Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Mildiou

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Aryanha
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Aryanha


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MessageSujet: Mildiou   Mildiou EmptyLun 13 Juin - 23:40

Casier judiciaire de Mildiou



*TAOP-Trouble à l'ordre public : Février 1459-Coupable
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Aryanha
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MessageSujet: Re: Mildiou   Mildiou EmptyLun 13 Juin - 23:46

Mildiou Bourgo43
    Duché de Bourgogne
    Office de Justice


    Procès pour TAOP

    En date du mois de février 1459

    Procès instruit le 16 février 1459
    Verdict rendu le 28 février 1459


    Nom de l'accusé: Mildiou

    Procureur: Frim2811
    Juge: Keltica


Acte d’accusation
Citation :
* Le Procureur entra comme tous les jours au tribunal, pour traiter de diverses affaires. Elle se dirigea vers son bureau, le visage impassible, gardant ses pensées pour elle. Après tout, elle n'était pas là pour parler de ses états d'âme. Elle prit donc le premier dossier qui lui venait, le relut rapidement, puis regarda le Juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

En ce jour du 16 février 1459, nous sommes ici pour traiter du cas de Sieur Mildiou. En effet, il est accusé d'insultes et diffamations envers Sieur Locktam, Soldat de l'Ost Bourguignon. Je vous expose donc les faits.

Une discussion s'est déroulée le 11 février 1459 en place publique, suite à une lettre ouverte, publiée par le Sieur Mildiou précité. A cette discussion participèrent diverses personnes du Duché de Bourgogne, dont Sieur Locktam. Pourquoi cette discussion, me direz vous ? Parce que l'accusé a semble t-il eu la malencontreuse idée d'aller au devant d'une de nos armées. Je précise qu'il n'est pas ici question de connaitre les raisons pour lesquelles il y eut échauffourée entre l'armée et Sieur Mildiou, ce n'est aucunement le propos.

Hors donc, suite à cette lettre ouverte, offensante pour de nombreuses personnalités de Bourgogne, que ce soit la Duchesse de Bourgogne, ou encore Son Altesse Armoria de Mortain, de nombreux soldats se sont sentis dans un premier temps blessés par les propos tenus, puis insultés et diffamés.

La plainte venant de Sieur Locktam, je vous cite quelques interventions de l'accusé à son encontre. Je cite :

« Il ne viendrait à personne de demander l'avis a un stupide bidasse. Taisez vous donc."
"Si j'étais en votre ville, je vous pisserais dessus, comme ici et maintenant."
"Ne vous prenez plus que vous n'êtes, vous n'êtes qu'une marionnette peinte d'une croix."
"Hérétique" est un mot que des plus bêtes que vous, si c'est possible, vous ont appris récemment"
"Pour cause d'inculture ou d'ivrognerie manifeste"
"Il est vrai qu'on est assez nombreux à ne plus supporter ni les cloportes de votre espèce, ni la *famille* qui va avec.»


De tout cela, que dire ? Il y a autant diffamations qu'insultes, et ce, à plusieurs reprises. Le fait que Sieur Mildiou ait été bastonné par une armée dûment reconnue par notre Duché ne peut aucunement justifier de tels propos, totalement inexcusables, s'adressant de plus à un membre d'une Institution du Duché de Bourgogne.

Aussi, en vertu de l'article 422-2 de notre Codex, je cite :

« Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende. »

J�accuse en conséquence Sieur Mildiou de Trouble à l'ordre public, déstabilisant par ses propos un résident de Bourgogne et membre de l'Ost Bourguignon, en la personne de Sieur Locktam.

J'appelerai à la barre le plaignant, Sieur Locktam, et d'autres témoins si cela s'avérait nécessaire.

Sieur Mildiou, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
Messire Garwael
Ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense
Citation :
* il arriva a la bourre, pur un procès cliclic-ronron supplémentaire

Vos honneurs,

Je tiens à dire tout d'abord que je ne dérangerai pas un avocat pour si peu.

J'assumerai donc ma défense moi même.

Je prend acte du cadre limité du réquisitoire, mon agression par l'armée àl'intérieur du territoire faisant l'objet d'une procédure séparée, qui aboutira peut être un jour.

Je prend acte aussi du fait que ma plaidoirie doit se tenir au dialogue tenu entre le Ser Locktham, bidasse de son état, et moi-même, paysan de mon état, sur une place publique, la gargote en l'occurence.

Je prends de même note que si l'accusation se doit de mentionner les cinq "W" (Où, qui, quand, quoi, comment), le dernier point est systématiquement négligé, sale habitude qui s'institutionnalise.

