Nicolas__eymerich

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 22 décembre 1458
Verdict rendu le 31 janvier

Nom de l'accusé: Nicolas__eymerich

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur vaquait à ses occupations lorsqu on lui apporta un nouveau dossier, bien curieuse de ce que celui-ci pouvait contenir, elle l ouvrit à la hâte... Hé bien ça alors s exclama -t-elle...Elle s empressa donc de dicter l acte d accusation de Nicolas_eymerich "

* Accusé, veuillez vous lever!

Vous avez été appelé icelieu aujourd hui car votre comportement cette fois a dépassé les limites du supportable!
Vous êtes accusé d être en infraction avec le concordat de Guiness en ne respectant pas ses articles
Je cite ;

*Au vu des articles du concordat de Guiness :

Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté d'Artois. Le Comté d'Artois reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Le Comté d'Artois reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires Artésiens.

Article I.3 : Le Comté d'Artois reconnait à l'Eglise Aristotélicienne le droit naturel et inhérent d'exercer le culte aristotélicien en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté d'Artois ; Elle est en droit de faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.6 : Tout Artésien pourra pratiquer la religion de son choix dans un cadre privé, et cela sans en être inquiété par qui que ce soit.

Article I.7 : Les autres cultes qui auront été autorisées par le Haut Conseil Artésien pourront posséder des lieux de cultes sur les halles et gargotes ; cependant, leurs membres devront s'abstenir de tout prosélytisme en dehors de leurs lieux de culte ainsi que de toute attaque publique contre l'Église Aristotélicienne.

Article I.8 : Le Conseil Aristotélicien Artésien possède un droit de véto quant aux décisions d'autorisation cultuelle (article I.7) du Haut Conseil Artésien, si le premier estime que cette autorisation va à l'encontre des intérêts de l'Église Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.1 : Le Comté d'Artois soucieux du développement de la Vraie Foi s'engage à poursuivre les hérésies reconnues eu égard au présent concordat, sous toutes les formes qu�elles pourraient prendre. Le crime d�hérésie est reconnu comme trouble à l�ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l�autorité comtale et religieuse.

Au vu de l� article de notre DLCA :

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.
6.4 : Tout conseiller, bourgmestre, membre de l�Ost ou des forces du guet usant de sa charge pour lui-même, et non pas pour le bien de son village ou de l�Artois.

Au vu de notre constitution

Art 1.4 : La religion officielle artésienne est l'aristotélisme tel que défini par le dogme de l'Église Aristotélicienne et indiqué dans le concordat.
Art 2.4 : La liberté de culte est tolérée pour les religions officiellement reconnues et autorisées par le Conseil d�Artois
Art 2.4.1 : Seul le culte Aristotélicien est permis en publique comme indiqué dans le concordat liant l'Artois et l'Église Aristotélicienne*

Vous avez également abusé de votre pouvoir en vous présentant comme officier du guet afin de parfaire votre méfait
Vous avez refusé d obtempérer à un ordre donné par notre Comtesse ,sa grandeur Elena7
Les faits qui vous sont reprochés se sont passés à Azincourt dans la nuit du 19 au 20 novembre 1458 et vous devez en répondre!

J attend de vous des explications claires et précises et même si vous le savez , je vous rappel que pour votre défense ,vous pouvez faire appel à l un de vos collègues avocat
Je demanderai ensuite, afin d'entendre leurs témoignages, au sous-Lieutenant Melly et à Monseigneur Ottobismark de s avancer
D autres témoignages pourront être et le seront probablement ... entendus par la suite...!*

Fait à Arras le 22 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Sa broche insolemment posée sur la poitrine pour que tous la voie, Nicolas Eymerich pénétra dans la salle d'audience, la pelle au côté, malgré tous les efforts des gardes pour l'en priver, car feudataire d'artois, il avait le droit de porter une arme.

Il ne prit pas la peine de s'asseoir sur le banc des accusés, ni de sortir un quelconque parchemin. Non, il fonça directement vers le bureau du juge, se retourna à moitié vers le public, et débita sa plaidoirie. *

Shalom les artésiens

Je suis Nicolas Eymerich, seigneur de Tramecourt, admor spinoziste, avocat du dragon, journaliste à l'AAP et chevalier errant ! Je suis venu ici pour répondre à l'accusation qui m'est faite par le tribunal d'Artois de trouble à l'ordre public. Je démontrerai donc que cette accusation est fausse, et qu'il faut donc me relaxer.

En effet, l'on m'accuse de m'être emparé par la force de l'église d'Azincourt, et d'en avoir fait une école spinoziste, refusant ensuite de la rendre malgré l'ordre donné par la comtesse Elena d'Harlegnan. Et bien, toutes ces accusations sont fausses.

En effet, ainsi que l'atteste le document que voici...

* tend un document au juge *

[ https://2img.net/r/ihimizer/i/cadastre.png/ ]

...je suis le légitime propriétaire de l'église que l'on me reproche d'occuper. Revenons un peu en arrière. Après la bataille d'Azincourt en 1415, toute la ville du même nom avait été rasée par les troupes anglaises, aussi mon grand père, le seigneur de Tramecourt, avait il décidé d'ouvrir la chapelle domaniale aux réfugiés. Or mon grand père n'était pas très pieux, c'est une caractéristique familiale d'ailleurs, et il laissa donc aux habitants d'Azincourt l'usage de l'église pour autant de temps qu'ils en auraient besoin, lui même n'envisageant pas d'y faire de messe dans l'immédiat.

Les choses étant ce qu'elles sont, les azincourtois en profitèrent pour bâtir une ville provisoire autour de l'église, qui se situait à l'extrémité du domaine, à à peine une demi lieue des ruines d'Azincourt, de sorte que le village de tentes et d'abris se transforma bientôt en une nouvelle ville, organisée autour de la vieille église de Tramecourt. Et mon grand père laissa faire, car il n'y avait que des mauvaises terres là bas, impropres à la culture, de sorte que ça ne le gênait pas. Mon père, quand il devint seigneur à son tour, laissa les choses comme elles étaient, et moi de même, quand ce fut mon tour de régner sur Tramecourt.

En l'occurence, on peut se rendre compte qu'environ un quart du village se trouve sur nos terres, y compris l'église donc. Ca ne me gêne pas, je n'envisage même pas de lever un impôt sur ce quartier, je demande juste à récupérer l'église, qui est inoccupée depuis très longtemps, sans que l'église ait jamais chercher à y placer un nouveau curé.

D'ailleurs, le sergent Djg1st viendra lui même un peu plus tard pour vous confirmer que l'église était désaffectée depuis longtemps, et que je n'ai donc causé aucun préjudice à l'église romaine, puisque non seulement le bâtiment m'appartient, mais en plus l'EAR ne se souciait plus de l'église jusqu'à ce que j'arrive.

Donc, si l'église m'appartient, je n'ai pas à obéir aux ordres de la Comtesse. Car bien qu'étant ma suzeraine, elle ne peut me spolier.
Pour ce qui concerne le prosélytisme, si l'église m'appartient, c'est donc un lieu privé, où je peux faire ce que bon me semble. J'ai donc exercé mon culte en privé, respectant ainsi la loi artésienne.

* se retourne ensuite et désigne monseigneur adso du doigt *

Tant que j'y pense, Monseigneur, peut être pourriez vous répondre à une question. Au moment où je me suis emparé de l'église, y avait il un curé titulaire, ou aviez vous un étudiant en formation prêt à en devenir le curé titulaire ?

(j'avais convoqué adso ig, mais ça a buggué, c'est un bug connu qui empêche les gens de témoigner, vous pouvez demander au jd adso pour confirmation)

[Adso : Tout d'abord, je proteste énergiquement ! Je n'ai pas été convoqué par le procureur comme témoin à charge, alors que je suis l'archevêque légitime de Cambrai, ce que n'est plus Mgr Ottobismarck ! J'en aurai eu, des choses à dire !

