Grazorg

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Cambrai

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 30 décembre 1458
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Grazorg

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: * Le procureur vit un autre dossier arriver sur son bureau, elle en prit connaissance et se mit à dicter l acte d accusation de Grazorg *

* Accusé , levez-vous!

Vous comparraissez icelieu aujourd hui pour Trouble à l Ordre Public non paiement de l impôt!
En effet, le maire de Cambrai Messire Orick95 m a fait parvenir le décompte de ce que vous devez ;

* Les sommes dûes sont ainsi réparties:

mon livre:

GRAZORG : 35,00 écus (+104,30 écus de pénalité) avant le 2010-03-13
GRAZORG : 35,00 écus (+87,50 écus de pénalité) avant le 2010-04-30
GRAZORG : 35,00 écus (+74,55 écus de pénalité) avant le 2010-06-06

Soit un total de 371,35 écus *

Je vous rappel que lorsqu un impôt est demandé il est obligatoire de le payer
Je cite ;

* De Legibus et Consuetudinis Artesiae, Livre II : Du trouble à l'ordre public:

2.13: Tout propriétaire d'un champ ou d'une échoppe refusant de s'acquitter du paiement de l'impôt.*

Vous n avez aucunes excuses car vous avez reçu plus de courrier qu il ne le fallait pour vous mettre en ordre
Voici d ailleurs une copie des derniers en date ;

* Bonjour ,

Je vous écris car actuellement, vous n'avez pas payé vos impôts. Compte tenu de cela, vous êtes invité à vous mettre en règle, en vous acquittant de la somme due.
Soit : 395 écus

Si vous ne régularisé pas cette situation avant Mercredi des mesure judiciaire vont être prise à votre encontre.
Merci d'avance.

Vu l'article 2.13 de la DLCA disposant que sera poursuivi pour trouble à l'ordre public tout propriétaire d'un champ ou d'une échoppe refusant de s'acquitter du paiement de l impôt ;
Vu l'article 9.2.2 de la DLCA disposant que les peines maximales encourues pour la 1ère catégorie (TOP) sont des jours de prison, et/ou une amende!

Fait le 14 Décembre de l'An de grâce 1458
Par nous Orick Bourgmestre de Cambrai *

* Messire Grazorg par la présente je tient à vous faire savoir que j'ai demandé au procureur de vous mettre en procès pour Touble a l'Odre Public pour non payement de vos impots ainsi que pour vous faire savoir que lors de mon dernier courrier j'ai comis une erreur de calcul est que ce n'est pas de la somme de 395 écus que vous être redevable mais bien de la somme de 371.35 écus.

vous s'avez encore la possibilité d'évité de passer en justice en vous aquittant de votre dettes.

pour la Mairie de Cambrai le maire Orick, fait le 26 décembre de l'an de grace 1458 *

Je pense avoir tout dit et j appelle maintenant Messire Orick95 maire de Cambrai afin d entendre son témoignage

J entendrai ensuite l accusé Messire Grazorg à qui je rappelle qu il peut faire appel à un avocat et que si tel était le cas, une liste de ceux-ci lui serait fournie! *

Fait à Arras le 30 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

La personne n'a même pas daigné venir se défendre. Elle compte profiter de notre Comté qui dépense énormément dans sa sécurité, qui fait en sorte qu'elle puisse avoir tous les produits nécessaires à son confort et elle s'en moque !!!

Je demande à ce qu'elle paie une amende de 60 écus, en plus des impôts qu'elle devra tout de même payer.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Orick95 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
merci votre honneur de me donné la parole.

en effet j'ai demandé a ce que le sir Grazorg soit mis en proces car celui-ci n'a a ce jour un certain nombre d'impots en retard ce qui entraine un préjudice pour la mairie de Cambrai car celle-ci a avancé le payement de l'impot et ne peut donc pas récupéré l'argent qui lui est du et faire tourné le marché ou acheter des haches pour faire travailler et vivre les autres Cambraisiennes ou Cambraisiens qui eux dans leurs grande majorité payent rubis sur l'ongle leurs impots ou payent leurs dettes quand il en on.

donc c'est pourquoi je demande a ctte cours d'appliquer un jugement sévére a l'encontre du sir Grazorg afin que tout le monde sache que l'impot et obligatoire et qu'il en coute de ne pas respecté la loi.

Orick alla se rassoir après avoir exprimé ce qu'il avait a dire

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien encore un accusé qui ne prend pas la peine d'exprimer son point du vu devant ce tribunal!
L'accusé néglige la mairie de Cambrai en ne payant pas ses impôts, mais il néglige aussi l'Artois en ne se présentant pas devant nous!

*Le juge marqua un courte pause, puis repris*

Etant donné l'article 2.13 de la DLCA sur l'impôt que l'accusé n'a pas respecté.
Retenant comme circonstance aggravante le fait que l'accusé ne se soit présenté devant nous aujourd'hui.

Nous Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable et le condamnons a deux jours de prison ainsi qu'au payement de la totalité des sommes du à la mairie de Cambrai et ce avant le 20 février 1459 sous peine d'une nouvelle mise en procès.

Justice est faite!

*Blam Blammm*

Fait le 29 du moy de Janvier a Arras en Artois, Par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.