Audeline

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Audeline
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier : (N1) Cultivatrice de blé.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 9 février 1459, la dame Audeline, pour esclavagisme sur la personne de Bobyiii . En effet, le 07 octobre 1458, elle l'a embauché à un salaire de 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas, et ce, malgré le courrier de l'agent lui demandant de modifier son offre.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le sergent Mavinken au contrevenant, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10541-grille-des-salaires-obligatoires

Votre Honneur, voici le dossier :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12617-esclavagismeaudeline7-10-145808-10-1458 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si ellel le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

*Xedar entra dans la cour, sa mémoire prête à raconter les faits, il s'installa à la barre.*

Monsieur le juge,
C'était un sept octobre, je faisais ma ronde, passant devant la mairie quand je vis sur le panneau des embauches une offre pour un travail à douze écus signé Audeline. Ni une ni deux (ni trois d'ailleurs), je pris un parchemin, mouilla ma plume d'encre et envoya une lettre à la contrevenante afin de lui demander d'enlever son offre illégale et comme le rappela le procureur, lui indiqué si elle ne le savait pas la grille des salaires en vigueur en Poitou.
Au petit matin du vendredi, c'est à dire le 8, je remarque que l'offre avait été prise, je reprend un parchemin et une plume, réécrit à Audeline et lui indique qu'helas son offre a été prise donc qu'elle doit payer une amende et comme d'habitude, j'en profite pour lui glisser de nouveau la grille des salaires.
Le lendemain, je n'ai toujours pas de réponse donc je lui renvoie à nouveau une lettre.
Mais car il y a un mais, il faut indiquer à la cour que dans la journée du samedi, cette personne a de nouveau mis une offre d'emplois illicite à 12 écus. Et là encore, je lui ai envoyé une lettre quand elle était sur le fronton de la mairie, une quand j'ai vu que l'offre était prise et une autre le dimanche pour la relancer.
Bien sur, le procureur n'a réuni la justice que pour la première affaire à ce que je comprend, mais je tenais à signaler une deuxième affaire afin de montrer qu'elle a reçus six lettres de ma part en quatre jours et qu'elle n'a répondu à aucune de celle ci, bon c'était pas des lettres romantique mais quand même, son absence de réponse me fait penser qu'elle n'a pas franchement l'air intéresser par le respect des lois.
Pour finir j'indiquerai au juge une dernière affaire la concernant, au premier du moi de février, elle a encore embauché à 12 écus, mais elle a répondu à ma lettre lui indiquant d'enlever son offre. Sa réponse étant qu'elle n'était pas au courant, il est vrai que répéter les choses six fois ne doit pas être assez.

Il me semble avoir tout dit.
Permettez moi de vous retirer.

*Sur ces dires, on se sauve sans oublier de glisser à voix basse au procureur qu'il a pas les cheveux soyeux de Mavinken*

Procès ayant opposé Audeline au Comté du Poitou

Audeline était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :: *La jeune femme vêtue de sa longue robe noire pénétre dans la salle du tribunal. Elle pose son regard océan à la ronde puis le reporte un instant sur la table en bois cirée et cherche le lourd marteau de la Justice mais elle bute sur les deux énormes piles de dossiers qui engorgent le tribunal poitevin. Elle durcit soudain ses traits bien résolue à faire le ménage icelieu. La jeune femme lève son visage de porcelaine et dit de sa voix haute et claire :*

Accusée Audeline

Attendu les preuves qui nous ont été soumises concernant votre délit d'esclavagisme
Attendu que vous avez en sus récidivé
Attendu que vous n'avez pas daigné venir vous défendre en nostre tribunal,

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, vous déclare coupable d'esclavagisme en ce premier jour du mois de mai de l'an de grasce 1459

Etant donné que l'accusée ne s'est pas présentée au tribunal et a préféré ignoré la cour, j'applique directement la peine dite "classique" soit payer une amende d'un montant de 17 écus et passer un jour en prison.

Soit 12 écus, deux fois la somme spoliée aux travailleurs que vous avez employé à moindre frais sur vostre propriété en toute illégalité et 5 écus de frais de dossier soit 17 écus en tout
et un jour de prison sans pain ni eau afin que vous réfléchissiez enfin au sens du mot justice et évitiez ainsi de vous retrouver une troisième fois devant ce tribunal

Qu'il soit dit et su qu'en Poitou nul ne peut exploiter son prochain sans encourir le courroux de la justice

*La juge saisit le marteau et tape trois coups secs sur le heurtoir en prenat garde à ne pas ébranler les deux piles et refermant ainsi cette affaire*

Si vous désirez contester ce verdict, vous avez le droit de faire appel à la Cour d'Appel du Royaume de France.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 17 écus.