Et pour répondre à la question de la défense, je dois reconnaître en effet qu'il n'y avait personne pour occuper la cure au moment où Nicolas a occupé illégalement l'église d'Azincourt, mais ce n'est pas une raison ! C'est un apostat, désormais spinoziste de surcroit, et il n'a pas à monopoliser ce bâtiment saint ! Et de plus, il y a désormais un candidat qui a manifesté son intérêt pour s'occuper de cette paroisse ! Alors cette occupation est intolérable ! ]

* reporte son attention sur le juge *

Vous voyez, même monseigneur Adso est bien obligé de confirmer ma version ! Je n'ai nui à personne, puisqu'il n'y avait aucun occupant dans l'église ! Au contraire même, puisque je l'ai nettoyé de fond en comble, ai réparé le mobilier et remis du vin de messe et des bougies dans la sacristie ! Elle est désormais quasiment comme neuve.

Bref, on peut difficilement m'accuser de trouble à l'ordre public puisqu'il n'y a en réalité aucune victime ! L'EA n'occupait pas l'église, les azincourtois n'allaient pas à la messe et en plus le bâtiment m'appartient !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Voici une affaire fort bien intéressante.

En effet, notre accusé montre un document l'affiliant sur l'église, censé prouver sa bonne fois.

Malgré tout, au lieu de voir avec l'EA, il a préféré s'installer directement dans l'Eglise.
Une Eglise.. Comment un simple citoyen, tout seigneur qu'il peut être, peut être propriéaire d'une Eglise ? Tout le monde sait que seule l'EA en ait propriétaire.

En agissant ainsi, seigneur Nicolas Eymerich de Tramecourt compromet les relations entre notre Comté et l'EA. Il l'a fait sciant, ignorant les répercutions extérieurs que cela auraient.

Je demande une peine de 80 écus ainsi que trois jours de travail en notre mine de fer, accessible de Péronne.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Djg1st à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Dj qui ne savait trop quoi dire mis un certain temps avant de commencer a parler.

Votre honneur, etant ici appellé en temps que temoin de la defense, je ne ferais ici etat que des faits qu'il m'aurat ete demandé de cité ici meme.
Ayant a de nombreuse reprise ete maire d'Azincourt, il m'aurat ete donné de me rendre compte que notre église a ete laissé a l'abandon.
En effet, le curée en place n'assumant plus sa charge nous etions dans l'incapacité de nous rendre a la moindre messe et ceux ci depuis plus d'un an.
Apres avoir ete rappellé a l'ordre par Larsene, nous avons quand meme pu avoir quelques messes en mai dernier, mais celle ci ont ete peu nombreuse et insufisante pour fideliser les villageois.
Il est a noté que l'eveché etait au courant de cette situation et que pour reponse nous avions un fait qu'il n'y avait pas de postulent.
Faute d'avoir eu les moyens de trouver qqu'un pour remplacer notre curé, il aurat fallut que quelqu'un reagisse.
Malheureusement cette reaction ne correspond effectivement a nos lois mais aurat au moins eu le merite d'attirer l'attention.
Je ne cautionne donc pas les actes de l'accusé, mais comme il a pu me le demander j'apporte la preuve d'un sentiment partagé par pas mal de villageois que l'EA nous a oublié.
peu importe les raisons en fait et esperant en la misericorde de l'EA, j'espere que mon ex collegue saurat faire penitence concernant sa mal adroitesse pour regler les choses et qu'il saurat faire penitence afin de retourner dnas la legalité, soit en se contentant de la sphere privée, soit, hypothese peu probable, en se convertissant et pourquoi devenir curé legitime de l'EA a Azincourt.

