Narcise

Casier judiciaire de Narcise

*Trahison : Février 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 15 février 1459
Verdict rendu le 28 février 1459

Nom de l'accusé: Narcise

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim entra au tribunal, portant plusieurs dossiers.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

* Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Narcise, je vous accuse en ce jour du 15 février 1459, de vous être installé illégalement en notre Capitale de Dijon, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l'annonce Ducale suivante, le Troisième Jour du Premier Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Neuf, je cite :

- Que la loi martiale reste néanmoins décrêtée pour la Capitale, Dijon La Belle, tout étranger n'étant pas muni de laisser passer se doit adoncques de la quitter au plus tôt sous peine de sanctions ; sont également concernées les personnes ne pouvant justifier d'être sujets bourguignons depuis au moins un mois à ce jour.

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, Sieur, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il est avéré que vous n�étiez pas Bourguignon depuis au moins un mois, votre installation est donc illégale, étant avéré que vous étiez domicilié à Labrit en date du 10 février 1459, et actuellement domicilié à Dijon.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assiste lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
Messire Garwael

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Oh, bah m'en vais

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur regarda l'accusé, quelque peu étonnée par sa défense.

Votre honneur,

J'apprécie que la défense daigne s'exprimer, ce qui est tout à fait louable, même si cela ne nous apprend rien sur les motivations qui l'ont poussé à s'installer à Dijon sans autorisation.

Considérant donc que l'accusé ne dément pas les faits, mais qu'il a fait l'effort de s'exprimer, je demande à son encontre le paiement d'une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Regarde d'un oeil morne le procureur*

- Le fait ait qu'il n'y aucune explication à mon geste. Il se trouve que je voulais voyager, j'ai donc décidé d'aller dans cette belle ville de Dijon. La Cathédrale y est superbe a ce qu'on m'a dit. Là, je m'installe et d'un coup on me dit que je suis un traite. C'est cocasse. Donc, du coup, si on ne veut pas de moi ici-bas, je pars m'installer plus loin. Le Temps qu'ici cela se calme.
Par contre, pour l'amende, ça va être compliqué, je suis loin d'avoir autant d'argent. Les provisions coutent cher pour les voyages.
De ce fait, votre honneur, si vous n'y voyiez pas d'inconvénient, je vais simplement partir moi et ma bourse vide

Verdict

Citation :: *Keltica était également étonnée de la première intervention de la dfense, mais la seconde fut plus complète ; aussi avait-ele davantage d'éléments lorsqu'elle frappade son marteau pour réclamer le silence avant de prononcer son verdict.*

Accusé, levez-vous !

S'il est vrai que notre belle Bourgogne regorge de joyaux architecturaux, il y a cependant des lois à connaître et respecter.

De fait,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusé les a outrepassées, mais qu'il reconnaît les faits,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et réclamons le paiement d'une amende de 10 écus, selon la demande de la procure.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-Huitième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.