Celtzic (5 procès)

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Esclavagisme [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le XXVII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Celtzic [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur fit entrée dans le tribunal dans une affaire courante./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale représentée par la procure au prévenu Celtzic.

Rappellons au prévenu la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Il est reproché au prévenu, d'avoir le 11 Mai de notre année employé une personne pour un salaire de 16 écus au lieu des 17 écus prévu pour un emploi qualifié.
Voici président la preuve des faits d'aprés les contrôles de la prévôté.

http://img217.imageshack.us/img217/3773/54161803.png

Cette personne n'a pas répondu comme le témoignera la personne chargée de l'affaire, sa grandeur Antoine. Qui témoignera du comportement du prévenu ne voulant point éviter cette accusation.

L'article répondant à ce fait est III.1

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
Type d'accusation : Esclavagisme.

En espérant obtenir justice, la procure en a fini.

/La procureur se rassoit/
Fait le XI juin du mois de l'an 1459, à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] /La procureur prononce son réquisitoire./

Dans l'affaire opposant l'autorité comtale au prévenu Celtzic. Prononçons comme réquisitoire ce qui suit:
Pour n'avoir pas respecté l'article III.1 sur l'esclavagisme; et ne pas voir répondu aux relances de la prévôté.
-Une peine de 2 jours de prison
-D'une amende de 10 écus, à rembourser auprès de la prévôté d'Armagnac et des Comminges sous 15 jours.

L'accusation en a fini.

/Fait le XXIV juin de l'an 1459 à Auch./[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Antoineleroy à la barre

Voici son témoignage :
*Le Comte avait reçu dans la journée une lettre de la Cour de Justice l'appelant à venir témoigner dans un procès contre Messire Celtzic où il avait monté un dossier d'esclavagisme.
Arrivé dans le tribunal, Antoineleroy s'assit sur un des bancs puis regarda la procureur et le juge entrer pendant que le greffier de séance demandait à ce que la salle se lève pour respecter le protocole.

Une fois la lecture de l'acte d'accusation, il fut appelé à la barre afin de témoigner. Aussi se leva-t-il avant de se positionner derrière la barre et de leva sa main droite pour la poser sur le livre des Saintes Écritures*

Je jure ce jour dire la vérité, rien que la vérité et toujours la vérité et en fait serment sur les Saintes Écritures Aristotéliciennes

*Un léger et court silence pour marquer une pause, avant de commencer en déclinant son identité*

Je suis Sous-lieutenant de la police d'Eauze et il m'incombe ainsi de surveiller les infractions commises au sein du village élusate.
C'est ainsi que, dans le cadre de ma fonction, lisant dans le bureau mis à ma disposition par le Maire Ketje les rapports des offres d'emplois signés, j'ai vu à la date du 11 Mai 1459 que Messire Celtzic avait embauché Messire Haribor pour 16 écus.
J'ai alors regardé le registre des concitoyens afin de vérifier l'emploi de Messire Celtzic et je me suis aperçu que c'était un bléiculteur

*Une petite pause dans le flot de ses paroles avant de continuer*

Or il est inscrit dans le Livre des Règles Fondamentales du Comté, XII: « Les salaires », le décret portant sur les minimum salariaux, écrit et scellé le sixième jour du mois de février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit par feue Sa Grandeur Léa de Franchimont, alors Comtesse régnante d'Armagnac et de Comminges.
Il est inscrit, disais-je donc, que pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé.

Pourtant Messire Cetzic a mis une offre d'embauche à 16 écus au lieu des 17 prévus.

C'est ainsi que le 24 Mai 1459, j'ouvre un dossier d'esclavagisme dans les locaux de la prévôté et lance une justice à l'amiable en envoyant une lettre au prévenu et à la victime.

Lettre pour Messire Haribor qui indique qu'il peut obtenir le remboursement du préjudice subit, à savoir la différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum comtal. Donc 1 écu si le prévenu est d�accord pour régler cela à l�amiable bien entendu.

Et une lettre pour Messire Celtzic indiquant l'infraction et la méthode de règlement du remboursement.

