Mirriezz

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 20 novembre 1458
Verdict rendu le 19 janvier

Nom de l'accusé: Mirriezz

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: *Alors qu était-ce cette fois...Une présence illégale pour sur, la procureur en aurait mis sa main à couper...Et ben oui...Tout à fait avec néanmoins un petit plus...Un corps d'armes illégal...Et bien,il était grand temps de dicter l acte d accusation pour Dame Mirriezz avant qu'autre chose ne vienne s'ajouter..."

* Je demande à l'accusée de se lever!
Je vois ici que vous êtes arrivée à Cambrai le 16 novembre sans autorisations
Je cite ;
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les frontières d�Artois sont fermées, exception faite pour les membres de l'alliance du Ponant.

Rappelons de même que la Capitale Arras est interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.

Tout étranger actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.

Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.

LuziferII de Ponthieu

Comtes d'Artois
Le guet Cambraisien vous a laissé la chance de ne pas vous retrouver en procès en vous laissant 24heure pour quitter l Artois ou obtenir un Laisser- Passer
Toutefois, malgrès cela, vous avez préféré ignorer l avertissemnt en continuant votre route jusque Péronne avec comme circonstance aggravante que vous étiez en corps d'armes ce qui est également interdit
Je cite à nouveau :
Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :
2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.
Vous êtes têtue...Moi aussi
Vous ne respectez pas nos lois, moi je les fais respecter et c'est pourquoi vous vous retrouvez là!
J'en appelle maintenant au Lieutenant Patcaf afin d'entendre son témoignage ainsi qu' à la réserviste et prévôt d Artois Dame Chany
J entendrai ensuite l accusée Dame Mirrezz à qui je rappelle que si elle le désire, elle peut faire appel à un avocat et que nous lui fournirons une liste de ceux-ci si tel était le cas!*

Fait à Arras le 20 novembre 1458
Crysline,Procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur écouta le prévôt Dame Chany ainsi que le Lieutenant Patcaf et attendit en vain l accusée..."

*Votre honneur,

Nous avons entendu le prévôt et le Lieutenant Patcaf nous résumer parfaitement l affaire!
Encore une fois la culpabilité de l accusée ne fait aucun doute, encore une fois, l accusée s est moquée de nos lois et de ses représentants avec comme circonstance aggravante qu elle se baladait en corps d armes
Aussi, je demanderai à ce que cette personne passe au moins une journée dans nos géoles afin de la faire réfléchir à ses actes *

Fait à Arras, le 14 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Patcaf à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Ayant salué la cour, le port altier, s'avança à la barre...

Comme l'a déclaré, Chany, mon épouse et néanmoins prévôte. J'ai averti des son arrivée la suspecte afin qu'elle quitte l'artois dans les 24h. Les seuls pigeons qui me restaient étaient borgnes d'une aile, et donc n'allaient pas vite (on n'a pas toujours du très bon matèriel au guet...). Il se peut très bien que le message ne lui soit parvenu à temps.
Par contre cette excuse perdait totalement sa valeur le lendemain car là le message avait été lu.

Une fois de plus les courriers du guet sont méprisés... cela doit être sanctionné!

Retourna à sa place attendant la suite

L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
chany entra dans le tribunal , salua la cour et prit la parole :

Vostre honneur , dame procureur
comme vous l'avez signaler , l'accusé est arrivé par Cambrai le 16 où elle a été prévenue qu elle devait quitter l' Artois!!! Quitter l'Artois ne signifie en rien continuer son chemin, enfin il me semble, sans compter que l accusé est rester 3 jours a Cambrai avant de gagner Péronne où je lui ai signaler qu elle avait 24h pour quitter le territoire une nouvelle fois et où je lui signifier que son corps d'armes était illégal et que j en voulais la destruction ,je pense que nous nous sommes montrés assez compréhensifs ..tro
p surement car aucune injonction n'a été entendue.
Je n'ai rien d'autre a ajouter

elle salua une nouvelle fois la cour et sortit

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Mirriezz au Comté d'Artois.

Comme souvent l'accusé entre en Artois sans laisser-passer. Lorsque le Guet l'informe qu'il doit faire demi-tour ou se mettre en règle auprès du Prévôt, l'accusé prend la fuite, espérant sans doute passer au travers des mailles de la justice!

*Le juge toussota légèrement afin de se dégager la gorge.*

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA, stipulant que toute personne ne respectant pas un décret comtal sera traduite en justice.
Etant donné le décret comtal du 30 octobre 1458 qui n'a pas été respecté par l'accusé!
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté devant nous aujourd'hui dans ce tribunal.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à passer une journée dans nos geôles!

Justice est faite!

"Blam Bllammm".

Fait le dix-neuf du Moy de Janvier par Trmoh, Juge d'Artois, à Arras en Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.