lande Morte, Comte d'Aubeterre, juge du Périgord et Angoumois.

Peine

Citation :: Relaxe