Voila tous ce que j'avais a dire sur ces faits, je laisse donc la parole aux autres intervenant qui pour certains relaterons les qui lui sont reproché et que je ne suis pas en mesure ici d'expliquer du fait de cette convocation par l'accusé.
Je reste disponible si besoin est.
A bientot peut etre.

*Dj se retirat enfin esperant la clemence du juge car meme s les faits sont la, meme l'EA sait ce qu'est le pardon a condition qu'il y est un repentir bien sur ^^

L'accusation a appelé Ottobismarck à la barre

L'accusation a appelé Melly à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*** Melly écouta très sérieusement chacun des témoignages. Elle faillit s'étouffer lorsqu'elle entendit tous les mensonges débité devant cette cours.
Même le sergent du guet y allait de sa petite diatribe.
Sa mère lui disait toujours lorsqu'elle était petite, mieux vaut entendre cela que d'être sourd....
elle n'en était plus trop sûre aujourd'hui.
Elle attendit son tour bien sagement, puis se leva lorsque l'huissier lui fit signe.***

Messire Procureur, Messire Juge, je viens témoigner ce jour de l'infraction commise à l'encontre de mon village d'Azincourt.
Mais quand j'entends tout ce qui est dit aujourd'hui, je m'insurge.
L'Eglise, appartenant à Tramecourt? mais laissez moi rire un instant. Nicolas, a reconnut lui même, en place publique que le plan était faux.
Donc son argument ne tient pas la route et ne doit pas être retenu.
Il ment ouvertement à la cours. Devra t on le laisser faire?
Et maintenant Dj : l'église abandonnée depuis plus d'un an????
Je vous rapelle le mariage de Callima et du sergent Mungaud.. en juin dernier.
L'église abandonné par ses fidèles? Moi même je m'y rendais très régulièrement, pour l'entretenir, la fleurir et y prier.

A ma dernière visite, juste avant la prise de l'église par l'hérétique ici présent, l'église était très bien entretenu.
Mais depuis, les chaises volent, la poussière y est maitresse, et les messes ne sont pas plus données qu'elles ne l'étaient avant.
Depuis combien de temps? je ne saurais dire, mais Nicolas ne peut dire le contraire.
Si Dj ne va pas à l'église, c'est son choix, mais cela ne reflète que son propre avis.

Après les ordres données par notre Comtesse, je me suis rendue devant l'église et j'ai donné le choix à Nicolas.
Il a refusé d'obéir aux ordres des agents assermentés du guet.
Il utilise la force, la violence et les menaces envers les agents du guet, allant jusqu'à donner ordre à son écuyer de me faire passer de vie à trépas.

Quoi dire de plus? Nicolas ici présent, a bien pris de force l'église d'Azincourt, appartenant au village d'Azincourt.
Il a refusé de se plier aux ordres de la comtesse, dont il est le vassal et sujet, il a donné ordre de tuer un membre du guet.
Il a forcé les azincourtois à se rendre à l'Eglise, les menaçant d'un procès s'ils ne s'exécutaient pas.... je pense que ces actes sont assez claires.

Je vous remercie de m'avoir écouté mes seigneurs. et je reste à votre disposition.

***Sur ce , Melly alla se rassoir.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* [Suite à un quiproquo entre moi joueur de Nicolas et les joueurs des magistrats, mon tour de plaider a été passé trop vite, aussi est ce le juge qui postera ma seconde plaidoirie]

* Alors qu'on lui redonnait la parole, et qu'il se levait pour conclure sa défense, le seigneur de Tramecourt étouffa un éclat de rire dans son poing gauche *

Dame procureur, votre méconnaissance du droit m'étonnera toujours. En effet, quand on affirme quelque chose, on doit pouvoir le prouver. Ici, vous nous faites une affirmation sur le droit canon tiré du bon sens populaire. Hélas, le droit canon est clair, et il vous contredit.

En effet, si on se réfère à l'alinéa 2 de l'article 2.3 du droit canon, celui consacré au clergé paroissial, on peut lire ceci :

[ http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84039 ]

"La paroisse nobiliaire est obligatoirement un domaine, référencé comme fief et comportant une chapelle et au moins une résidence.
La paroisse nobiliaire doit se faire rattacher à un diocèse, de préférence proche géographiquement parlant, mais le noble propriétaire de la paroisse nobiliaire pourra choisir son évêque, en accord avec celui-ci, parmi les évêques nationaux, cardinaux inclus. Toutefois un même prélat ne devra pas avoir à sa charge plus de fiefs qu�il ne peut honnêtement en gérer.

La chapelle est le lieu de rassemblement des propriétaires et de leurs invités devant laquelle le chapelain et ses assistants célèbrent différentes cérémonies. "

Il est explicitement écrit ici que dans le cadre d'une paroisse nobiliaire, le propriétaire du fief est propriétaire de la paroisse, donc de l'église qui s'y trouve, et qu'il peut donc la gérer à sa guise, sous condition de respecter le droit canon.

Donc un noble peut posséder une église, donc il n'est pas interdit de penser que je puisse bel et bien être le propriétaire de l'église que j'occupe actuellement, d'autant qu'elle se trouve sur le territoire de la seigneurie de la Tramecourt ainsi que l'atteste le document produit plus tôt.

* se mettant à tourner dans la salle, il indique du doigt la partie réservée aux témoins *

Et comme vous pouvez le constater, les témoins de l'accusation ne se sont pas manifestés, tandis que ceux de la défense ont bel et bien témoigné, ce qui tend à prouver que l'accusation reposait sur du vent, et que les témoins n'ont pas osé venir faire un faux témoignage, ce qui une fois de plus démontre qu'il n'y a aucune preuve contre moi.

* s'arrêtant, il regarde la procureur *

Par ailleurs dame procureur, vu que vous ne connaissez pas le droit en vigueur en Artois, ce que je viens de prouver puisque vous faites des procès religieux sans consulter le droit canon, et ce qui en plus a été démontré à nouveau par la malheureuse affaire concernant sire Creeks, victime d'une de vos bourdes habituelles, je vais vous rappeler quelques principes du droit artésien.

* se tournant vers le juge *

Messire juge, ça vous sera aussi utile, puisque ça concerne le verdict et notamment le cas � hautement improbable puisque vous n'avez aucune preuve contre moi � où je serais condamné. Voici donc tout d'abord un article de la constitution artésienne :
Art 5.7.1 : Tout noble artésien, reconnu coupable de crime de droit commun, verra sa sentence réduite de moitié.

Sachant que je ne peux être condamné pour trahison, haute trahison ou abus de pouvoir, puisque l'infraction au concordat relève explicitement du TOP, et que je n'ai pas nui aux intérêt de l'Artois ni usé de ma charge de réserviste du guet lors des faits qui me sont reprochés.

Par ailleurs, il vous faut aussi tenir compte de la charte du juge

Contrôle des peines applicables

*Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.

* Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Si vous aviez quelque difficulté à en interpréter la signification, je suis sur que les quelques avocats du dragon que compte l'Artois pourraient le faire sans problème. Mais étant moi même un dragon, et tenu en cela à l'objectivité la plus totale lorsqu'on me demande mon avis sur une question juridique, je vous dirais donc que vous ne pouvez me condamner qu'à 1 ou 2 jours de prison maximum, la différence tenant à la manière dont vous divisez 3 par 2, sachant que la procureur n'a toujours pas réussi à démontrer que j'avais attaqué ou nui à l'église, puisqu'elle n'a pas pu prouver que l'église ne m'appartenait pas, et que la présomption d'innocence, qui prévaut en Artois, m'est donc favorable en l'absence de preuves formelles de ma culpabilité.

Je suis certain que vous n'avez pas envie que soit sali le nom de l'Artois en cour d'appel, lorsqu'il aura été prouvé que les droits artésien et royal ont été bafoués par ceux là mêmes qui sont censés les défendre. Cependant, si vraiment vous vouliez me condamner à titre symbolique, je vous indique à tout hasard que les travaux forcés ne m'inciteraient pas à ester en appel.

