bique Relieur
Nombre de messages : 71 Réputation : 0 Points : 193 Date d'inscription : 11/06/2011
| Sujet: Ricola Jeu 16 Juin - 17:07 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de Février 1459 Procès instruit le 7 janvier Verdict rendu le 26 février
Nom de l'accusé: Ricola
Procureur: Crysline Juge: TrmohActe d’accusation - Citation :
- * Le procureur commençait doucement à se remettre des fêtes et voilà qu on lui apportait déjà un dossier...Elle le parcourut et ouvrit grand ses yeux...Sapristi!...Sans perdre un instant, elle dicat l acte d accusation de Ricola,résident à Langres en Champagne ; *
* Accusé, levez-vous !
Vous avez été appelé icelieu pour Trouble à l Orde Public - Vente illégale et attaque économique !
En effet, en date du 06 janvier 1459, la mairesse de Bertincourt m a fait parvenir un dossier dans lequel apparait clairement que vous vendez sur le marché de sa ville, du fer en très grande quantité et à prix très bas hors ceci est strictement interdit par nos lois et par les décrets en vigueur à Bertincourt
Je cite
* De Legibus et Consuetudinis Artesiae Livre II : Du trouble à l'ordre public
2.8 : Tout individu violant un décret municipal ou comtal en application. 3.3 : Tout individu qui tente de débalancer l'économie artésienne.*
* Décrets concernant les ventes :
La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.*
Il semblerait que ce ne soit pas la première fois et que celle-ci, bien conciliante vous ai déjà prévenu mais apparement vous n avez que faire de ce que la mairesse peut vous dire
Nous verrons donc ce que vous direz ou ferez face à la justice Artésienne que je représente!
Sâchez que je ferai mon possible pour que vous ayez une sanction à la hauteur de vos faits car nous ne supportons pas sur nos terres un tel comportement!
J'appelle maintenant Dame Ombeline, mairesse de Bertincourt à venir témoigner ainsi que Messire Darflex
J'entendrai ensuite le témoignage de l accusé Messire Ricola à qui je rappelle qu il peut si il le souhaite faire appel à un avocat et qu une liste de ceux-ci lui serait fournie si il en faisait la demande!*
Fait à Arras le 07 janvier 1459 Crysline,procureur d Artois Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Sir Ricola,
Que vous soyez marchand ambulant ou pas, la moindre des politesses est de prévenir la mairie. Toute cette histoire n'aurait pas eu lieu sinon.
Monsieur le Juge, je souhaite qu'à titre exceptionnel, cette personne soit relaxée. Mais qu'il se garde bien de refaire de même, sinon nos geôles l'attendent. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ombeline à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
*La jeune femme prit place devant la barre quand ce fut son tour. Elle feuilleta ses notes et entama sa plaidoirie.*
Vostre Honneur,
Par un bon matin de janvier, je viens déposer les marchandises sur nostre marché pour la population Bertincourtoise et là quelle ne fut pas la surprise de découvrir pas moins de 150 minerais de fer sur le marché. 150 pas des moindres, et cela sans aucune autorisation du maire contrairement aux décrets en vigueur en nostre belle ville sur les marchands ambulants et la vente de fer ! Mon sang ne fit qu�un tour, car ce n�est malheureusement point la première fois que cela se produit, déjà au début de mon mandat et sous mon prédécesseur Ericp212. J�ai acheté par deux fois, 10 kg de minerai de fer afin d�être certaine d�avoir affaire au même marchand et rédigé de suite des missives à mes forgerons pour enquêter sur les derniers achats de ceux-ci.
Confirmation, qu�il s�agissait une fois de plus du même marchand champenois de Langres qui tentait d�écouler ses stocks en décembre � confirmation par mes achats dont je vous ai apporté preuve par courrier mais aussi par les documents que je rajoute à ce dossier s�il est encore temps, des forgerons Semnos (23/12/1459) pour la précédente infraction, et Louann pour l�attaque actuelle (06/01/1459), et Darflex qui viendra de lui-même témoigner à la barre.
