Zazzera

Casier judiciaire de Zazzera

*Trahison : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 14 février 1459
Verdict rendu le 28 février 1459

Nom de l'accusé: Zazzera

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim entra au tribunal, portant plusieurs dossiers qui ne souffraient guère de retard.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

* Puis se tourna vers l'accusé.

Messire Zazzera je vous accuse, en ce jour du 14 février 1459 de vous être installé illégalement en notre Capitale de Dijon, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l'annonce Ducale suivante, le Troisième Jour du Premier Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Neuf, je cite :

- Que la loi martiale reste néanmoins décrêtée pour la Capitale, Dijon La Belle, tout étranger n'étant pas muni de laisser passer se doit adoncques de la quitter au plus tôt sous peine de sanctions ; sont également concernées les personnes ne pouvant justifier d'être sujets bourguignons depuis au moins un mois à ce jour.

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, Messire, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il est avéré vous n'étiez pas Bourguignon depuis au moins un mois, votre installation en terre Bourguignonne étant identifiée en date du 4 février 1459.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
Messire Garwael

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bien le bonjour, 'dames, 'sieurs, 'dame la procure, 'dame la juge. J'ai pris quelque retard pour mon procès, mais vous pouvez comprendre, le bal! Il est hors de question de venir au bras d'une blonde avec une tâche sur la culotte! Cela serait inadmissible! Le scribe m'a retranscrit, mot à mot, virgule à virgule même, l'acte d'accusation que 'dame la procureur ci-présente a fait à mon encontre.

Je tiendrai donc à attirer votre attention sur ces erreurs de date. Commençons par rappeler les règles de la langue française. Vous êtes sans nul doute en connaissance de celle-ci, et de ses phrases complexes. Celles-ci consistent à ajouter une préposition, un bout de phrase préposée, se référant à un mot de la phrase principale. Enfin soit, je citerai donc la préposition que nous intéresse : "en ce jour du 14 février 1459 de vous être installé illégalement en notre Capitale de Dijon". De quoi m'accuse-t-on? De m'être installé ce 14 février 1459 à Dijon. Voici donc ma défense à ce propos :
Je ne peux être coupable de ceci. Ce matin même, j'étais chez les moines, et ce depuis la veille. Et vous savez, les monastères ne bougent pas. J'y ai reçu cette lettre, m'avertissant qu'on m'accusait ici lieu. Je suis donc passé en taverne, discuter avec les présents, puis je suis retourné chez les moines, me préparer au bal, et me voici devant vous. Comment aurais-je pu déménager illégalement à Dijon? Vu que j'étais déjà habitant de Dijon avant ce matin. Ceci est mon acte d'accusation, et donc, l'acte commis est réfuté par mes soins. Je laisserai à la procure le soin d'introduire une preuve qui démentirait mes précédents dires, mais je doute qu'elle y arrive, vu que cette preuve n'existe pas.

Bien, portons notre attention sur une seconde erreur de date. Celle-ci concerne le fait que 'dame la procureur ci-présente énonce que je suis arrivé en Bourgogne le 4 février. Je réfute également cette information, voici ma défense!
Ce 4 février 1459 je me trouvais en Chalon. Effectivement, ce 4 février, j'ai déménagé à Chalon. Mais il y a un détail, que la procure ne prend en compte : jusqu'au 4 février matin, j'étais bourgignon! Je logeais encore le 4 février matin à Mâçon, Duché de Bourgogne.

Passons maintenant au chef d'accusation, que je réfute également. Je vous rappelle la loi concernant les trahisons :
"Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus."
Une trahison est un acte commis par une personne physique, ce que je suis, non assermentée, ce que je suis également. Repensez à mon cours de langue, il y a à cette loi une phrase préposée. "Et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions." Ceci se réfère donc à l'acte, qui rappelons le j'ai prouvé l'inexistence de cet acte. Soit, considérons que vous n'ayez été convaincu par cette démonstration.
La procure a omit de démontrer que l'acte énoncé a porté préjudice au Duché de Bourgogne ou à ses institutions. La procure a omit même d'établir le lien de causalité! Rappelons le, un lien de causalité est la preuve irréfutable que l'acte commit a entrainé le préjudice avancé. Il n'y a donc, ni préjudice, ni lien de causalité. Ce procès pour trahison est donc irrecevable de par son chef d'accusation, en plus d'être irrecevable pour multiples fautes dans les dates qui consistent à être des vices de procédure et l'acte reproché qui a été démontré erroné.
J'aimerai donc que 'dame la procureur ci-présente m'éclaire à ce sujet. Quel acte a commit quel préjudice au Duché ou à ses institutions?

Bien, je crois que cela est tout pour le moment. Je tiens à préciser que ma fortune s'élève actuellement à 1.40 écus, et que tous gains passe dans mon estomac.
Et je n'ai besoin d'avocat, l'étude aussi simpliste de la législation est à la portée de n'importe qui.

*s'assied*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim avait du s'absenter un moment pour une affaire urgente. Revenant au tribunal, elle relut les minutes du procès calmement, puis se leva.

Votre Honneur,

Tout d'abord je réfute les propos de l'accusé. Si je cite la date du 14 février, c'est bien pour dater le procès, comme le veut le bon sens. Il n'est aucunement question d'un emménagement illégal à Dijon en cette date. Navrée si le greffier s'est trompée de virgule en retranscrivant mes propos, si vous étiez arrivé à temps, mes propos vous auraient paru sans équivoque.

Donc, nous parlons de quelle accusation. D'un emménagement sans autorisation, donc illégal, à Dijon.

