Menaline

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le ----
Verdict rendu le 6 mars

Nom de l'accusé: Menaline

Procureur: ?????
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: Dame Menaline,

Vous comparaissez aujourd'hui pour présence illégale. Voici un extrait de notre décret comtal du 15 janvier 1459 :
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, rappelle qu�actuellement seul les normands sont interdits sur notre territoire, et doivent au préalable faire la demande d�un laissez-passer auprès de notre Prévôt Crysline,

Or, vous avez été dans l'impossibilité de montrer un laissez passer à notre sous lieutenante du guet. Vous avez répondu à notre guet que vous seriez partis ce jour même. Ce n'est pas le cas.

Nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Pour avoir traversée librement nos terres en violant notre décret comtal, je souhaite que Dame Menaline pait une amende de 10 écus. A défaut, une journée en nos geôles lui feront le plus grand bien.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Arthur12 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour ,
J'ai prevenu l'accusé le 20/02 et ce derniere m'a meme repondu qu'il quitterait le territoire le jour meme et il ne l'a pas fait .Qu'il soit puni comme il se doit

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Menaline au Comté d'Artois!

Et bien, l'accusé se trouvait en Artois malgré le décret comtal du 15 janvier et les avertissement du Guet!

De ce fait,

Etant donné le décret comtal du 15 janvier sur l'état des frontières artésiennes que l'accusé a violé.
Etant donné l'article 2.8 de la DLCA, que je cite *2.8 : Tout individu violant un décret municipal ou comtal en application.*

Nous, Trmoh, Juge d'Artois ,déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est faite!

Fait le 6 du Moy de Mars a Arras,en Artois par Trmoh, Juge d'Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.