Selee

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le30 mars

Nom de l'accusé: Selee

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Sir Selee,

Vous êtes convoqués ce jour pour répondre de vos paroles lors des élections municipales d'Azincourt, selon l'article, je cite 2.3 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité morale (insulte, menace, diffamation, accusation non prouvée, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.

Voici les preuves apportées :

Vous avez le droit à un avocat.

Nous écoutons votre défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Bonjour,

Plaidoirie de la défense,

Attendu que,
J�ai effectivement acté ce discours pour les actuelles élections municipales d�Azincourt.

Ainsi, sur l�affirmation de mon discours,
Je plaide coupable.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour de nouveau des histoires d'accusation et de diffamation concernant la mairie d'Azincourt. Une enquête a déjà eu lieu concernant le Sir Djgst, enquête qui s'est révélée infructueuse.

Sir Selee n'avance aucune preuve sur ses dires. Je demande donc qu'on retienne la diffamation et que Sir Selee paie une amende de 15 écus à Sir Djgst.

Cependant, je souhaite ajouter une chose Monsieur le Juge.
Nous parlons ici, malheureusement, du cas d'un de nos confrère. Et oui, un membre de notre HC qui accuse sans preuve un citoyen artésien.
Pour cela, en fait aggravant, je souhaite qu'il paie une amende de 25 écus au Comté d'Artois.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Bonjour,

Plaidoirie de la défense, Acte I, scène II,

Attendu que ;
Mon discours est formulé sur l�inactivisme et la corruption de l�ancien maire djg1st, il ne porte aucune déclaration non fondée mais bel et bien sur des motifs légitimes.
En effet, le dit ancien maire n�a jamais été présent en halle, forum annexe, taverne, ni auprès des citoyens d�Azincourt si ce n�est ses propres amis.
En effet, le dit ancien maire avait tenté de me corrompre par la proposition d�un poste. Il m�avait notamment lors d�une mandature proposée de lui faire parvenir mes travaux assujettis à la politique de la mairie, pour qu'il puisse les signer de son nom, cela en contrepartie d�un poste au conseil municipal. Ce que j'ai refusé bien évidement.

Attendu que ;
La procédure établie dans la DLCA n�a pas été respectée selon les articles suivants :
- 8.3.1 : L�exposé des actions effectuées par le prévenu l�ayant conduit à être jugé.
En effet, aucun exposé des faits n�a été réalisé, juste une qualification juridique de l�acte qui m�a mené à comparaitre aujourd'hui : Diffamation présumée.

- 8.3.3 : Un discours expliquant en quoi les actes de l�accusé contreviennent aux articles et à la morale.
En effet, rien n�a été dit pour expliquer en quoi j�ai porté atteinte à l�intégrité morale de la prétendu victime, ni de la morale elle-même.

Ainsi, pour non viol de la loi, motif légitime de mon discours et vice-de-procédure,
Je demande la relaxe.

L'accusation a appelé Selee à la barre

L'accusation a appelé Djg1st à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Votre honneur,

En me rendant a la mairie comparer les programmes, je me suis appercu que l'accusé faisait usage du lieu pour porter des accusations infondés.
voici donc ce qui est dit :
"Afin de continuer je rappellerai que le candidat djg1st qui se présente pour le relancement de la ville est justement le maire qui a plongé Azincourt dans la misère, l'inactivisme et la corruption durant plus de 6 mois."

Dans un premier temps, il est raisonnable de penser que la conviction personnelle de l'accusé lui fasse croire que je suis reponsable de la misére et de l'inactivisme du village.
En theorie cela n'engage que lui de croire ca.
Mais dans un second temps il formule des accusations de corruption alors qu'il avait deja a l'epoque solicité la Comtesse en place pour verifier cela et qu'apres enquete cela s'averait infondé.
Deja a l'epoque il avait publiquement dit que j'etais auteur
de corruption malgres l'enquete et il a ete condamné pour ca.
Aujourd'hui il recommence cette manoeuvre dans le but de me discredité encore une fois sans preuve et meme au contraire en connaissance de cause au vu de ce que je viens de demontrer.
Je vous invite donc a verifier dans vos archives un proces en date du 19 Juillet 1458.

Il est donc clair que l'accusé est en recidive et qu'aujourd'hui n'ayant pas montré le moindre interé a solutionner la "misére" dont il parle par des actions concrete durant les 6 derniers mois, cette diffamation n'a pour unique but que de porter atteinte au bon deroulement des elections.
Ceci est d'autant plus vrai que l'accusé plaiide coupable pour les faits esperant votre clemence pour des faits dont il a deja par le passé ete jugé coupable.

Merci votre honneur de m'avoir ecouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien, ce n'est pas la première fois qu'une affaire pour diffamation en tout genre concernant le Sir Djgst arrive devant ce tribunal...

Nous somme ici pour Juger l'affaire suivante:

Affaire opposant Selee à Djgst.

D'après les archives du palais de Justice, l'accusé à déjà été reconnu coupable et condamné pour des faits similaires, à savoir diffamation à l'encontre de Djdst durant des élections.Le verdict ayant été prononcé le 8 aout 1458 par Dame Elena Hale d Harlegnan.

Ensuite, il est vrai, comme l'accusé nous l'a fait remarqué , certains points sont absents des exposés de l'accusation contredisant de ce fait l'article 8.3 de la DLCA.

Mais ces omissions ne nuisent cependant pas tangiblement au bon déroulement du procès. L'accusé reconnaissant avoir tenu les propos qui lui son reprochés durant l'élection, il parait évident que l'on reproche à l'accusé d'avoir voulu discréditer le sir Djgst durant sa campagne.

Cependant au vu des résultats de l'élection, et de la nomination du Sir Djdst au poste de Maire d'Azincourt, les propos de Selee ne semble pas avoir eu un impact gênant à l'accession de Djgst à la mairie d'Azincourt.

De ce fait,

Etant donné l'article 2.3 de la DLCA que je cite: Article 2.3 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité morale (insulte, menace, diffamation, accusation non prouvée, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
Retenant comme circonstance aggravante, le fait que l'accusé ai déjà été condamné pour des faits similaires.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 30 écus.

Justice est faite!

Fait le 2 du Moy de Mars a Arras en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.