Avva

Procès de Avva

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Coupable

Invité

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 12 décembre 1458
Verdict rendu le 17 janvier 1459

Nom de l'accusé: Avva

Procureur : Crysline
Juge : Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur feuilletait des dossiers lorsqu on lui en apporta un nouveau...Elle dicta donc l acte d accusation pour Avva "

* Accusée levez-vous!

Vous comparaissez aujourd hui devant nous car votre présence dans notre Comté est illégale!
Je cite ;

*A tous, toutes, présent(e)s et à venir, qui liront ou qui se feront lire, salut,
Nous, Elena Hale d'Harlegan, Comtesse d'Artois, annonçons, en guise de rectification au précédent communiqué semblant peu explicite, que toutes les frontières artésiennes sont ouvertes à tous les voyageurs à l'exception des ressortissants flamands et normands qui devront faire la demande d'un Laisser-Passer à notre Prévôt, dame Chany. Leur cas fait toutefois l'objet d'une réflexion.
Annonçons également qu'Arras restera fermée aux étrangers quels qu'ils soient et aux artésiens non-arrageois désireux de s'y rendre sauf détention d'un Laisser-Passer dûment demandé.
Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!
Fait à Arras, le 24 novembre 1458
Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois*

Vous avez été avertie par le guet de Bertincourt le 10 décembre et au lieu de faire demi-tour ou de demander un laisser-passer vous avez préféré ignorer l avertissement et continué votre route vers Péronne... Mal vous en a prit!

J invite maintenant le sergent Zazaroyaume à venir témoigner et j entendrai ensuite le témoignage de l a ccusée à qui je rappel qu elle peut faire appel à un avaocat et que si tel était son souhait, une liste de ceux-ci lui serait fournie!*

Fait à Arras le 12 décembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: En effet quand je suis entrer en comté d�Artois sans LP. on m'a prévenue et demander de m'adresser au prévaut.
Je me suis adresser au prévaut en demandant le LP. On ne m'a pas répondu!
sachant que je me trouvait sortir de Normandie ou un pareil problème m'avait pris je n'avait pas prit la peine de penser a regarder ( de plus que je ne sait pas ou trouver cette information en étant hors du comté/duché ). Mal m'en a prit, en effet mais je suis sincèrement désolé.
Je partait rejoindre de la famille en duché de champagne... Et voilà ...

Merci d'avoir recueilli ma plaidoirie

Fait à Peronne le 13 décembre 1458
Avva, accusé pour présence inégal dans le comté d�Artois.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait écouté attentivement l accusée..."

* Votre honneur,

Nous avons entendu l accusée nous dire qu elle avait bien reçu le courrier du guet de Bertincourt et que malgrès cela,elle a préféré continuer sa route!
Nous l avons également entendu dire qu elle avait écrit au prévôt et que son courrier était resté sans réponse et justement sans cette réponse elle aurait du attendre les directives voir faire demi-tour mais non rien de cela!
Aussi, vu que l accusée à prit al peine de venir s expliquer et qu elle dit avoir écrit pour se mettre en ordre et que je veux bien croire à sa bonne foi,je demanderai à ce qu elle paie juste une amende de 5 écus *

Fait à Arras, le 14 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zazaroyaume à la barre

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Affaire opposant Avva au Comté d'Artois.

Et bien affaire classique de présence illégale...l'accusé entre en Artois, recoit un courrier du Guet lui demandant de faire demi tour. Au lieu de coopérer l'accusé poursuit son chemin bravant ainsi l'interdit. Il est a noté que d'après les dires de l'accusé une demande de Lp a été faite à la prévôté.

De ce fait,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA qui stipule que sera poursuivi par la justice toute personne bravant un décret comtal.
Etant donné le décret comtal du 24 Novembre 1458 sur l'état des frontières artésiennes.
Retenant comme circonstance atténuante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé avait entamé une procèdure pour régulariser sa situation, ainsi que le fait qu'il soit aujourd'hui devant nous,

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende de 5 écus.

Justice est faite!

*Blam Blam*

Fait le Dix-Sept du Moy de Janvier, à Arras en Artois pas Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.