Le "comment", relève en principe de l'instruction, et on ne peut guère dire qu'elle transpire dans le réquisitoire.

Je pense qu'il est évident, que mes réponses citées, que j'assume pleinement sont , précisement, des réponses. Un effet lié a une cause. Il serait inconvenant d'ignorer les causes.

Et ces causes sont issues de la bouche du Ser Locktham.

Pour le reste, l'accusation utilise le "Trouble à l'Ordre Public", fourre-tout bien connu. Soit, c'est dit.

Ma plaidoirie reposera sur le droir romain, base de tou les coutumiers, dont le Codex n'est qu'une forme et dont un des héritages vient de l'ancienne loi du Talion. Toute attaque est légitime, si elle est une défense proportionnée.

Examinons les propos de la soldatesque en question.

Simple troufion, il se permet de dire que je suis délictueux, parce que j'ai franchi des frontières fermées lors de mes mes pérégrinations -- celles du Maine, en l'occurence --

Qui est-il donc, ce troufion ? Douanier du Maine, Capitaine du Maine, Duc du Maine ? Toutes ces personnes n'on rien trouvé a redire à mes actes, même pas un pigeon. Cette élite Bourguignonne, si, en sortant largement du devoir de réserve que lui impose son statut militaire, et en outrepassant plus que largement ses maigres compétences. Bon, il voulait hurler avec les loups, pour se rendre intéressant auprès de ses semblables, mais il pouvait s'attendre à une réponse.

Ceci est du Trouble à l'Ordre Public Bourguignon, et probablement à celui de Maine, aussi.

Ensuite, je le cite intégralement :
* Citation
Mais des personnes de votre genre je suis sur que oui ...
En tous les cas si vous seriez dans ma ville..
Juste le fait d'entendre des connerie tel que vous dite actuellement ferais que je déménagerais ...
* Fin citation

Il est évident que la phrase "si vous étiez en mon village...", dans le contexte est une menace de mort à peine voilée. Je vous rappelle, mais vous le savez, que selon nos lois (Codex inclus), l'acte n'est pas nécessaire, l'intention suffit.

Ceci est du Trouble a l'Ordre Public, car ceci est un assassinat.

Et je suis censé me taire ? Mourir sans rien dire ? Baste....

Puis il conclut, de manière spectaculaire et déplacée :

Et que cette même personne n'a pas participer au dernière guerre ou croisade ne devrais même pas avoir le droit de parler d'Aristote ...

Bref, on n'est pas militaire, on n'est pas digne d'Aristote. C'est clair. Il n'y a plus qu'à rotir tous les civils. Ils ont du commencer d'ailleurs, au vu du grand vide Bourguignon... Ce qui est surprenant, c'est que malgré les bûchers, on continue a ne pas voir clair dans ce duché, ou tant il est vrai, il y a peu de lumières. Passons, là, je digresse.

Après avoir règné au Maine, le voila-t-y pas curé, en décidant qui était bon pratiquant ou pas, qui était dans les petits parchemins du Tout-Puissant ou pas, qui est hérétique ou pas. Bref il se met à la place de Rome.

Là aussi, il fallait que je me taise, je suppose.

En tout cas, là, ce n'est pas un Trouble à l'Ordre Public, c'est sûr. C'est carrément bafouer le Concordat.

Bon, à la finale, qui a troublé l'ordre public ? Moi, lui, ou sommes nous ex aequo ?

* pose ses fesses et attend la suite


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Comme à son habitude, le procureur écouta les témoignages avec attention, de la défense comme de l'accusation. Elle resta silencieuse un long moment, puis se leva, regardant l'accusé.

Belle défense, Sieur Mildiou. Si si, vraiment, j'insiste. Cela dit, j'aimerais savoir contre quoi vous vous défendez... Pas contre l'accusation portée contre vous, en tout cas.

Vous vous défendez en parlant du Maine, en attaquant le plaignant, mais ne vous étendez pas sur vos actes. C'est étrange, tout de même. Si vous avez la moindre plainte à porter contre Sieur Locktam, n'hésitez pas.

Ensuite, je tiens à préciser une chose. Vous êtes totalement libre d'user de votre droit de parole, comme tout Bourguignon, et ce n'est pas cela qui vous fait être présent ici. Mais bien les termes méprisants, insultants et diffamants que vous utilisez. Il y a d'autres moyens de s'exprimer pour faire part de son mécontentement, de son irritation ou de toute autre opinion. Les termes que vous employez sont inadmissibles.