*Elle tendit les preuves de ses forgerons réceptionnés ces derniers jours.*
Louann, forgeron de la ville a acheté le 6/01/1459 au Sieur Ricola. https://2img.net/r/ihimizer/img713/3172/captureri.png Semnos aussi, forgeron de la ville m�a confirmé la même chose dans un courrier. achat du 23/12/1458 http://www.casimages.com/img.php?i=110108054443426057.png Darflex, qui viendra certainement témoigner. "06-01-2011 19:50 : Vous avez acheté à Ricola 1 kilo de minerai de fer pour 19,00 écus."
Comme dit quelques minutes plus tôt � c�est la seconde fois que le Sieur Ricola enfreint les décrets sur la vente de fer et sur les marchands ambulants, à Bertincourt � La première fois, j ai écrit à cette personne pour l informer des décrets en vigueur qu il violait et même, arff débutante dans ce genre de faits ou bonne poire, je lui ai proposé même la possibilité d'en racheter une partie. Les denrées furent retirées ... Est-ce suite à mon courrier d'avertissement sur les décrets en vigueur, je ne sais point puisque mon courrier n�a jamais eu de réponse. � Tout ce que je constate c est qu�il récidive encore, peut-être bien pour la troisième fois et avec un plus gros stocks ! Avant que je ne prenne le poste de bourgmestre, comme dis précédemment l ancien maire avait eu déjà des problèmes de déstabilisations du marché avec justement un vendeur de minerai de fer. Le Forgeron Darflex en parlera certainement puisqu il semble l�avoir constaté.
Voilà � Ce genre de déstabilisation du marché ne peut resté impuni tout comme l'infraction de nos lois.
Que justice soit rendue.
*La jeune femme reprit ensuite sa place.* L'accusation a appelé Darflex à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
*** Darflex arriva en mangeant une miche de pain enrobée de confiture de fruit... Il salut l'assistance d'un geste cordiale de la tête puis dit après avoir avalé sa bouchée : ***
Bonjour tout le monde ^^ je me présente; Darflex de Samapolo la Vénessie, Forgeron à Bertincourt.
Hier, je me suis rendu au marché afin d'y observer les différentes affaires interesses qui s'y trouve parfois, et devinez ce que j'ai vu ??? du fer pas cher ! incroyable, mais vrais ! et ce ne fut d'ailleurs pas la première fois que cela arrive puis qu'il y a quelque temps j'en avais vu 150 KG à 19 écus.
Donc je disais que hier j'ai acheter un petit kilo de ce fer pas cher à 19 écus vu au marché de Bertincourt :
*** Darflex regarda l'accusé puis ajouta ***
C'est bien a cette personne accusé ici présente que ce Kg a été acheté par moi même l'ayant vu au marché.
J'ai aussi pu constater qu'il y avait au marché de Bertincourt encore plus de 120 Kg de fer à 19 écus en vente :
Tout ceci pour dire que ce fut une grande surprise pour moi de voir tout ce fer à bas prix alors qu'habituellement il est vendu 22,51 écus et est réservé par la mairie pour les forgerons.
Par ailleurs j'ai aussi aider le conter a trouver des "clients" afin que nous échangions notre pierre contre du fer, ayant donc relativement quelques contactes avec notre Cac, je suis étonné de ne pas être au courant d'une telle affaire sur Bertincourt et je ne suis donc pas surpris par cette convocation ici afin d'éclaircir cette affaire douteuse.
Tel est mon témoignage, à faire valoir ce que de droit.
*** Darflex remercia l'assistance de l'avoir écouté puis continua de manger sa miche en attendant la suite des évènements *** Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Affaire opposé Ricola à la Mairie de Bertincourt.
Et bien cette affaire me laisse sur ma faim...en effet, j'aurais aimé avoir un témoignage me confirmant bien ou non que le sire était effectivement venu ici afin de vendre du Fer au comté! Cependant le doute plane encore. Je tiens simplement à rappeler à l'accusé, que même si un MA est mandaté par le comté, il serait bien vu de sa part de ne pas déposer sa marchandise "a la volé" sur le marché, sans être sure que celle-ci arrive bien chez le bon acheteur. Par ailleurs, il serait a souhaiter une meilleur transparence à l'avenir lors de se type de transaction pour éviter les tels quiproquos.
Nous Trmoh, Juge d'Artois, prononçons donc la relaxe de l'accusé.
"Justice est faite".
Fait le 26 du Moy de Février à Arras , en Artois par Trmoh, Juge d'Artois. Peine - Citation :
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