Meland

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 23 novembre 1458
Verdict rendu le19 janvier

Nom de l'accusé: Meland

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Pourquoi d un coup, les étrangers se mettraient-ils à respecter nos lois...Ce serait plutôt étonnant...Enfin présence illégale...Une habitude...Aussi, elle se mit à lire l acte d accusation de Meland"

* Accusée ,levez-vous!
Vous êtes actuellement en présence illégale sur le territoire artésien c est pourquoi vous êtes convoquée ice lieu aujourd hui.
Hors, je cite
*Au peuple d'Artois,
A tous les voyageurs du Royaume, Aux flamands en particulier,

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les frontières d�Artois sont fermées, exception faite des membres de l'alliance du Ponant.

Considérant les récents actes de brigandages perpétrés par des ressortissants Flamands. Tout flamand se verra refuser l�accès aux terres artésiennes et donc toute demande de LP sera automatiquement refusée.

Les Flamands actuellement en Artois sont invités à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.

Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

Fait à Arras, ce 20 juillet 1458.

LuziferII de Ponthieu
Comte d'Artois *

Vous pensiez ne pas être inquiètée et ainsi pouvoir contineu votre route tranquillement et bien non car le guet veille...Et il veille très bien puisque vous avez été vue à Bertincourt le 21 novembre ou vous avez été prévenue de votre présence illégale et de ce que vous deviez faire, vous avez été vue à Azincourt le 22 novembre et enfin aujourd hui à Calais
Vous avez maintenant la parole pour justifier votre comportement. Tâchez de nous convaincre.
Par ailleurs, je vous informe que vous pouvez faire appel à un avocat.et que si tel était le cas, nous vous fournirons une liste de ceux-ci..
J invite également le sergent Zazaroyaume ainsi que le sous-Lieutenant Melly à venir témoigner

Fait à Arras le 23 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait écouté le sergent Zazaroyaume ainsi que le sous Lieutenant Melly mais n avait pas vu poindre le bout du nez de l accusée..."

*Votre honneur,

Je serai brève puisque l accusée n a pas daigné venir s exprimer mais que les membres du guet l ont fait pour elle.
Sa culpabilité ne fait ici aucun doute aussi je demanderai à ce que l accusée soit condamnée à payer une amende de 20 écus!*

Fait à Arras, le 14 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zazaroyaume à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Zaza était appelée à la barre afin de confirmer le passage d'une personne étrangère et elle se rendit donc rapidement devant celle-ci*

Votre Honneur,

Je vous confirme que malgré mon courrier d'avertissement et celui de mes collègues, lui demandant de quitter le territoire, le prévenu à délibérement continué sa route et est revenu pour repartir vers Azincourt en direction de Calais, sans tenir compte de nos consignes !
Je vous demande donc que justice soit faite et je vous en remercie

*Zaza salua et repartit à sa place suivre le procès*

L'accusation a appelé Melly à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
**Melly entra. Elle avait maintenant l'habitude de la cours, et tout cela devenait monotone pour finir.
Elle salua le juge et la procureur et prit la parole.**

- Bonjour messire, et dame.
Comme l'a dit madame le procureur, le suspect a été vu sur notre territoire, et au lieu de faire demi tour, cette personne a continué, s'enfonçant plus loin dans les terres artésiennes.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

** Melly salua de nouveau et laissa sa place à Zazaroyaume.**

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Meland au Comté d'Artois.

Et bien au vu des différents témoignages, je ne vois pas grand chose à ajouter!
L'accusé malgré les indications du Guet a délibérément violé un décret comtal!
De ce fait,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA stipulant que toute personne violant un décret Comtal sera poursuivie par la Justice.
Etant donné le décret Comtal du 30 octobre 1458 que l'accusé n'a pas respecté.
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté devant ce tribunal!

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende de douze (12) écus ainsi qu'a une (1) journée de prison!

Justice est faite!

"Blam Blam".

Fait le dix-neuf du Moy de Janvier par Trmoh, Juge d'Artois, à Arras en Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 12 écus.