*Là, son regard se tourna vers l'accusé*

Mais je n'ai obtenu aucune réponse sous les trois jours francs laissés et indiqués dans la lettre. Qui plus est j'ai observé d'autres offres d'emploi à un salaire esclavagiste par cette personne après que j'ai envoyé cette lettre!
Preuve que ce triste sieur se contrefiche de la justice, bafoue les lois en toute impunité, et n'a que faire de l'autorité policière ni des victimes...

C'est pourquoi j'ai alors demandé à ce que le dossier soit instruit afin que cet esclavagisme paye pour ses infractions aux lois comtales!

Je vous remercie, Votre Honneur, de m'avoir écouté. Et je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin d'autre chose... [/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
 Dans l'affaire ci présente, le Comté d'Armagnac et Comminges, nous, Aymeric de Mistra, juge de ce noble Comté, déclarons l'accusé coupable selon les termes de l'art.III.1 des lois de ce comté.
De plus, le sieur Celtzic est reconnu aussi récidiviste, donc la peine sera ajouté aux autres peines déjà proclamées.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 27 juin de l'an de grâce 1459.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Esclavagisme [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Celtzic[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur fit entrée dans le tribunal dans une affaire courante./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale représentée par la procure au prévenu Celtzic.

Rappelons au prévenu la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Il est reproché au prévenu, d'avoir le 13 Mai de notre année employé une personne pour un salaire de 16 écus au lieu des 17 écus prévu pour un emploi qualifié.
Voici président la preuve des faits d�après les contrôles de la prévôté.

http://img847.imageshack.us/img847/7169/14462582.png

Cette personne n'a pas répondu comme le témoignera la personne chargée de l'affaire, sa grandeur Antoine. Qui témoignera du comportement du prévenu ne voulant point éviter cette accusation. La victime a pourtant demander remboursement du préjudice porté à son encontre. Sir_zina victime ici sera aussi appelé à la barre pour témoigner de sa bonne personne.
L'article répondant à ce fait est III.1

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
Type d'accusation : Esclavagisme.

En espérant obtenir justice, la procure en a fini.

/La procureur se rassoit/
Fait le XII juin du mois de l'an 1459, à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] J'ai effectivement fait travaillé pour la somme de 16 écus, j'ai moi même travaillé plusieurs fois pour la même somme et n'en n'ai pas fais de cas. Le comté fais travailler dans les mines, travail au combien plus pénible, pour une somme bien inférieur. Fait-il poursuivre le comté en justice pour esclavagisme également. Il est vrai que je n'ai pas prêté attention aux tarifs de rémunération en vigueur , mais ayant comme je l'ai dit travaillé plusieurs fois pour 16 écus je n'ai pas été choqué de proposer la même somme. Aujourd'hui j'ai embauché Evi pour 17 écus alors que je n'avais pas encore pris connaissance des différents courriers qui m'avaient été adressés.
Voilà tout ce que j'ai à dire pour ma défense.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Antoineleroy à la barre

Voici son témoignage :
*Le Comte avait reçu dans la journée une lettre de la Cour de Justice l'appelant à venir témoigner dans un procès contre Messire Celtzic où il avait monté un dossier d'esclavagisme.
Arrivé dans le tribunal, Antoineleroy s'assit sur un des bancs puis regarda la procureur et le juge entrer pendant que le greffier de séance demandait à ce que la salle se lève pour respecter le protocole.

Une fois la lecture de l'acte d'accusation, il fut appelé à la barre afin de témoigner. Aussi se leva-t-il avant de se positionner derrière la barre et de leva sa main droite pour la poser sur le livre des Saintes Écritures*

Je jure ce jour dire la vérité, rien que la vérité et toujours la vérité et en fait serment sur les Saintes Écritures Aristotéliciennes

*Un léger et court silence pour marquer une pause, avant de commencer en déclinant son identité*

Je suis Sous-lieutenant de la police d'Eauze et il m'incombe ainsi de surveiller les infractions commises au sein du village élusate.
C'est ainsi que, dans le cadre de ma fonction, lisant dans le bureau mis à ma disposition par le Maire Ketje les rapports des offres d'emplois signés, j'ai vu à la date du 13 Mai 1459 que Messire Celtzic avait embauché Sir_zina pour 16 écus.
Et comme il n'en était pas à son premier cas, je savais que l'emploi de Messire Celtzic était bléiculteur. Et vérification fut faite sur les registres municipaux bien entendu.

