Ialonanto

[list]Comté d'Artois

Cambrai

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 30 décembre 1458
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Ialonanto

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur prit connaissance du dossier qu'on venait de lui apporter...Elle dicta donc l acte d accusation de Ialonanto*

* Accusé levez-vous,

Vous comparraissez icelieu aujourd hui car le maire de Cambrai nous a fait part du non paiement de l impôt dont vous faites le sujet!
Payer l impôt demandé est une obligation, je cite ;

* De Legibus et Consuetudinis Artesiae, Livre II : Du trouble à l'ordre public:
2.13: Tout propriétaire d'un champ ou d'une échoppe refusant de s'acquitter du paiement de l'impôt*

De plus ,il ne s agit pas là d une petite dette mais plutôt de milliers d écus d après Messire Orick95 votre maire

En voici d ailleurs le calcul ;

* Ialonanto : 20,00 écus (+143,40 écus de pénalité) avant le 2009-01-19
Ialonanto : 20,00 écus (+130,00 écus de pénalité) avant le 2009-03-27
Ialonanto : 20,00 écus (+114,00 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Ialonanto : 25,00 écus (+126,00 écus de pénalité) avant le 2009-08-20
Ialonanto : 25,00 écus (+106,75 écus de pénalité) avant le 2009-11-05
Ialonanto : 20,00 écus (+138,40 écus de pénalité) avant le 2009-02-13
Ialonanto : 20,00 écus (+118,80 écus de pénalité) avant le 2009-05-22

Soit plus de 1020 écus les pénalités continuant à courir.*

Faute pourtant n a pas été de vous avertir puisque de nombreux courriers vous ont été envoyés... Pour preuve, le dernier en date ;

* Bonjour ,

Je vous écris car actuellement, vous n'avez pas payé vos impôts. Compte tenu de cela, vous êtes invité à vous mettre en règle, en vous acquittant de la somme due.

Si vous ne régularisé pas cette situation des mesure judiciaire vont être prise à votre encontre.
Merci d'avance.

Vu l'article 2.13 de la DLCA disposant que sera poursuivi pour trouble à l'ordre public tout propriétaire d'un champ ou d'une échoppe refusant de s'acquitter du paiement de l impôt ;
Vu l'article 9.2.2 de la DLCA disposant que les peines maximales encourues pour la 1ère catégorie (TOP) sont des jours de prison, et/ou une amende!

Fait le 14 Décembre de l'An de grâce 1458
Par nous Orick Bourgmestre de Cambrai *

Je pense avoir résumé la situation et j appelle maintenant Messire Orick95 maire de Cambrai à venir témoigner
J entendrai ensuite l accusé à qui je reppelle qu il peut faire appel à un avocat et que si tel était son souhait, une liste de ceux-ci lui serait remise! *

Fait à Arras le 30 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ialonanto se leva et prit une bonne bouffé d'air :

Bonjour messir le Porcureur,

Je vais vous exposer les faits tels qu'ils sont.
Effectivement je n'ai pas payé les impôts dû au Conté pour l'année 1457, cependant cela s'explique et se justifie par le faite que j'étais en voyage dans tout le royaume de France et même à l'étrangé afin de rapporter des denrées nouvelles pour nos seigneurs d'Artois. Ce voyage m'a prit 2 ans de ma vie, ainsi qu'une bonne partie de mes économies pour me retrouver avec que peu de choses à vendre et encore moins achetés.

Durant ce voyage, je n'ai pas profité de mon champ de légumes ni de ma boucherie, alors pourquoi j'aurai a payé un impôt dessus ??? (et hrp : il est illogique de payer un impôt en Artois alors que le perso se trouve en guyenne - il n'y a pas de mandat à cette époque ?!)

Mais Monsieur le Procureur, je suis pret à payer ce que je dois, si j'ai la garantie de récupérer la majoration dû au retard de payement.

