Kriss

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459

Procès instruit le 24 novembre 1458
Verdict rendu le 15 janvier

Nom
de l'accusé: Kriss

Procureur: Crysline
Juge:Trmoh

Acte d'accusation

Citation :: "Le procureur feuilletait les différents dossiers en sa possession quand on lui en apporta un nouveau....Elle dicta donc l acte d accusation pour Kriss "

* Accusé ,levez-vous!

Vous êtes actuellement en présence illégale en Artois et plus précisément dans notre capitale Arras!

Hors, je cite
*A tous, toutes, présent(e)s et à venir, qui liront ou qui se feront lire, salut,

Nous, Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, annonçons au peuple artésien qu'après réflexion, nous avons décidé de maintenir les frontières artésiennes communes avec les Flandres et la Normandie fermées, dans l'immediat. Mais ce sujet fera l'objet d'un débat beaucoup approfondi. Un Laisser-passer devra donc être demandé par les voyageurs désirant passer ces frontières, à notre Prévôt des maréchaux, dame Chany.

Toutes les autres frontières sont ouvertes.

Annonçons également qu'Arras restera fermée aux étrangers et aux non-arrageois désireux de s'y rendre.

Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 22 novembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois *

Il vous a été demandé 23 novembre de quitter cette dernière et aujourd hui vous y êtes encore.
Un tel comportement ne peut rester impuni et c est pourquoi vous êtes convoqué ice lieu .
Je demande maintenant au sous-Lieutenant Melly de bien vouloir s avancer pour témoigner
Ensuite ce sera au tour de l accusé de s avancer pour témoigner
Par ailleurs, je l informe qu il peut faire appel à un avocat.et que si tel était le cas, nous lui fournirons une liste de ceux-ci..*

Fait à Arras le 24 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire,

Je n'ai jamais vue telle chose, laissé donc au moins aux voyageurs de se reposer avant qu'ils puissent repartir, cet accueil n'est pas digne d'un comté comme le votre.

Mais je serais en route dès demain pour un autre comté ou espèrons, l'accueil sera bien plus courtois envers les étrangers.

L'aptitude prompt à vouloir interner dans vos geôles de la part de votre comté, démontre parfaitement le peu d'intérêt que vous faites aux relations amicales, la dessus je vous salue bien bas et je quitte donc ce comté à qui on ne peu donné qu'une bien pauvre image à travers le royaume de France.

Kriss de Montbazon Navailles

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: "Le procureur avait écouté avec attention les différents témoignages..."

* Votre honneur,

L accusé s est présenté devant nous pour s expliquer et je l en remercie
Néanmoins, il parle de la dignité de notre Comté, de notre accueil et de relations amicales...Mais...
Nos guetteurs n'ont ils pas pas été courtois et amicaux quand ils ont prévenu l accusé qu il était en présence illégale, que notre Capitale Arras lui était interdite?
N'ont ils pas été digne de notre Comté en laissant à l accusé 24 heures pour se reposer et ainsi reprendre sa route?
Je penses plutôt Messire Kriss que c'est vous qui n'avez pas été courtois et amicale car vous n avez même pas prit la peine de répondre au Sous-Lieutenant Melly...Pas prit la peine de lui expliquer votre fatigue car sâchez que nos guetteurs comme tout Artésien ont bon coeur et qu'ils peuvent vous évitez de vous retrouver ici mais pour cela il faut être coopératif
Vous voulez aller voir dans d'autres contrées plus courtoises dites vous...Vous en êtes libre...Mais je vous pries de croire que certains ne sont pas si arrangeants et courtois que cela lorsque l on baffoue leurs lois comme vous l avez fait ici!

Aussi je demanderai à ce que vous soyez condamné à payer à une amende de 30 écus...Simplement parce que nos lois sont nos lois et que je ne permets pas qu on les baffoues*

Fait à Arras, le 25 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Regardant le procureur :

Il faut croire que vous faites tout rapidement chez vous, je suis partie de tournai le 22, le 23 j'étais à Arras, je n'ai point reçu entre mon départ et mon arrivée de courrier de vos guetteurs, je n'ai donc bafoué aucunes loys. C'est en arrivant à Arras que j'ai reçu le courrier de votre lieutenant, mais en moins de 24 heures j'étais accusé et devant vous. Drôle de justice que vous avez et comme vous dites dame le procureur, vos loys sont vos loys et à mon avis a trouvé le moyen de se remplir les poches. Comme je le disais, votre comté ne mérite pas que l'on puisse parler de lui avec des fonctionnaires comme vous l'êtes.

Je vous souhaites bon vent

Kriss de Montbazon Navailles.

L'accusation a appelé Melly à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
** Melly entra, écouta le messire, puis attendit son tour. Elle s'avança alors, salua la cours et pris la parole.

- Bonjour. J'ai écouté la déposition du messire. Il a été prévenu à son arrivée en Artois que la capitale était interdite. Malgré cela il est entré en Arras.
Je lui ai tout de suite signifié par courrier qu'Arras était interdite et qu'il devait quitter notre capitale immédiatement.
Pourtant il n'a pas cru nécessaire de me répondre, et maintenant il se plains d'être ici devant vous.
Il nous parle d'accueil, mais ne prend pas la peine de répondre.
Néanmoins il a quitté la ville ce matin. J'en ai terminé et je vous remercie de votre écoute.

** Melly salua de nouveau et attendit au fond de la salle la fin du procès.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge pris le dossier suivant...mmhh présence illégale étrange non ? *

Affaire opposant Kriss au Comté d'Artois.

*Trmoh, relu les différentes pièces fournis pas l'accusation ainsi que les témoignages. Il pris ensuite la parole:*

L'accusé comme l'accusation s'accordent à dire que le Sieur Kriss à reçu un courrier du Guet à son arrivé dans notre Capitale d'Arras, soit le 23 novembre 1458. Toujours comme le disent les deux parties , le courrier demandait à l'accusé de quitter la ville d'Arras sous 24h.
De même les deux parties s'accordent à dire que le Sieur Kriss n'a formulé aucune réponse au courrier du Guet pour exprimer une quelconque demande de temps.
D'après les registres du Guet et le témoignage du Sous-Lieutenant Melly Le Sieur Kriss se trouvais, le 24 novembre dans la ville d'Arras.

En conséquence,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA, stipulant que toute personne violant un décret comtal sera poursuivi pour trouble à l'ordre publique.
Etant donné le décret comtal du 11 Septembre 1458 qui interdit la circulation dans Arras de toute personne n'habitant pas la capitale.
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé soit devant nous en ce tribunal pour plaider sa cause.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé Kriss coupable de trouble a l'ordre publique et nous le condamnons a une amende de cinq (5) écus!

Justice est faite!

*Blamm, ...BLAM"

Fait le quinzième jour du Moy de Janvier de l An de grâce 1459 à Arras en Artois, par Trmoh, Juge d Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

» Kriss