*Une petite pause dans le flot de ses paroles avant de continuer*

Or il est inscrit dans le Livre des Règles Fondamentales du Comté, XII: « Les salaires », le décret portant sur les minimum salariaux, écrit et scellé le sixième jour du mois de février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit par feue Sa Grandeur Léa de Franchimont, alors Comtesse régnante d'Armagnac et de Comminges.
Il est inscrit, disais-je donc, que pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé.

Pourtant Messire Cetzic a mis une offre d'embauche à 16 écus au lieu des 17 prévus.

C'est ainsi que le 24 Mai 1459, j'ouvre un dossier d'esclavagisme dans les locaux de la prévôté et lance une justice à l'amiable en envoyant une lettre au prévenu et à la victime.

Lettre pour Sir_zina qui indique qu'il peut obtenir le remboursement du préjudice subit, à savoir la différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum comtal. Donc 1 écu si le prévenu est d�accord pour régler cela à l�amiable bien entendu. Réponse obtenue le 25 Mai 1459, lettre déposée dans le dossier au sein de notre office et où la victime écrivait, je cite : bonjour, je suis d'accord pour votre intervention concernant mon salaire. Cordialement
Sir_zina

Et une lettre pour Messire Celtzic indiquant l'infraction et la méthode de règlement du remboursement.

*Là, son regard se tourna vers l'accusé*

Mais je n'ai obtenu aucune réponse sous les trois jours francs laissés et indiqués dans la lettre. Qui plus est j'ai observé d'autres offres d'emploi à un salaire esclavagiste par cette personne après que j'ai envoyé cette lettre!
Preuve que ce triste sieur se contrefiche de la justice, bafoue les lois en toute impunité, et n'a que faire de l'autorité policière ni des victimes...

C'est pourquoi j'ai alors demandé à ce que le dossier soit instruit afin que cet esclavagisme paye pour ses infractions aux lois comtales!

Je vous remercie, Votre Honneur, de m'avoir écouté. Et je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin d'autre chose... [/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
 Dans l'affaire ci présente, qui oppose le Comté d'Armagnac et Comminges contre le sieur Celtzic, nous, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, déclarons l'accusé coupable au titre de l'art.III.1 de notre codex.

De part, le côté récidiviste du condamné, le sieur celtzic devra être mis aux fers durant 5 jours et devra la somme de 30 écus au Comté.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 27 juin de l'an de grâce 1459  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIIe jour du mois
Verdict rendu le XVIII juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Celtzic[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur fit entrée dans le tribunal dans une affaire courante./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale représentée par la procure au prévenu Celtzic.

Rappelons au prévenu la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Il est reproché au prévenu, d'avoir le 13 Mai de notre année employé une personne pour un salaire de 16 écus au lieu des 17 écus prévu pour un emploi qualifié.
Voici président la preuve des faits d�après les contrôles de la prévôté.

http://img847.imageshack.us/img847/7169/14462582.png

Cette personne n'a pas répondu comme le témoignera la personne chargée de l'affaire, sa grandeur Antoine. Qui témoignera du comportement du prévenu ne voulant point éviter cette accusation. La victime a pourtant demander remboursement du préjudice porté à son encontre. Sir_zina victime ici sera aussi appelé à la barre pour témoigner de sa bonne personne.
L'article répondant à ce fait est III.1

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
Type d'accusation : Esclavagisme.

En espérant obtenir justice, la procure en a fini.

/La procureur se rassoit/
Fait le XII juin du mois de l'an 1459, à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lolafemina à la barre

Voici son témoignage :

Le greffe fit une annonce.

bonjour,

Un erreur s'est produite, ce dossier est fermé pour cause de doublon d'affaire. Nous nous excusons auprès de la noble cour.

Isabelle de Bourguon
Procureur d'Armagnac & Comminges.
Fait le XII juin de l'an 1459 à Auch[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 18 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Relaxons l'accusé, Sir Celtzic, pour annuler cette affaire devant la justice, sur la demande du 12 Juin 1459, de la Procureur ayant auparavant fait acte d'accusation, Dame Lolafemina.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]