Nomote2

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 16 décembre 1458
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Nomote2

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur revenait d avoir fait une pause lorsqu on lui apporta un dossier, elle le parcouru et dicta ensuite l acte d accusation de Nomote2 "

* Accusé levez-vous!

A votre arrivée à Péronne,vous avez été averti par le guet que votre lance ne pouvait être sans autorisation
Je cite ;

**Loi : 2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.**

Le prévôt en personne vous a écrit pour vous demander également de détruire cette dernière mais toutes les demandes sont restées sans réponses
A ce jour, votre lance est toujours présente à Péronne et cela fait 5 jours qu on vous pries de la détruire....Il suffit maintenant!
J invite donc maintenant le prévôt Dame Chany ainsi que la réserviste Astreria à venir témoigner et j entendrai ensuite le témoignage de l a ccusé à qui je rappel qu il peut faire appel à un avocat et que si tel était son souhait, une liste de ceux-ci lui serait fournie!*

Fait à Arras le 16 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Chany entra dans le tribunal, emmitouflée dans sa cape
* crénom fait aussi froid ici que dehors*

Elle salua la cour

Vostre honneur *atchi* , pardon ! dame procureur,

je pense que tout est dit dans l acte d'accusation , nous nous sommes montrés plus que patient envers l accusé, je n ai rien d autre a ajouter , les faits parlant d'eux même..*atchi* , pardon.
Que la justice fasse son oeuvre

Elle salua une nouvelle fois la cours et sortit
*Atchi**Atchi**Atchi*

crénom , j ai chopé la crève

L'accusation a appelé Astreria à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Astreria arrive à vive allure au tribunal car avec la neige elle a mis du temps à arriver à l'institution. Après une superbe glissade et une arrivée devant le juge sur les fesses*

Votre honneur qu'ajouter de plus ? Dame Chany l'a si bien exposé, nous ne sommes pas des barbares, cet homme a eu largement le temps pour le détruire, il reste sourd et ne répond pas. Aussi que vous rendiez la justice avec sévérité et justesse.

*Sort de la cour en marmottant* Faudra saler le tribunal sinon quelqu'un va se casser une jambe

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Trmoh, lança un regarde sombre en direction du banc des accusés...désespérément vide...*

Et bien cela devient une habitude de prononcer des verdict pour les murs...faisons cela vite dans ce cas!

Etant donné l'Article 2.9 de la DLCA sur les lances et autres corps d'armes qui n'a pas été respecté.
Retenant comme circonstance aggravante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté ici devant nous.

Nous Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons a une amende de 15 écus.

Justice est Faite!

*Blam Blam*

Fait le 29 du Moy de Janvier à Arras en Artois pas Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.