Concernant les dates, je vais reprendre nos rapports de Douane, rapportés par notre Prévosté
*********
4 février 1459 : Vu à Macon - a emménagé à Macon, précédemment domicilié à Lyon en Lyonnais-Dauphinois
5 février 1459 : Vu à Chalon
...
11 février 1459 : Vu à Dijon - a emménagé à Dijon
***********

Nous sommes bien dans le cas d'un emménagement illégal.

Enfin, pour terminer, je reviens sur le chef d'accusation, qui pourra toujours être modifié par notre Juge, si elle le souhaite, conformément à la Charte de Juge.

Pourquoi y a t'il atteinte aux institutions ? Il y a plusieurs raisons.

Dijon est sous loi martiale, ce qui veut dire soumise à de nombreux dangers. Bafouer les devoirs attenant à une loi martiale ne sont guère en rapport avec un écart de langage en taverne, par exemple, vous en conviendrez, je pense.

Ensuite, il y a eu une annonce de Notre Duchesse. Comme l'accusé était bien bourguignon avant d'emménager à Dijon, il ne peut ignorer la loi. Et, de part le fait que nous sommes dans un cas de risque pour la Sécurité de Notre Capitale, enfreindre la loi est associée à une déstabilisation de Notre Duché, raison pour laquelle j'ai prononcé cette d'accusation.

Aussi, au vu des faits, considérant que l'accusé, malgré sa défense, ne nie pas les faits d'emménagement, je demande à l'encontre de l'accusé le paiement d'une amende de 10 écus et une peine de prison de un jour.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Que dire, que dire? La faute du greffier? Elle est bien aisée, mais passons les erreurs de date, les erreurs de français également, après tout, tout cela n'est pas prévu par la loi bourguignonne. Même si, en toute logique, accuser quelqu'un d'avoir emménager le 14 alors qu'il a emménagé près de dix jours avant, c'est stupide. Et puis, 'dame la procure, comme le veut le bon sens, dans un tribunal de la cour de France, on respecte le français, apprenez donc ceci, si vous voulez faire votre travail en bonne et due forme.

Réfuter mon emménagement? Pourquoi faire? Vu qu'il ne peut m'arriver, selon les lois bourguignonnes, des bricoles. Même pour un emménagement allant à l'encontre d'un décret. C'est bien illégal, mais vous ne pouvez me poursuivre pour de telles raisons. Je vais m'expliquer...

Prenons votre loi martiale, elle interdit quiconque de passer à Dijon sans laisser-passer sous peine de sanction. Mais elle ne prévoit aucun motif de poursuite judiciaire!

Prenons votre code pénal. Vu que vous êtes sans nul doute en connaissance du fait que ce procès n'est point civil, mais pénal, enfreignant donc une loi. *Il sort le code gentiment prêté par la mairesse* Alors voyons. Crime? Non, crime religieux? Non. Trouble à l'ordre publique? Non, bien sûr que non... "sera accusé... Blablabla... toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue... blablabla... des propos outrageants, insultants ou encore diffamants", donc non. Délits d'incivilité? Hm, insulte, diffamation, violation du secret professionnel, non respect d'une décision judiciaire, rien de tout cela.
Trahison? Non, bien sûr que non. Comme déjà expliqué, la trahison parle de préjudice. Un préjudice, c'est un dommage causé par un acte. L'acte reproché, à savoir d'avoir emménagé, n'a causé aucun dommage d'aucune sorte, n'a coûté au Duché et à ses institutions aucun écu de dépense. La procure n'étant pas apte à mettre en avant le préjudice que mon emménagement a porté, je suppose qu'il n'y en a pas. Il n'y a donc pas de préjudice, donc ma poursuite judiciaire ne peut entrer dans la définition pénal de trahison. Continuons, vous voulez.
Délits économiques? Hum, escroquerie, inflation, déflation, spéculation, fraude fiscale... Non, du tout. Contraventions? "Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local", hum! Non, ce n'est point le cas. De la liste rouge? Pardis, que nenni!

Alors sous quel chef d'accusation m'accuser? Votre loi stipule que je ne peux emménager à Dijon, mais votre loi ne stipule en rien la façon dont il faut sanctionner. Vous n'êtes donc pas dans la possibilité de le faire, vu que votre tribunal se doit d'obéir aux lois et que les lois ne permettent pas mon arrestation, ne prévoient aucune sanction pour mes actes.

J'espère avoir été clair.

Vous avez cité la charte du juge? Laissez moi la cité à mon tour. Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province", vous ne pouvez donc pas me bannir, pour rappel, conformément aux lois du royaume.

Pour résumer, il y a bien infraction à la loi, mais aucun motif légal, et j'insiste sur le mot légal, pour me poursuivre devant une cour. Ne pouvant prononcer que la relaxe, vous ne pouvez point me bannir, ni me sanctionner d'aucune façon. C'est tout aussi simple que cela.
Merci de m'avoir écouté, madame le juge.

Verdict

Citation :: * Trois coups de marteau intimèrent le silence dans la salle avant que Keltica ne prenne la parole.*

Accusé, levez-vous !

Tout décret établi par la Duchesse a force de loi, et le décret d'emménagement illégal sous loi martiale est dans cette optique.
Notre procureur vous a expliqué en quoi votre acte provoque un préjudice ; puisque vous outrepassez une loi édictée pour la sécurité du Duché, vous mettez en danger ce même Duché, d'où le préjudice.

De fait,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé les a outrepassées par son emménagement illégal,
Attendu qu'il ne nie pas,

Nous, Keltica de Chancelley, par notre fonction de Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprchés, et le conamnons selon l'avis de la procureur à un jour de prison et 10 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-Huitième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.