Alain34400

Procès de Alain34400

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1459 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice la municipalité de Joinville

Procès pour Escroquerie

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 16 février 1459
Verdict rendu le 12 mars 1459

Nom de l'accusé: Alain34400

Procureur: Cedric92, le maire
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: Affaire de la mairie de Joinville représentée par Cedric92, son maire, contre Messire Alain34400.

Votre Honneur,
En ce jour du 16 février, en tant que Maire de Joinville, je porte plainte pour escroquerie, plus précisément pour fraude fiscale, contre Messire Alain34400.

Messire Leos, Percepteur de Joinville, a constaté le non-paiement d'impôts municipaux qui, en date du 16 février 1459 s'élevaient à 14.00 écus auxquels s'ajoutent 4.13 écus de pénalité, soit 18.13 écus.
Le contrevenant est Messire Alain34400.

Celui-ci a été contacté, et une procédure en Justice Accélérée a été lancée sans succès pour la raison suivante :
non paiement des impôts malgré plusieurs rappels.

Dès lors, le contrevenant est traduite en justice pour escroquerie de type fraude fiscale.
Art. 422-15 - De la fraude fiscale
Art. 422-15a - Définition
La fraude fiscale se définit comme le non-paiement des impôts dans le délai fixé alors que nulle retraite spirituelle n'était entreprise par le contribuable.

Art. 422-15b - Arrangement à l'amiable
Les bourgmestres ont pour charge de contacter ou de faire contacter par missive les fraudeurs afin de les avertir de leur situation, et si possible, de trouver un accord amiable.

Art. 422-15d : Poursuites et sanctions pénales
En cas de non règlement à l'amiable, des poursuites seront lancées pour escroquerie.
La fraude fiscale est punissable d'une amende de 200 écus et d'une peine de prison de trois jours.

Messire Alain34400, je vous accuse d'escroquerie !

Vous pouvez faire appel à un avocat, dont voici la liste :
Avocat Bâtonnier :
Geulederat

Avocats titulaires:
Garwael, Jacklepetit, Angelyque (indisponilbe=) Duchesse), Frim2811 (indisponible=)Procureur)

J'appellerai à la barre Messire Leos, Percepteur de Joinville , qui a géré le dossier de Justice Accélérée.

La parole est à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Se lève et prend la parole*

- Madame la Juge, je suis choqué, outré, consterné par le comportement de l'accusé!!! Il ose ne pas se déplacer pour répondre des accusations qui lui sont reprochées. Pour ma part c'est un aveu de culpabilité qui doit etre sévèrement puni. On ne se moque pas impunément du Grand duché d'Occ...

*Se reprend à la vitesse grand V*

- ... du duché de Bourgogne... A l'heure ou les Joinvillois doivent payer régulièrement des impots pour palier l'impot ducal imposé par le duché, cet individu pense pouvoir s'exonérer de tout impot! Mais pour qui se prend t-il? Je n'ai pas souvenir d'avoir fait passer un décret stipulant que ce Messire Alain34400 ne devait plus payer d'impot. Tout les Joinvillois sont soumis à la meme loi, il ne doit pas y avoir d'exception! En tout cas pas sous mon mandat.
Madame la Juge quel image de notre justice voulez-vous montrer aux Joivillois qui tout les jours travaillent à la mine laissant ses embauches de 20 écus pour participer à l'effort économique? Il n'est pas normal de voir des Joinvillois travailler dur pour le duché pendant que les fraudeurs en profitent.
Madame le Juge, en tant que Maire de Joinville, garant de la justice et de l'équité de la ville, je demande que l'accusé soit condamné à une amende de 3 écus et une peine de prison d'un jour. Je souhaite aussi que l'accusé écrive une lettre d'escuse au conseil municipal de Joinville.

J'ai parlé!

*Retourne à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Leos à la barre :
Votre honneur messieurs et mesdames

Je serai bref , habituellement je parvient a trouvé un arrangement avec le débiteur , cela na pas été possible avec sieur Alain34400 , celui-ci n'ayant jamais répondu a mes multiples rappels , du 03 , 17 , et 22 janvier avec une mise en garde , ce qui ma laissé perplexe de la bonne volonté de sieur Alain34400 a trouver une solution ci celui-ci en avait besoin.

Permettez moi de rejoindre ma place je reste bien entendu a votre disposition pour tout renseignement complémentaire

Verdict

Citation :: *Les événements qui avaient frappé Joinville ces derniers jours ainsi que l'annonce prématurée de la mort de l'accusé avaient causé du retard dans la prononciation du verdict, mais cette fois, tout était en place. Keltica frappa quelques coups de marteau et entama son texte de sanction.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé n'a pas daigné s'exprimer
Attendu que rien n'a été fait pour mettre à jour ses impôts, malgré les lettres et le procès,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à une amende de 4 écus, eu égard à sa jeune condition.
Par contre, j'exige que l'intégralité des sommes dûes soient payées avant une semaine ; vous avez donc jusqu'au 19 mars pou vous acquitter de votre dette, sinon nous nous reverrons pour non respect d'une décision de justice.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Douzième jour du mois de Mars 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.