Numenor

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 6 mars

Nom de l'accusé: Numenor

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Sir Numénor,

Vous comparaissez aujourd'hui pour présence illégale. Voici un extrait de notre décret comtal du 15 janvier 1459 :
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, rappelle qu�actuellement seul les normands sont interdits sur notre territoire, et doivent au préalable faire la demande d�un laissez-passer auprès de notre Prévôt Crysline,

Or, vous avez été dans l'impossibilité de montrer un laissez passer à notre sous lieutenante du guet. Vous avez répondu à notre guet que vous seriez partis ce jour même. Ce n'est pas le cas.

Nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Pour avoir traversée librement nos terres en violant notre décret comtal, je souhaite que Sir Numenor passe une journée en geôle afin qu'il puisse rédiger une lettre de demande de LP pour un éventuel passage en nos terres.

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Arthur12 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour ,
J'ai prevenu l'accusé le 20/02 et ce derniere m'a meme repondu qu'il quitterait le territoire le jour meme et il ne l'a pas fait .Qu'il soit puni comme il se doit

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Et bien, encore une affaire de présence illégale!

Affaire opposant Numenor au Comté d'Artois.

L'accusé n'avait pas a se trouver en Artois d'après le décret comtal du 15 janvier! Lorsque le guet lui signaler qu'il était en infraction, il a répondu qu'il aurait quitté nos terres au plus tard le lendemain. Bien! Le guet peut comprendre, tant qu'on répond à ses courriers pour expliquer sa situation. Cependant le lendemain l'accusé se trouvait toujours en Artois: il est donc en infraction au décret comtal du 15 janvier, mais de plus se permet de mentir a nos force du Guet.

De ce fait,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA, qui je cite: 2.8 : Tout individu violant un décret municipal ou comtal en application.
Etant donné le décret comtal du 15 janviers 1459 sur l'état des frontières Artésiennes.

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et le condamnons a passer une journée en nos geôles !

Justice est faite!

Fait le 6 du Moy de Mars à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine