Elise

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 21/04/1459
Date du verdict : 05/06/1459

Nom de l'accusé : Elise
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 21 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Guillem de Fontvell à l�encontre de dame Elise.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement dame Istanga en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Malheureusement je ne peux exposer les preuves car elles sont trop nombreuses, votre Honneur, pour que je vous les exposes ici car nous manquons de place mais vous les trouverez toutes dans le dossier de cette affaire, si l'accusée désire les dites preuves elles lui seront envoyées en privé également bien évidemment.
Si elle fait demande d'avocat les preuves seront également envoyées à l'avocat chargé de la défendre.

Nous espérons cependant que les témoignages suffisent à résoudre cette affaire.

Vu l�article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

(Désolée, je manque de temps pour le RP)

Messire le juge, messire le procureur, bonjour

Ma foi, n'ayant jamais croisé dame Istanga en taverne, je me demande bien comment j'aurais pu faire pour l'y insulter

Je l'ai croié au cadastre, dans notre cabane de pêche, nous avons echangé des courriers (le tout visible en halle), mais jamais et je dis bien jamais, je n'ai croisé cette dame en taverne

Pour cette raison, je demande à avoir acces aux soit disantes preuves et je me reserve le droit d'appeler un témoin.

De mon côte, j'ai gardé les courriers de cette dame et vous les ferai parvenir si necesaire lors de ma prochaine intervention

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, avant de commencer mon réquisitoire je me dois d'admettre une erreur dans mon acte d'accusation.
En effet la dame Elise n'est pas accusée d'avoir agressé verbalement la dame Istanga en taverne, mais de l'avoir fait au cadaste, en la cabane de peche et par divers courriers échangés.

Concernant les preuves elles ont bien été transmises à l'accusée.

Quant à mon réquisitoire ma foi...l'absence totale de défense et de justification dans la première plaidoirie de l'accusée me porte à croire que sa culpabilité est non seulement réelle mais en plus parfaitement assumée.
Dame Istanga elle s'en tiens à nous expliquer sa version des faits et puisqu'elle est la seule à avoir daigné le faire jusqu'à présent la procure ira donc en sa faveur.

Votre Honneur cette affaire est délicate aussi vous donnerons nous deux avis sur lesquels vous devrez hélas faire un choix !

Si la dame Elise ne revient pas à la raison et ne présente pas de défense adéquate et satisfaisante lors de sa seconde plaidoirie alors nous exigerons qu'elle soit jugée coupable de trouble à l'ordre public et condamnée à présenter des excuses publiques à Dame Istanga en halle de Valence, assortie à une amende symbolique de 5 écus.

En revanche, comme vous le savez, la diffamation est une chose fort délicate...dans ces cas là, l'accusé se doit de prouver ses dires et sa bonne foi, c'est à dire qu'elle doit prouver que ce qu'elle à dit au sujet de Dame Istanga était justifié et véridique.
Si l'accusée Elise se ressaisit et prouve, à vos yeux, sa bonne foi et la véracité de ses paroles...alors la procure sera favorable à une relaxe.

Dame Elise, ceci est donc votre dernière chance de vous défendre.
Votre Honneur, comme toujours la justice est entre vos mains !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Elle écoute la dame se plaindre, se plaindre et... se plaindre encore. Par moment elle lève les yeux au ciel tant cette situation lui semble absurde. Cependant, elle écoute attentivement et quand la parole lui est donnée...*

Messires...

Alors qu'avons là?

Une dame qui débarque dans le bureau du cadastre, qui passe devant tout le monde, qui prend la carte des mains d'une nouveau valentinois et qui ordonne, plus qu'elle ne le demande, qu'on lui raconte l'histoire des ruines.

Je lui ai DOUCEMENT repris la carte des mains et je l'ai rendue à la personne qui la consultait. Je ne vois pas là ce qu'il y a de répréhensible

Ensuite,

Il faut que vous sachiez que j'étais effectivement garde-pêche sous le mandat de messire Heratus puis sous celui de Binette. Quand ce dernier fut réelu une deuxième fois, j'ai été remerciée en m'entendant dire, tenez vous bien... tu travailles bien Elise mais il faut du sang neuf et de toutes façons, c'est moi qui décide... le tout conclu dans un éclat de rire.
Je vous laisse imaginer ma tête. Mais bon, c'était lui qui décidait...
voilà nommée pour me remplacer... la plaignante

Ce qu'elle appelle harcèlement c'est juste le fait que je continue mon travail bénévolement en renseignement autant que je pouvais les villageois quand aux coins les plus poissonneux puisqu'elle ne le faisait que très rarement.