* Frim se tourna vers le juge

Votre Honneur,

L'accusé, ici présent, par son témoignage, ne fait que dans la digression, n'ayant rien à rétorquer à l'accusation, vous en conviendrez surement. Dans son obsession, il continue à incriminer l'armée, Institution de Bourgogne, ou parle de faits qui n'ont rien à voir avec l'affaire qui nous préoccupe.

Aussi, je maintiens le chef d'accusation de Trouble à l'Ordre Public, et demande, à l'encontre de l'accusé, un jour de prison pour qu'il rencontre les rats de Bourgogne, accompagné d'une amende de 20 écus, pour tout le dérangement occasionné.

*Frim se rassit, attendant la suite

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
* il sentit un coup de coude, il se réveilla en plein tribunal. Il demanda la date a quelqu'un derrière lui. Presque trois jours... Bah, il avait dormi au chaud, déjà pas mal. Il écouta la deuxième partie du réquisitoire. Son tour venu il se leva, et fixa le procureur

Vous avez, il me semble bien trainé, pour votre deuxième intervention, ce qui nous emmène dans le vice de procédure, le procès à peine entamé.

Je suis surpris qu'après tant de réflexion vous n'ayez pas pris le temps d'écouter ma plaidoirie ou de lire les minutes.

Tout d'abord, je ne m'en prend pas à l'armée, dans ma plaidoirie. Je mentionne uniquement les faits relatifs a une altercation entre deux hommes, conformément au cadre strictement limité que vous avez vous même fixé. Respectez le donc vous aussi, la diffamation ne faisant pas partie des attributions de la Procure.

D'autre part, je ne pense pas pouvoir recevoir de leçons de vocabulaire de votre part. J'utilise le vocabulaire le plus adapté à chaque situation, au gré des besoins.

Pour ma défense proprement dite, il me semblait pourtant avoir été clair, dans ma première plaidoirie.

* Je reconnais les propos tenus, et les maintiens. Il n'y a rien d'autre à dire, je ne vais pas m'excuser, tout de même.

* Ces propos ont été tenus en réaction à des actes de diffamation, de menaces, et puis de mépris envers tous les civils, ainsi que de la foi Aristotélicienne que Le Ser troufion Locktam à prononcé. Je lui ai répondu en lui disant ce que je pensais de gens comme lui, et ce n'est que justice.

La question de savoir si l'Inquisition doit ou non purifier la bouche ser Locktam à l'eau de Javel ou pas, en lui rôtissant les doigts de pieds n'est pas du ressort de cette instance.

Il appartient donc à la cour de décider si mes paroles furent une défense par rapport a une agression insoutenable, auquel cas je sors libre, ou une insulte délibérée, auquel cas je suis passible de l'article comme vous dites.

Pour ma part, je demande la relaxe, mon innocence étant une justification suffisante.

* il repartit pour une sieste, en espérant que le reste ne durerait pas trois semaines


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :

L'accusation a appelé Locktam à la barre :
*Locktam se leva à l'appel de son nom par le garde du tribunal de Bourgogne. Il se dirigea vers la barre pour témoigner. Il se mit au fixe puis il fit le salut militaire réglementaire en gage de respect envers la cours de justice de Bourgogne.*

Votre honorable Juge de Bourgogne� Madame la Procureur de Bourgogne je vous présente mes respects.

Je suis le Soldat de Première Classe Locktam, Soldat de l'OST de notre Beau et Glorieux Duché de Bourgogne, habitant de Joinville affecté avec l'autorisation de la Duchesse et de l'Etat Major de l'OST de Bourgogne à la Garnison de Marzy de Nevers.

Voici les faits qui fond que ce jour nous sommes ici devant vous. Je me promenais comme a mon habitude en la Grande Place de notre beau Duché lorsque je vis un homme affiché une missive.
Je parcourais donc la présente missive qui disait :

Hé, ser

Vous m'avez laminé cette nuit à la sortie d'Autun. A trois contre un, je reconnais bien là le courage de l'armée bourguignonne.

Je suis paysan, avec un bâton pour toute arme, en groupe non armé, sans intention de détrousser, et aucune raison d'être poursuivi, par le Duché; Le but de mon voyage était seulement de m'occuper de ma propriété à Tonnerre.

Je vous laisse 24 heures pour me trouver une explication raisonnable.

Vous serez ma tête de turc de toute manière en gargote. Je ne me suis pas encore intéressé à l'armée, tellement ce Duché regorge d'épaves en tout genre, mais je savais bien que des faces de cul brandissant leurs épées comme des hachoirs, tout en étant ivres morts n'amenaient rien de bon.

