Ziggy

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 11 mars

Nom
de l'accusé: Ziggy

Procureur: ----
Juge:Trmoh

Acte d'accusation

Citation :: Sir Ziggy,

Vous comparaissez aujourd'hui pour présence illégale. Voici un extrait de notre décret comtal du 15 janvier 1459 :
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, rappelle qu�actuellement seul les normands sont interdits sur notre territoire, et doivent au préalable faire la demande d�un laissez-passer auprès de notre Prévôt Crysline,

Or, vous avez été dans l'impossibilité de montrer un laissez passer à notre sous lieutenante du guet. Vous avez répondu à notre guet que vous seriez partis ce jour même. Ce n'est pas le cas.

Nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Sir Ziggy ne daigne même pas venir se présenter ici.

Un tribunal Artésien n'est peut être pas digne d'un artisan normand ??!!

Je requiers deux jours de geôle, afin qu'il trouve la prochaine fois la politesse de demander des papiers en règle.

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Arthur12 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour ,
J'ai prevenu l'accusé le 20/02 et ce derniere m'a meme repondu qu'il quitterait le territoire le jour meme et il ne l'a pas fait .Qu'il soit puni comme il se doit

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien un banc des accusés vides...ne perdons pas de temps pour des discours moralistes que l'accusé ne saurait entendre!

Etant donné que le décret comtal du 15 janvier sur la fermeture des frontières que l'accusé n'a pas respecté.
Etant donné l'article 2.8 de la DLCA sur les décrets comtaux.

Nous Trmoh, Juge d'Artois, Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à payer une somme de 10 écus.

Justice est faite!

Fait le 11 du Moy de Mars 1459 à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine