Aryanha Enlumineur
Nombre de messages : 313 Réputation : 1 Points : 542 Date d'inscription : 06/06/2011
| Sujet: Killos974 Dim 3 Juil - 21:56 | |
| Casier judiciaire de Killos974 * TAOP-Trouble à l'ordre public : Mars 1459- Relaxé | |
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Aryanha Enlumineur
Nombre de messages : 313 Réputation : 1 Points : 542 Date d'inscription : 06/06/2011
| Sujet: Re: Killos974 Dim 3 Juil - 22:00 | |
| Duché de Bourgogne Office de Justice Procès pour TAOP-Trouble à l'ordre public
En date du mois de mars 1459 Procès instruit le 7 février 1459 Verdict rendu le 12 mars 1459
Nom de l'accusé: Killos974
Procureur: Frim2811 Juge: KelticaActe d’accusation - Citation :
- * Frim arriva au tribunal avec plusieurs dossiers. Elle prit le premier dossier et se leva.
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Nous sommes ici en ce jour, sept février 1459, pour juger du cas de Sieur Killos974, ici présent.
Sieur Killos est accusé de Trouble à l'Ordre Public. Voici les faits.
Ce dimanche 6 février 1459, Dame Juliette.Mansart est entrée dans la taverne La Lune Bleue, à Dijon, pour rejoindre son compagnon, Messire Lillois59, et rencontre l'accusé qui sortait à ce moment là. Allant rejoindre son compagnon, Dame Juliette constata que ce dernier avait été poignardé et son compagnon, malgré sa souffrance, a confirmé que l'homme qui venait de sortir était bien celui qui avait commis l'acte.
Dame Juliette a alors demandé assistance dans une autre taverne, et l'accusé est à ce moment rentré. Il était de ce fait difficile aux personnes présentes de ne pas le reconnaitre. Sieur Killos974 est dijonnais, et connu de diverses personnes.
Certaines personnes sont donc allées dans la taverne porter secours au blessé, et de nouveau, l'accusé est venu pour préciser qu'il s'était trompé de personne, par rancune contre un inconnu pour des motifs que nous ne connaissons pas, mais ne semblait aucunement se rendre compte de la gravité de ses actes, et trouvait cela sans importance, allant jusqu'à en ricaner.
Les tavernes ne sont pas des lieux pour sortir une arme, les agressions sans raisons sont inacceptables. Aussi, en vertu de nos lois, je cite :
Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique. Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.
Sieur Killos94, je vous accuse de Trouble à l�ordre public
J'appellerai à la barre Dame Juliette.Mansart, ainsi que Messire Lillois59, si ses moyens le lui permettent.
Vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir : Messire Geulederat Dame Angelyque (indisponible, Duchesse Régnante de Bourgogne) Dame Frim2811 (indisponible, Procureur de Bourgogne) Messire Garwael Messire Jacklepetit
La parole est à la Défense !
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- suite a se qui ces passé dimanche , j'affirme que j'ai eu tord et que cette action na etait que simple vengeance .
Je me suis trompé de personne et je le regrette suite a cela je suis pret a en prendre la responsabilité et d'assumé totalement la peine que je resseverai . Dimanche aprés midi je fut agressé par une personne ressemblant fortement a Messire Lillois59 , donc par la suite , je me permit de l'agréssé et j'y éprouve beaucoup de peine a savoir se que j'ai fait et je me remet des maintenant a disposition totale de la justice . voutre peine sera mienne . Mes sincére salutations a vous . Ma rage ma conduit a ma perte et je suis désolé . Méssire killos974 Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- * Frim, qui venait de recevoir le témoignage de Dame Juliette.Mansart, actuellement hors de Bourgogne, se leva.
Votre Honneur,
Je vous fait lecture du témoignage de Dame Juliette.Mansart. *************** Espérant retrouver mon compagnon de voyage en début de soirée, je me suis rendue à la taverne"La Lune Bleue" en toute innocence, ne sachant point ce qui s'y tramait!
À mon entrée, un homme pourvu de vêture plus que modeste me bouscula pour sortir en vitesse, sans même s'excuser de sa brusquerie...mais vous savez probablement aussi bien que moi que l'impolitesse en taverne est chose plutôt commune, aussi je ne m'en suis point formalisée. L'homme m'a semblé de stature tout à fait normale, ni trop grand, ni trop petit et arborant des cheveux noir de jais.
Lorsque je me suis approchée de mon ami, j'ai constaté que quelque chose n'allait pas. Il parlait difficilement, le souffle court, le haut de son corps légèrement incliné vers l'avant et la main plaquée contre son flanc. J'ai cherché à comprendre ce qui se passait et c'est à ce moment que Lillois m'a montré le sang sur sa chemise, l'air blafard et m'a dit que l'homme qui venait de sortir en épouvante, l'avait poignardé avec sa dague sans raison aucune, puisqu'il venait à peine d'entrer lui-même en taverne.
Prise de panique et n'ayant aucune expérience d'herboristerie ni comme médicastre, c'est à cet instant précis que je courus jusqu'à la taverne à côté pour trouver de l'aide. Là-bas s'y trouvait entre autre dame Frim2811, que je n'avais pas eu l'occasion de rencontrer encore et dont j'ignorais le statut ducal, naturellement, n'étant point Bourguignonne.
Juste comme je m'y trouvais et tentais rapidement de résumer la situation aux gens présents, ce truand entra à nouveau dans la taverne où nous étions, comme si de rien n'était! Je l'ai reconnu tout de suite! Et je me suis écriée que c'était lui qui avait commis l'agression dont je parlais juste avant son irruption inopinée. C'est là que j'ai compris qu'il semblait connu de certaines personnes. N'ayant aucune réaction des gens présents, je suis donc retournée à ladite taverne, pour rassurer mon ami et tenter de lui venir en aide malgré mon incompétence dans une telle situation.
Très rapidement, dame Frim est venue me rejoindre et a tenté des manoeuvres, au mieux de sa connaissance et un peu plus tard, dame Liisou s'est jointe à elle pour lui prêter main forte.
Le scélérat dénommé Killos974 a eu l'audace de se représenter en taverne, faisant parade de son arrogance et de son insouciance quant à l'agression qu'il venait de commettre, arguant avoir fait erreur sur la personne et ne démontrant aucun remord, affichant non seulement un sourire narquois mais minimisant également verbalement son méfait et les ravages causés à ce pauvre Lillois ! J'ai su son identité car dame Frim le connaissait un peu. **************
* Le procureur regarda l'accusé, le regard noir, se remémorant cette soirée. Puis, elle poursuivit.
Nous sommes dans un cas d'agression manifeste de la part de l'accusé.
Toutefois, considérant que l'accusé n'est qu'un pauvre hère nouvellement arrivé en nos contrées, et considérant qu'il a reconnu les faits,et que de ce fait, ses propos peuvent être considérés comme sincère,
Je demande à l'encontre de l'accusé le paiement d'une amende de 6 écus, en espérant ne plus le revoir en ce tribunal, à l'issue de cette affaire.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- *Après une longue agonie, l'accusé s'était éteint au dispensaire et Keltica en avait été avertie. Elle frappa trois coups sur son lutrin avant de prononcer le verdict.*
Attendu que l'accusé vient de trépasser, je prononce la relaxe, ne pouvant condamner un mort. Que le corps soit rendu à la famille s'il en avait une.
Justice est rendue.
Fait à Dijon, le Douzième jour du mois de Mars 1459, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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