On est bien loin des hauts faits d'armes déblatérés par la duduche, et l'autre folle, Armoria.

Qu'Aristote ait pitié de vous, des imbéciles, des impuissants et des infantiles en général.

Puis l'homme Sieur Mildiou ici présent continua par la phrase :

Voila a quoi servent les armées que vous payez ! Trop trouillardes pour aller se battre

Ce que je lui ai répondu :
Messire vous dite de l'armée du Duché de Bourgogne Trop trouillardes pour aller se battre ...

C'est bien cela ??

Premièrement, l'OST de Bourgogne reviens d'une guerre suivie d'une Croisade pour Rome ...
De nombreux soldats on participé...
Nombreux sont blessé ...
Et un Sergent est mort au cours de la Croisade ...
Qu' Aristote le garde ...

Sieur Mildiou à répondu :
Waw, un mort tout de même... Et ceux d'en face, il en ont subi combien de pertes ? A soixante contre un ?

Ce qui démontre qu'il n'a point de respects pour la mort d'un Soldat de l'OST tomber aux Champs d'Honneurs.

Il a également dit des phrases que je qualifie de diffamant à mon encontre comme celle-ci :
Si j'étais en votre ville, je vous pisserais dessus, comme ici et maintenant. Ou bien celle-ci :
"Hérétique" est un mot que des plus bêtes que vous, si c'est possible, vous ont appris récemment ce qui laisse entendre que je suis bête ... Il y a aussi celle-ci :
La loi,ainsi que les délits, comme vous n'avez pas l'air de le savoir, relèvent de la justice des différents Duchés concernés. Il ne viendrait à personne de demander l'avis a un stupide bidasse. Taisez vous donc. Ou bien celle-ci :
Pour ce qui est des droits, vous avez le droit d'obéir a vos "maîtres" et de la fermer. Ou bien cela :
Ne vous prenez plus que vous n'êtes, vous n'êtes qu'une marionnette peinte d'une croix. Ou encore celle-ci :
la grossière parodie que votre petite tête invente au fil de l'eau, ou plutôt de la vinasse.

*Locktam se tourne vers mildiou et dit*

Pour votre information je ne bois que de la tisane en raison que je peux être appelé pour aller défendre une des villes de Bourgogne à tous moment.

*Locktam se retourne de nouveau vers la Juge de Bourgogne et la Procureur de Bourgogne.*

Et une que je qualifie de propos qui cerne bien la personnalité du Sieur Mildiou :
Il est vrai qu'on est assez nombreux à ne plus supporter ni les cloportes de votre espèce, ni la *famille* qui va avec.

Voilà quelque exemple de la grandeur d'esprit de Messire Mildiou...

Le Sieur Mildiou critique et insulte l'Ost de Bourgogne pour ce qu'il lui ai arrivé...
Il m'insulte en pensant que je suis un soldat qui est actuellement dans l'armé Digoine...
Hors pour l'informer je ne suis point dans l'armée Digoine qui est composé d'aucun militaire...
Mais qui reste une Armée reconnue par le Duché.
Mais comme ce messire dit tous connaitre et tous savoir...
Mais cela n'est point le cas...
Preuve en ai faite ...
Ses propos reste comme même blessant vis-à-vis des soldats qui défende le Duché de Bourgogne et ses villes et sa population.

Voilà ce que j'avais à vous dire votre honorable Juge de Bourgogne et à vous aussi Madame la Procureur.

*Locktam se mit au fixe puis il fit le salut militaire réglementaire en gage de respect envers la cours de justice de Bourgogne. Il se retourna et parti s'assoit sur son siège.*




Verdict
Citation :
*La blonde juge avait tout soigneusement noté sur un petit parchemin, et avait tout relu avant de se prononcer.*

Accusé, levez-vous !

Ce n'est pas la première fois que vos paroles vont au-delà de la bienséance et de la politesse, Messire, il fallait bien vous y attendre un jour... Et toute personne, quels que soient son rang, son métier, a le droit au respect. Messire Locktam a demndé des explications sur votre lettre ouverte, oui, mais avec politesse et retenue, ce que vous n'avez aucunement fait, poursuivant dans votre démarche vindicative et insultante.

De fait ;

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé ne nie pas ses paroles insultantes à l'encontre du Soldat Locktam, et que, de plus, il les maintient,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamnons à un jour de prison et 20 écus d'amende, conformément à la demande de la Procure.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-Huitième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 20 écus.
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