Christal11

Procès de Christal11

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Coupable

Invité

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 22 décembre 1958
Verdict rendu le 29 janvier

Nom de l'accusé: Christal11

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur venait à peine de terminer un dossier qu on lui en apporta un nouveau...Elle dicta donc l acte d accusation de Christal11"

* Accusée, levez-vous!

Vous comparaissez aujourd hui devant nous pour trouble à l ordre public!
En effet, vous êtes entrée en Artois illégalement je cite ;

*A tous, toutes, présent(e)s et à venir, qui liront ou qui se feront lire, salut,

Nous, Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, annonçons, en guise de rectification au précédent communiqué semblant peu explicite, que toutes les frontières artésiennes sont ouvertes à tous les voyageurs à l'exception des ressortissants flamands et normands qui devront faire la demande d'un Laisser-Passer à notre Prévôt, dame Chany. Leur cas fait toutefois l'objet d'une réflexion.

Annonçons également qu'Arras restera fermée aux étrangers quels qu'ils soient et aux artésiens non-arrageois désireux de s'y rendre sauf détention d'un Laisser-Passer dûment demandé.

Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 24 novembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois*

et malgrès le fait que le guet de Péronne vous ai prévenu le 21 décembre, vous avez préféré continuer votre route comme si de rien n était!

De plus, circonstance aggravante, vous vous êtes rendue en notre capitale, Arras ou vous êtes toujours actuellement alors que cela est strictement interdit!

Je vous laisse maintenant, Dame Christal11, la parole afin d'entendre votre témoignage et je vous rappelles que vous pouvez également faire appel à un avocat et que si tel était votre souhait, une liste de ceux-ci vous serait fournie
J'entendrai ensuite le témoignage du Sous-Lieutenant Melly*

Fait à Arras le 22 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Melly à la barre

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien l'accusé n'ayant même pas pris le temps de venir ici nous exposer sa version des faits, ne perdons pas le notre dans des paroles trop longues.

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA stipulant que toue personne ne respectant pas un décret comtal sera traduite en Justice.
Etant donné le décret comtal du 24 novembre 1458 non respecté par l'accusé.
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté devant nous ce jour.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 15 écus.

Justice est faite!

*Blam Blam*

Fait le 29 du Moy de Janvier a Arras en Artois, par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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