Sur ce, je vous laisse réfléchir au problème.

* Nicolas eymerich s'inclina et retourna à sa place *
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*lorsque l'accusé eut fini sa plaidoirie, le juge se releva et gonfla ses poumons à fond de tel manière que dès ses premières paroles, la salle entière était à son écoute*

Je vous remercie tous pour vos exposés fort intéressant *Il marqua alors une courte pause* Surtout votre passage sur le droit Artésienne....dommage que le tribunal ne se trouve pas a Azincourt, voisin de l'église, vous auriez pu prononcer le jugement vous même* Au vu du silence dans la salle, le juge regretta quelque peu cette petite pointe d'humour...l'assemblé n'est pas très portée sur la plaisanterie...mais maintenant il savait comment obtenir le calme en son tribunal sans user du maillet. Il reprit alors:* Je plaisante bien entendu!

Reprenons notre sérieux.

Affaire opposant Nicolas Eymerich au Conté d'Artois!

Et bien je dois dire que cette affaire a fait coulé beaucoup d'encre. Nous allons tacher d'énoncer un verdict convenable et en adéquation avec notre charge de Juge.

*Le juge se racla la gorge afin d'être le plus claire et le plus audible possible pour l'ensemble de la foule massée dans le tribunal Artésien.*

Etant donné les déclarations du Sous-Lieutenant du Guet Melly, affirmant que l'accusé a reconnu en place publique que le plan cadastral, concernant l'appartenance de l'église aristotélicienne d'Azincourt au domaine de Tramecourt, était faux.
Etant donné que ce parchemin montrant un croquis du domaine de Tramcourt ne porte aucune inscription indiquant sa provenance ou son exactitude, ni même un caractère officiel approuvant de sa bonne foi.
Ce tribunal ne peut tenir compte de cette pièce apportée par la défense.

*Le juge reprit alors*

Cependant rien dans l'accusation ne vient tangiblement réfuté le fait que l'église aristotélicienne d'Azincourt soit sur les terres du Sieur Nicholas, et comme on vient de nous le rappeler: le doute profite à l'accusé.

En outre,

Au vu de la fermeture de l'église aristotélicienne d'Azincourt et de son remplacement par une école spinoziste, privant ainsi les Azincourtois d'un lieu de culte Aristotélicien, relayant par la même occasion l'Aristotélisme au rang de culte secondaire en imposant un autre culte. L'accusé a remis en cause l'aspect officiel du culte Aristotélicien dans la charmante ville d'Azincourt et par extension dans le Comté d'Artois, bafouant ainsi l'article 1.4 de la Constitution Artésienne ainsi que l'article I.1 du Concordat de Guiness tous deux déclarant la religion Aristotélicienne comme religion officielle du Comté d'Artois.

En conséquence,

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable d'avoir violé les deux articles précédemment cités et de ce fait, le condamnons à 3 jours de prison en nos geôles ainsi que 9 jours de travail forcé dans les mines Artésiennes. De plus l'accusé devra laisser l'église d'Azincourt libre au culte Aristotélicien comme cela été de coutume avant cette histoire.

Cependant, l'accusé étant de la Noblesse, l'article 5.7.1 de la constitution Artésienne s'applique à sa condamnation.

Nous condamnons donc finalement Sire Nicolas__Eymerich à la sentence suivante: 2 jour de prison en nos geôles d'Arras, 3 jours de travaux forcés dans les mines Artésiennes à effectuer sitôt le verdict rendu. L'accusé devra de plus, comme cela été de coutume avant cette histoire, laisser libre d'accès l'église d'Azincourt au culte Aristotélicien.

L'accusé justifiera bien entendu de ses journées de travail forcé une fois celle-ci effectuées

Justice est faite

"Blam Blam"

Fait le 31 du Moy de Janvier à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.