Behene

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de juin
Procès instruit le 5 juin 1459
Verdict rendu le 13 juin 1459

Nom de l'accusé: Behene

Procureur: Charles de Talleyrand-Sparte
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

des Lois :

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Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant mensonge, diffamation, menace ou fausse accusation, ou chantage à l'égard d'un citoyen Alençonnais.
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L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Nous écoutons l'accusé ! Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Donné à Verneuil, en ce 5ème jour de juin de l'an 1459
Charles de Talleyrand-Sparte, Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.Je plaide coupable et ne nie aucune insulte. Il me semble anormal q'un notable se croit tout permis sous prétexte de sa fonction.
Dans la mesure de mes possibilités, j'ai aidé la commune, notamment en vendant mes denrées à des prix préférentiels à Alienor70 quand elle était maire, Et je trouve que l'interdiction de vente de bois par quiconque autre que la mairie, alors qu'une chère amie m'en propose à des prix moins prohibitifs que ceux de la mairie est un acte de dictature.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le Procureur se leva et dit*

- Je vais faire lecture de mon réquisitoire.

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Réquisitoire du Parquet dans le Procès opposant :
Behene au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Au Magistrat du Siège,

Estimé Confrère,
Il nous semble que la Messe soit dite, puisque l�accusé ne nie pas les faits, pire encore, il se permet, en ce Tribunal, de distiller sa « bonne morale », nous serons donc peut enclin à de la mansuétude.

- Vu la violation des articles cités en référence de notre acte d�accusation
- Attendu l�aveu de l�accusé,
- Attendu le témoignage du Maire d�Argentan, Nakoor

Nous, Charles de Talleyrand-Sparte, Procureur, Magistrat du Parquet, demandons les peines suivantes :

- Des excuses publiques faites à Messire Nakoor,
- Une amende de cinq écus pour couvrir nos frais de dossier,
- Un jour de travail forcé à la mine ou à la carrière la plus proche,
- Reversement du « salaire minier » à la mairie d�Argentan,

Pour valoir ce que doit,

Donné à Verneuil, en ce 10ème jour de juin de l'an 1459
Charles de Talleyrand-Sparte, Procureur d'Alençon
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Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nakoor à la barre :

Citation :

Nakoor arriva dans le tribunal, puis prit la parole quand ce fut son tour.

Monsieur le juge, monsieur le procureur, assemblée, bonjour.

Je ne vais pas revenir sur les propose tenu par messire Behene dans ses courriers car vous les avez dans le dossier et de plus il ne nie aucun fait.

Mais je me vois dans l'obligation de mettre en évidence 2 points.

Le premier : malgré l'explication que je lui ai déjà fourni, le décret est en place depuis un long momment, il a juste était réuni tous les décrets ensemble pour une meilleur lisibilité et de plus le prix du bois n'a pas augmenté depuis longtemps. Donc soit l'accusé messire Behene ne lit que depuis peu les décrets soit c'est simplement une excuse pour pouvoir m'insulter copieusement.

Deuxième point : il est vrai que messire Behene a déjà vendu du maïs à prix réduit à la mairie du temps d'Alienor70. Il m'a même proposé de m'en vendre mais pour des soucis d'emploi du temps je n'ai pas pu le rencontrer en taverne. Si je parle de cela, c'est que le messire ici présent m'accuse de me crois capable de tout du fait que je suis maire. Mais d'une part, en aucun cas un décret est fait seul, il doit être validé et d'autre part le fait qu'il ait fait des prix réduits à la mairie n'excuse en rien ses propos déplacé. Qu'on ne m'aime pas, je ne vois pas le problème, je peux pas plaire à tout le monde mais je pense qu'avoir un minimum de savoir vivre est nécessaire.

*Nakoor pouvait continuer durant longtemps sur les règles de savoir vivre et de politesse mais il se dit que cela n'était pas forcement nécessaire donc il conclua*

Donc voilà monsieur le juge, monsieur le procureur, l'accusé reconnait les accusations, par politesse je ne repeterai pas ses propos et vous laisse le soin de les lires. A vous de voir si vous pensez qu'il a des circonstances atténuantes même si je n'en vois pas.

Merci de votre attention

*Nakoor sortit après avoir salué la cour afin de repartir au travail*
Verdict

Citation :

*En terme avec la législation qui se devait d'être, et qui redevenait accessible, le Juge ne pouvait rester sans réprimer la démarche du détracteur de son ancien collègue magistrat, le maire d'Argentan.*

Accusé, veuillez bien vous lever, à défaut de prendre votre seconde plaidoirie comme un don non négligeable.

Avant que nous rappelions pourquoi vous êtes là, et pourquoi vous risquez d'être condamner, je souhaite vous fesser au préalable pour deux écarts.
Le premier, de langage. Je vous défends formellement d'employer un langage de pestilentiel et de haineux vis à vis de la politique menée par le Duc de Trun. Il n'est pas de bon ton d'employer un terme comme dictature lorsque l'exemple le plus franc de ce type de régime est en voisinage avec nous.
C'est peut être de l'usurpation mais pas de l'autoritarisme!

Le second, de sens commun.
Grand bien face à l'ex mairesse d'Argentan que vous fûtes son fournisseur attitré, mais cela n'excuse en rien les insultes que vous puissiez proférer à l'égard de votre actuel maire, qui soit dit en passant n'a à voir avec la législation sur la monopolisation.

*Ceci étant, d'une mine insatisfaite, le Juge poursuivit:*

En ce treize juin 1459, vous comparaissez, messer Behene, pour avoir porté atteinte au maire de votre ville en proférant des insultes lors de la rédaction de courriers que vous vous êtes échangés et que j'ai reçu en sus de son témoignage comme pièce à conviction.

Vu les textes de lois présentés par le parquet;

Attendu que l'accusé plaide coupable;

Attendu néanmoins que l'article exposé ne stipule pas la proscription aux insultes;

Attendu que l'ordonnance pénale ne comporte pas d'autre article exploitable pour la requalification de l'affaire;

Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon, relâchons l'accusé, lui demandant néanmoins qu'il n'interagisse plus avec messer Nakoor de sorte à ce que celui-ci ne se sente plus offensé. Que soit mis en place une médiation entre les deux hommes afin que le bon déroulement de la campagne électoral pour la municipalité d'Argentan ou par la suite se fassent dans les meilleure conditions.
Toute nouvelle insulte d'un parti ou d'un autre sera perçue comme le non respect d'une décision de justice. Je gage notre juge de l'application des peines d'y veiller.

Ainsi soit-il!

*De deux fracas de maillet, il clôt l'audience, s'en allant, réprimant d'autant plus l'ordonnance pénale dernièrement rédigée.*
Peine

Citation :

Relaxé