Une fois terminé, Ialo s'assit et attendit.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur écarquilla les yeux quand l accusé prit la parole...Messire procureur...Et ben dis donc...Ressemblait-elle à ce point à un homme?...Dans son uniforme de Lieutenant du guet passe encore mais la...Enfin bref, le bougre se défendait et demandait encore à ce que les arrièrés lui soit rendus...Manquait pas de culot l asticot..."

* Votre honneur,
Nous avons entendu l accusé nous expliquer qu il ne pouvait pas payer l impôt en temps et en heure car il n était pas présent en Artois et bien que je puisses comprendre ce fait, il ne nous dit pas l avoir expliqué au maire lorsque celui-ci le lui a réclamé!

Il a fallu plusieurs courriers et enfin ce procès pour que l accusé daigne enfin s expliquer et maintenant, il nous dit qu il veut bien payer à la seule condition que la majoration lui soit remboursée...

Je dis STOP car ce Messire a été assez prévenu et si il ne voulait pas devoir payer d avantage il n avait qu à répondre aux missives qui lui ont été adressées à ce sujet!

Nous n avons malheureusement pas entendu le témoignage du maire Messire Orick95 mais les faits parlent d eux-même et dans ces moments critiques pour l économie nous ne pouvons nous permettre de faire un cadeau à un individu qui n a jamais prit la peine de s expliquer!

Vous me trouverez peut-être dure et c est un fait mais nous ne pouvons accéder à cette demande ne fus-ce que par rapport aux autres Artésiens qui eux veillent au bon fonctionnement de l économie de leur Comté en payant leurs impôts !

Aussi je demanderai à ce que l accusé paie l entièreté de ce qu il doit à notre Comté car si tout les Artésiens faisaient de même sous tel ou tel prétexte jamais nous ne nous en sortirions!*

Fait à Arras, le 11 janvier 1459
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Orick95 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Tout d'abord votre honneur, je tient à m'excusé pour mon retard mais j'était entrain d'entérré ma femme (hrp: dsl déplacement professionnel)

En effet j'ai demandé a cette cours de ce prononcé contre le sir Ialonanto, car celui-ci n'a payer aucun impots de l'année 1457 et ceci n'est ni acceptable ni tolérable pour un maire.

le sir Ialonanto prend prétexte de voyage et du fait qu'il ne profite pas de ses champs et échope mais il n'est ni le premier dans ce cas ni le dernier et pourtant les autres payent leurs impots.
mairie, c'est pour cela que je vous demande de condanner le sir Ialonanto au payement intégrale de ses dettes.

d'une part parce que si non toutes les personnes qui ne voudront pas payer leur impot prendrons cette exemple pour ne pas payer, ensuite parce que cet individu n'a eu que mépris pour mon tribun quand elle la relancé pour le payement de son impot a aucun moment il na été fait par de sa bonne volonté.

je lui est personnellement adressé trois courrier en le mettant en garde des risque qu'il en courrait a ne pas se manifesté et a ne pas payer son du.
et maintenant il nous dit qu'il veux bien mais a condition de ne pas devoir payer l'arriéré d'impots qu'il doit.
en ce qui concerne la mairie nous demandons évidement l'intégralité du payement pour les préjudice que nous avons subit et par respect envers les autres Cambraisienne ou Cambraisien qui payent eux leurs impots même quand il ne bénéficit pas des avantages de leur propriété.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Ialonanto au Comté d'Artois.

*Après avoir relu les différentes pièces du dossier, le juge s'exprima enfin*

Silence dans la salle,
Nous allons prononcé le verdict de ce procès.

Etant donné l'article 2.13 de DLCA, sur l'obligation du payement d'impôt pour tout propriétaire de champ et ou d'échoppe en Artois.
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé se soit présenté ici devant nous.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable, et nous le condamnons a une amende de 5 écus ainsi qu'au remboursement totale de la somme qu'il doit à la mairie de Cambrai et ce avant le 20 février 1459 sous peine d'un nouveau procès!

Justice est faite!!

*Blam Blam*

Fait le 29 du Moy de Janvier à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.