Je dois reconnaître que je n'étais pas des plus aimables mais, que voulez vous... quand vous vous appliquez a faire votre travail du mieux que vous pouvez et que vous voyez celui ci bâclé par une dame qui s'en moque royalement... ca fait mal au c�ur

*Elle saisit enfin les courriers échangés (je ne vois pas comment vous pouvez, ldj istanga, être en possession des courriers puisque vous me les avez envoyés, mais bon, nous n'en sommes plus à une absurdité près)*

Et pour finir... ces fameux courriers...

Donc, une fois l'incompétence de cette dame reconnue par tous, messire Nathiavel est élu et Bine devient garde pêche. Oh ben alors là... on touche le fond, mais le mandat passe, et Ericx est élu. Il me demande si je veux retrouver mon poste de garde-pêche et j'accepte. Entre nous, si je n'avais pas bien fais mon travail, m'aurait-on reproposé ce poste?

Nous avions à l'époque une grosse commande, je décide donc d'encourager les villageois a aller pêcher. J'ai écris chaque lettre de la même façon, en employant les mêmes mots pour tous, cependant, j'ai pris la peine de personnaliser chaque lettre en me permettant d'y mettre les prénoms de chacun.
J'y ai volontairement employer le tutoiement pour ne pas avoir l'air prétentieux. *Montre le courrier en pointant la phrase du doigt : Elle dit elle même que si le tutoiement était de mise pour tout le monde, elle n'aurait rien à dire !... Moi, j'avais juste dans l'idée qu'on se retrouve tous ensemble au bord du Rhône.

Et c'est là que j'ai reçu le premier courrier de la dame, elle paraissait outrée que j'ooooose la tutoyer mais, comment aurais-je pu deviner qu'elle fut reine ou gueuse puisqu'elle n'a jamais pris la peine de se présenter. Elle parle d'éducation alors qu'elle n'en connait même pas les bases... *soupir*

De par ces courriers, vous pouvez voir que je me suis faite trainer d'idiote, que je n'avais pas de jugeote et autres amabilités dont cette dame a le secret (en pensées bien sur)

Messires...

Nous n'avons rien qu'un tas de paperasse qui vous fait perdre votre temps pour rien. Je soupçonne cette dame de faire preuve d'un égocentrisme hors du commun. Elle voudrait sans doute des révérences sur son passage et moi... je ne m'incline que devant les gens qui forcent mon admiration, les autres je me contente de les aimer... ou pas

On ne peut pas aimer tout le monde ! Je suis sure que vous, monsieur le juge et vous, monsieur le procureur, il y a des gens que vous ne pouvez pas voir en peinture.

Je n'ai été ni vulgaire, ni grossière, j'ai juste répondu a des missives qui m'ont été adressées par dame Istanga, sur le même ton qu'elle

Pour finir, je vous remercie mais je ne veux pas de témoins

*Elle retourna s'assoir. Elle n'était pas en colère, loin de à mais... Elle, qui avait prêté serment afin de défendre ce duché au prix de sa vie s'il le fallait, se retrouvait trainée ainsi au tribunal par une procédurière en mal d'action, la mettait un tantinet en rogne. Il allait falloir qu'elle s'y fasse... La noblesse, si noblesse il y avait.... ne mettait pas à l'abri de la bêtise !*

Citation :: L'accusation a appelé Istanga à la barre

Assise sur un banc, attendant mon tour, je me laisse bercer par le ronron rassurant de la justice, quand je suis appelée à la barre. Je me lève, m'avance et salue.

"Bonjorn Messer Jutge, Messer Procuraire,

Tout d'abord, je ne peux qu'approuver les dires de Dame Elise, nous ne nous sommes jamais rencontrées en taverne, car d'une part j'y vais très rarement et que, d'autre part, j'aurais tout fait pour éviter une rencontre avec elle.

Je sais que ma plainte, déposées auprès de Dame Bonissima, est très longue car j'ai essayé de dérouler devant elle les chemins qui m'ont menée ici dans ce prétoire et, en réalité, Dame Elise a, à l'occasion de la campagne municipale, fin mars, dit en halle, c'est à dire devant toute la ville, que j'étais une incompétente venue de nulle part.

Cette réflexion provient du fait que Binette m'a donné le poste de garde pêche en février, pour - ce que je ne savais pas - remplacer Dame Elise qui n'a, depuis lors, cessé de me harceler.

Elle s'est relativement calmée depuis puisqu'elle a retrouvé son poste si cher de garde-pêche mais quelle ne fut pas ma surprise lorsque je reçus d'elle un courrier, à moi adressé, où elle me tutoyait.
Ce fut la goutte d'eau, et un échange de courriers s'ensuivit, dont je vous ai donné les copies certifiées. J'ai, dans le premier, dit que j'accepterai de l'aider si elle me présentait des excuses publiques.
Elle s'y est refusée, et s'est gaussée de ma demande.

