Xin_de_guillotine

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 20 novembre 1458
Verdict rendu le ----

Nom de l'accusé: xin_de_guillotine

Procureur: Crysline
Juge:Trmoh

Acte d'accusation

Citation :: *Elle n avait pas le temps de s
ennuyer le procureur, les dossiers se succédaient et pour la plupart c
était toujours la même chose...Présence illégale...Allez zou...acte d
accusation pour xin_de_guillotine"

* Accusé levez-vous!
Et
bien tout comme votre amie, vous comparaissez aujourd'hui devant nous
pour présence illégale mais aussi parce que vous vous baladez en corps d
armes
Ce qui je vous rappelle est interdit ;
*Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive

Par
la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les
frontières d�Artois sont fermées, exception faite pour les membres de
l'alliance du Ponant.

Rappelons de même que la Capitale Arras est
interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le
Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.

Tout étranger
actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus
proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera
automatiquement mis en procès.

Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.

LuziferII de Ponthieu

Comtes d'Artois*
*Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :
2.9
: Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé"
sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par
le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.*
En effet , le 16
novembre, le guet Cambrésien vous a largement averti de ces deux faits
mais vous n en avez eu cure et avez continué votre chemin
Mais voyez vous si vous aimez à vous moquer de nos lois et de ses représentants nous nous ne le supportons guère!
C est pourquoi, vous êtes ice lieu!
J appelle maintenant le Lieutenant Patcaf afin d'entendre son témoignage ainsi que la réserviste et prévôt d Artois Dame Chany
J
entendrai ensuite l accusé Messire xin_de_guillotine à qui je rappelle
que si il le désire, il peut faire appel à un avocat et que nous lui
fournirons une liste de ceux-ci si tel était le cas!*

Fait à Arras le 20 novembre 1458
Crysline,Procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: "Le
procureur en avait assez d attendre ces accusés qui ne daignaient
jamais se déplacer et c'est exaspérée qu elle commença son requis..."

* Votre honneur,

Une fois de plus un accusé absent, des preuves accablantes,un mépris total de la justice Artésienne et de ses représentants
Que faire, que dire si ce n est de le condamner...
Je
demanderai donc à ce que l accusé passe au moins deux jours dans nos
géoles et qu il verse à notre comté une amende de 10 écus!*

Fait à Arras, le 27 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Patcaf à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Ayant salué la cour, le port altier, s'avança à la barre...

J'ai
averti des son arrivée le suspect afin qu' il quitte l'artois dans les
24h. Le seul pigeon qui me restait souffrat d'hémoirroides, et donc
n'allait pas vite (on n'a pas toujours du très bon matèriel au guet...).
Il se peut très bien que le message ne lui soit parvenu à temps.
Par contre cette excuse perdait totalement sa valeur le lendemain car là le message avait été lu.

Une fois de plus les courriers du guet sont méprisés... cela doit être sanctionné!

Retourna à sa place attendant la suite

L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
chany entra dans le tribunal , salua la cour et prit la parole :

Vostre honneur , dame procureur
l'accusé
est arrivé par Cambrai le 16 où il a été prévenue qu il devait quitter
l' Artois!!! et tout comme son amie il est arrivé à Péronne où le même
courrier lui a été envoyé.
Je tiens a signaler que l accusé est sortit du corps d armes .

Saluant la cour , elle gagna son bureau où d autres personnes , lus censées lui avaient fait des demandes en règle.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
On enchaine sur une autre présence illégale.

Affaire opposant Xin_de_guillotine au Comté d'Artois!

* Le juge relu les quelques pages du dossier, puis dit finalement:*

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA stipulant que toute personne violant un décret comtal sera poursuivie par la justice.
Etant donné le décret comtal du 30 octobre 1458 que l'accusé n'a pas respecté.
Etant donné l'article 2.9 de la DLCA sur l'interdiction des groupes armés.
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de
la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté devant nous.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable des faits qui
lui sont reprochés et le condamnons à vingt (20) écus d'amende.

Justice est faite!

*Blam Blamm*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.