Peluchette

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Haute trahison
Date d'accusation : 18/04/1459
Date du verdict : 03/06/1459

Nom de l'accusé : Peluchette
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 18 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De la Chambre, à l�encontre de la dame Peluchette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir perpétré un coup d'état contre le chateau de Lyon dans la nuit du 16 au 17 Avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/avanem10.jpg

Vu l�article-IV.1.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux coup d'état

IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d�Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Dame Isabeau avait écouté avec grand intérêt le témoignage de la lieutenante de la maréchaussée.
Admirant le courage dont ces agents avaient fait preuve cette nuit là, elle ne s�étonna qu�à peine que le bâton de maréchal ait été troqué contre une poêle.
Manque de budget ou choix personnel, qu�importe, tous les moyens étaient bons dans la lutte contre le crime.*

Merci lieutenant souffla la procureur avant de s�avancer à son tour.

Votre honneur, en premier lieu , je porte à votre attention que la procure plaidera les circonstances aggravantes .
N�ayant ni témoins , ni témoignages de la défense, nous ne retiendrons que ceux à charge.

JE L ACCUSE d�avoir intenté à ce que nous avons de plus cher, le c�ur même de nos institutions.
JE L ACCUSE par ce geste, de traitrise envers la couronne de France.
JE L ACCUSE enfin de délit de fuite

Pour ces faits gravissimes, je demande à ce que soit reconnu, la culpabilité de la dénommée Peluchette pour haute trahison, que son nom figure ainsi sur la liste d�ennemis du duché et je requiers en outre :

Une peine de prison de 6 jours
Le bannissement de nos terres pour une période de 3 mois.

Que justice soit rendue !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Musartine à la barre

*Muse était convoquée au tribunal afin de témoigner sur les combats de la uit précédente. Et elle n'était pas peu fière de pouvoir vanter les mérites de son arme fétiche : la poêle! Aussi, lorsque son nom fut appelé à la barre, elle y alla sans trainer.*

Votre Honneur, le bon jour !

Je suis membre de la maréchaussée, Lieutenant à Valence pour être plus précise, et une permission m'était accordée afin d'aller chercher ma fugueuse de fille. A peine ma famille et moi avions nous quitter Valence que l'état de siège fut levé. Nous étions alors à Vienne. Nous avons demandé les autorisations nécessaires à notre voyage, autorisations qui nous furent accordées. Et nous partîmes pour Lyon.

Mais une fois à Lyon, la situation nous a paru plus grave que nous ne l'avions imaginé de prime abord, et nous avons cessé là notre voyage.

En effet, prenant conscience de la dangerosité de la situation, puisque directement confrontés à elle, nous avons tenus à rejoindre les troupes de défense de la ville.

Aussi, le soir venu, nous sommes allés en famille rejoindre les remparts : ma soeur, mon époux et moi-même. Je dois vous préciser que les femmes de la famille développent des techniques de combat redoutables ! Ma soeur manie la pelle mieux qu'un croque-mort ! et moi ... je suis redoutable avec des poêles.

Nous étions donc là, à scruter la nuit, l'oreille tendue, prêts à nous battre au moindre bruit. Et ce bruit arriva ... Un assaillant vint sur la droite, puis un autre sur la gauche, puis ... une cohue. Nous étions là, à distribuer nos coups et moi qui abattait ma poele encore et encore, voyant certains fuirent, et d'autres tomber sous les coups. Quand une femme, habillée de sombre arriva, sembla vouloir porter coup à mon époux. Sentant l'a rage m'envahir, je levais ma poêle de la façon la plus efficace possible, et alors que je l'abattais de toutes mes forces sur cette femme, une voix s'écria au loin :

"Peluchette !!!!! Attention !!! La poêle !!!".

La femme s'étant retournée à cette interpellation, il s'avéra donc qu'il s'agissait bien de son identité.

J'ai pu par la suite confirmer ceci, en relisant les descritpions faites lors des passages de guêt en notre duché. Cette femme vêtue de noir et rouge, à la chevelure noir de jais répondait bel et bien au nom de Peluchette.

*Muse retourna s'assoir dans la salle, bien décidée à écouter la suite du procès.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Bien il est clair que le témoignage que nous avons ne peut être remis en question.
L'accusée peut être par honte se terre en son mutisme
Le crime lui est des plus affreux, et s'attaque a notre Duché.

Citation :: En ce trois juin conformément a ce que m'a demandé le procureur je condamne
Peluchette a une peine de prison de 6 jours et un bannissement de nos terres pour une période de 3 mois.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/04/1459
Date du verdict : 05/06/1459

Nom de l'accusé : Peluchette
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 17 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy à l�encontre de la dame Peluchette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de n avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siége dans le délai prescrit.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

-Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, les affaires se suivent et se ressemblent, celle ci étant simple et la culpabilité de l accusée évidente.

Voici le rappel des faits :
L accusée qui n a pas daigné répondre à sa convocation résidait déjà à Lyon avant la proclamation de l état de siége.
Bien qu avertie par missive, le 14 Avril, puis le 15, non seulement, elle n a pas jugé bon d adresser une demande de laisser passer, mais a fait fi de l�obligation de sortie du territoire, s avançant plus avant dans nos terres.
Preuve en est que le 18 , elle était toujours en situation irrégulière au vu de sa mise en accusation pour un autre délit.

C�est pourquoi,moi, Dame Isabeau De Hauterives, représentant l accusation, souhaite que l on démontre à cette dame, mal attentionnée, que l on ne peut se moquer impunément de la justice Dauphinoise et requiert une peine de prison de deux jours.

Que justice soit faite

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire de non respect de l'état de siège.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*

Votre honneur.

Dame Peluchette ici présente a reçu de ma part deux courriers lui intimant l'ordre de quitter Lyon, ce dés la déclaration d'état de siège de notre Duché soit le quatorze avril et puisqu'elle n'avait point obtempéré le lendemain aussi, soit le quinze avril.

Sans réponse de sa part et surtout devant son obstination à rester dans notre capitale, dossier pour trouble à l'ordre publique a été déposé contre elle dés le seize avril.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Bien, attendu que la personne n'a pas daigné quitté le Duché en temps et en heure,
Offrons lui l'hospitalité, et donc m'associe a l'invitation du procureur

Citation :: En ce jour du 5 juin, nous condamnons Peluchette a 2 jours de prison.