Croyez bien que je suis désolée de vous donner un travail supplémentaire en cette période, mais je ne puis accepter que l'on puisse se comporter de la sorte, salissant tout ce qui ne l'agrée pas, et demande donc que cette dame me présente ses excuses publiquement, en place principale de Valence.

Je vous remercie de m'avoir écoutée."

Un signe de tête en guise de salut au juge et au procureur, et je me rassois, dans l'attente du réquisitoire.

Citation :

Le jugement a été rendu

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Aprés avoir écouté et consulté les différentes pièces du dossier, l'Oiselier pris la parole :*

Je ne comprends point notre présence ici,
Nous avons face a nous un simple différent entre deux personnes
La colère est soujaçente a tous niveau,
On s'offusque d'un tutoiement, mince si ce n'est que cela je devrais être emprisonné,
De plus le tutoiement dans une missive collective, si je punis pour cela, lors des prochaines élections je risque de trouver nombre de chefs de listes sur le ban des accusés.
Bon, cela dit je ne veux point m'en meler plus, si l'affaire a été mené a notre connaissance c'est que la plaignante s'est senti lesée.

Citation :: Aussi, en ce 5 juin je condamne Elise a formuler des excuses publiques vis a vis de Dame Istanga et a un écu simbolique.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 30/06/1459
Date du verdict : 17/07/1459

Nom de l'accusé : Elise
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Huna
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 30 juin 1459,

Nous, Dame Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de Dame Elise.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 5 juin 1459 qui vous imposait de faire des excuses publiques à Dame Istanga, et il a été vu que vous vous êtes exprimée publiquement à plusieurs reprises confirmant votre refus de vous y soumettre. Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/830/preuveelise1.jpg/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/10/preuveelise2.jpg/

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.g : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne doit se soumettre au verdict d'un juge et appliquer sa peine, et que dans le cas contraire sera accusée de trouble à l'ordre public.

Vu les preuves à l'encontre de Dame Elise s'égosillant à deux reprises, sans se cacher, en place publique devant tout le duché qu'elle refusait d�exécuter sa "broutille", pour reprendre les termes de l'accusée.
Entendu le témoignage de Dame Plume, confirmant l'impudence de l'accusée.

Vu que l'accusée ne s'est pas manifestée devant nous dans ce tribunal, malgré sa convocation, faisant encore affront à la justice.

Attendu que l�accusée en plus de ne pas appliquer sa peine, sème le trouble en place publique, sans aucune retenue, et aggrave davantage sa culpabilité de part son absence, préméditée dans ses propos, au vu des preuves.

Devons nous tolérer un tel manque de retenue en nostre duché?
Devons nous subir des propos de révolte d'une dame?
Accepterons nous l'irrespect envers la justice?
Une dame ne doit elle pas avoir un minimum de tenue en place publique?
Quotionnerons nous une telle attitude?

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, que cette dame apprenne la sagesse et l'obéissance envers nos lois et nostre autorité.

Aussi, réclamerons-nous deux jours de prison et 10 écus de frais de justice. La fraicheur de nos geôles, pourra peut êstre radoucir la fièvre de cette femme.

Que la justice, le respect de tous, la paix et le calme soient possible en Lyonnais Dauphiné!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume se présenta au tribunal, comme on l'attendait depuis un moment, pas sa faute, il avait fallu qu'elle goûte ce délicieux gâteau, enfin échantillon préparé pour le futur anniversaire des enfants.*

Votre Honneur, Bonjour.

Dame Elise à été jugée le 5 juin 1459 par vous même et condamnée à présenter des excuses à la plaignante dame Istanga.
Au jour d'aujourd'hui, ceci n'est toujours pas fait, l'accusé refusant de se plier à sa peine et l'ayant clairement dit à chaque intervenant judiciaire lui ayant parlé de cette affaire.

*Pas agent, elle n'était qu'un membre du tribunal qui s'exprimait, alors chut, pas de conseils sur la peine, ni rien, juste un énoncé des faits, une légère inclination de tête et elle se retire sur un "ce sera tout votre honneur".*

Citation :

Le jugement a été rendu

Bien, alors mon verdict ma sentence ne seraient que broutille,
j'en suis heureux mais ne puis le tolérer, surtout quand l'irrespect pousse a ne point venir profiter de notre hospitalité.
Nous aurrions souhaité entendre votre voix, et vos excuse.
Mais si vous vous enfermer en votre silence, nous comprenons.

Citation :: Aussi en ce 17 juillet, nous vous condamnons Dame Elise a 2 jours de prison,

le premier au titre de vos excuses a dame Istanga
le second au titre d'excuses aux différents intervenants de cette cour.