Orphelya_valbony

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Juin 1459
Procès instruit le 9 mai
Verdict rendu le 13 juin

Nom de l'accusé: Orphelya_valbony

Procureur: Vidara
Juge:Chany

Acte d'accusation

Citation :: *Vidara ouvre le dossier pour une présence illégale en Artois *

En ce jour du 9 Mai de l'an grâce 1459 comparait devant nous Orphelya_valbony pour présence illégale en Artois, vous avez recu un courrier par le sergent du guet, vous n'avez pas donner réponse

Je vous rapelle donc la loi mise en fonction depuis le 15 janvier de l'an grâce 1459
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, rappelle qu�actuellement seuls les normands sont interdits sur notre territoire, et doivent au préalable faire la demande d�un laissez-passer auprès de notre Prévôt Crysline, mais aussi décrétons qu�à partir de ce jour, seuls les étrangers sont interdits dans notre Capitale.

Toute personne étrangère voulant se rendre à Arras devra demander un LP au Prévôt ou au maire.

Toute personne contrevenant à ce décret sera automatiquement mise en procès.

Cette disposition n�est prise que pour la sauvegarde des intérêts de l�Artois et de tout son peuple.

Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

Fait à Arras, ce 15éme jour de janvier de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois

Vous êtes également Indésirable en Artois sur décision du HC

J'attends votre défense

j'appelle également e Sergent Laviolette à venir témoigner , merci

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Phélya Valbony entra dans la salle d�audience vêtue d�une robe verte, sa nouvelle envie, sous son bras se tenait un gros dossier, son dossier avec quelques papiers, au cas où. Elle s�inclina lorsqu�elle arriva devant la barre vers toutes les personnes présentes. Puis, d�une oreille très attentive l�accusation portée. *

Votre Honneur, Bonjour,

Je me nomme donc bien Phélya Krakov-Valbony, et vous m�accusez d�être Normande et également allée à Arras ces jours-ci. La seule bonne accusation est que je suis bel et bien Indésirable dans mon Comté.

*Elle se tut, toussa légèrement avant de reprendre, en prenant soin d�y aller point par point pour ne pas s�emmêler les pinceaux et trop parler. C�était un coup à endormir toute la salle. Elle souriait puis reprit la parole avec une voix calme et posée. *

Je tiens à rectifier quelques petites choses avant de me défendre sur la dernière accusation. J�ai bien reçu la missive d�une certaine Dame Crysline, j�ai pris le temps de la lire et de la relire, peur d�avoir raté une négation, chose qui m�arrive souvent. Tout allait bien, on me signalait juste que les normands je n�avais pas le droit de venir en Artois. Parfait, je ne l�étais, je vivais à Tulles dans le Limousin.

J�ai pris soin de répondre à cette Dame, qui d�ailleurs affirme ne rien avoir reçu pour lui dire clairement ceci « Après avoir lu votre missive, je me suis rendue compte que j�étais en Corps d�Arme, je viens de le détruire, je suis point Normande et je n�irai pas à Arras. » C�était clair et rapide. Je doute que le Guet apprécie un long courrier où on raconte sa vie�Après, si elle n�a pas reçu ma missive, ce n�est pas ma faute, mais celle de mon pigeon qui ne connait pas toutes les routes.

Ensuite, je tiens à préciser que je ne suis point allée dans la Capitale car oui, j�étais une étrangère à l�Artois. J�ai pris un cheval pour me rendre à Azincourt, en passant par des n�uds pour aller y retrouver ma famille.

Pourquoi on me dit que je suis Normande ? Il y a un acte d�accusation qui est faux.

On ne m�avait pas encore signalé que j�étais une Indésirable par Missive donc je suis restée en Artois et normalement, on envoie un pigeon pour nous expulser ? Non ?

Lorsqu�on dit Indésirable, on veut dire « danger potentiel pour un Comté ». Je peux l�accorder mais je n�ai nulle preuve devant moi, prouvant cette accusation. Que dois-je faire ? Me défendre sans connaitre les faits ? Me défendre sans avoir une preuve des choses que j�aurai pu commettre ?

Je n�ai jamais été condamné, ni même été dans un tribunal pour y comparaitre en tant qu�accusé. C�est la première fois que je dois me défendre. Vous pouvez le vérifier, je n�ai commis aucun brigandage dans le Royaume, ni même une prise de château, Mairie, bagarre en taverne�

*Elle fit une pause qui se méritait. Ses méninges tournaient un peu trop, et elle était à court d�idée là� Que dire d�autres ?*

Quant à mes témoins, je tiens d�abord à appeler Messire Takanomi, et le deuxième, on verra.
Merci de m�avoir écouté.

*Phélya s�inclina à nouveau et alla s�assoir, attendant la suite du procès.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: ***
Le procureur vit un dossier non traité... parcourant les différents feuillets il s'écria, "ce n'est pas possible !" Ce dossier avait été mal rangé le jour où son prédecesseur avait été hospitalisé de toute urgence, il y aurait du retard.
En plus à sa lecture il s'aperçut que quelque chose n'allait pas.
Une confusion, une mauvaise interprétation de la plainte déposée ?
Il s'adressa à la cour

***

Je tiens tout d'abord à vous présenter les excuses de la procure pour ce retard et pour cet incident. Mon prédecésseur qui est encore à ce jour entre la vie et la mort a confondu deux catégories d'"indésirables" en nos terres. Dans les deux cas la faute est la même mais ne procède pas de la même démarche des accusés.
Ceux qui violent par inadvertance (ou volontairement, là n'est pas la question, ce jour) un décret de fermeture de nos frontières et ceux qui ont été jugés indésirables par les autorités comtales.

Notre accusée fait partie de cette dernière catégorie et en raison de son attitude et surtout de ses propos vis à vis de l'Artois avait été jugée indésirable sur notre territoire et ce très officiellement par notre précédent Conseil.
En persistant à rester ici elle rend sa présence est illicite.

Avertie par le guet local, elle a fait fi des injonctions reçues et se retrouve en outre en violation de l'article 2.6 de notre DLCA:

****************
Article 2.6 : tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du Guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.
****************

L'accusée est parfaitement consciente de tout cela, mais vu son faible niveau social, je ne demande à titre de sanction principale qu'une journée de prison et une amende qu'il plaira à la cour de fixer.
Ceci étant, l'accusée devra dès sa peine effectuée quitter immédiatement le territoire Artésien.

***************************************

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Takanomi à la barre

L'accusation a appelé Laviolette à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Le sergent la Violette se leva et alla à la barre...Commencait à savoir comment qu'ça se passe...

"Alors voilà, M'sieur le Juge. J'ai croisé cette Dame sur a route.Et v'là que je reconnais la Dame qu'on a dit d'interdire la venue. Truc de décision du Conseil, 'fin j'en sais pas plus."

La Violette retourna s'asseoir

.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Chany écouta avec attention le procureur se tournant vers l�accusée:

Eh bien dame ne comprenez vous pas le françois ? Lorsque l�on vous dit que vous n�êtes pas la bienvenue pourquoi vous obstinez vous a rester, sachant pertinemment que cette conduite vous amènera indubitablement devant cette cours.
Je vous condamne donc à un jour de prison et 10 écus d�amende. Vous êtes priée de quitter le territoire après votre journée de prison.
Je ne saurais trop vous conseiller que de rester en dehors de nos frontières et d�introduire une demande de clémence auprès de notre comtesse, vos amis pouvant appuyer votre demande.

Fait à Arras , le 13 juin 1459

Chany Lafarque, juge d�Artois

peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.