Dofuus

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 07/02/1459
Date du verdict : 08/06/1459

Nom de l'accusé : Dofuus
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Phelim
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 7 février 1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Baron de Montagny, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à lencontre de Sieur Dofuus.

Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Le Guerrero lance un regard mauvais au prévenu.*

Vous êtes accusé de ne pas avoir payé vos impôts. C'est très mal, vous avez enfreint cet article de notre coutumier :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici la preuve de vos impôts impayés :
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La procure tient à souligner que le prévenu est certes souvent en retraite, mais que l'agent de la prévôté en charge du dossier l'a vu sortir plusieurs fois du monastère, et qu'à chaque fois qu'il y retournait, c'était sans avoir payé un seul denier d'impôt. Nous appelerons d'ailleurs cet agent à témoigner, ainsi que le maire de la ville de Vienne.

Nous demandons maintenant au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation d'escroquerie devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Cococcinelle83 à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Angelyna à la barre

Votre Honneur,

Si je suis ici devant vous ce jour c'est parce que l'on m'a demandé, en tant que maire de vienne, de témoigner dans l'affaire Dofuus. Je puis vous confirmer que cet individu n'a pas payé ses impôts depuis fort longtemps et semble tenter de les éviter en allant en retraite régulièrement. Je puis vous dire que depuis les impots prélevés le 8 aoüt 1458, messire Dofuus n'a plus jamais payé quoi que ce soit.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Citation :: Le jugement a été rendu

Bien ne pouvant point faire payer un mort, devant les autres problêmes technique
Je pense que la justice divinne lui fera payé les mauvaises actions de sa vie.